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Document publié le Lundi 28 avril 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - odj 20140428 3)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Inégalités sociales, Institutions publiques,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Lundi 28 avril 2014
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Election d'autres membres du Bureau (le cas échéant). Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 2 : Versement de l'indemnité de conseil au Trésorier Municipal de Metz. Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 3 : Représentation du Conseil à différents organismes.
Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 4 : Constitution de Commissions diverses.
Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 5 : Fixation de la liste des commissions d’étude thématiques et modalités de composition. Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 6 : Constitution de la Commission de délégation de service public. Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 7 : Constitution des Commissions d’Appel d’Offres.
Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 8 : Délégation du Conseil au Bureau.
Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 9 : Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents, des Conseillers Délégués et des Conseillers.
Rapporteur : Monsieur BOHL.
Point n° 10 : Communication des décisions prises par le Président. Rapporteur : Monsieur BOHL.
Points divers.