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Déliberation - 1wipohq7gytuhf
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - 1wipohq7gytuhf)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 20/01/2023
2e J° 2023/( Reçu en préfecture le 20/01/2023
Publié le 20/01/2023 RE
ID : 074-217402809-20230112-CM23001-DE
Cœur des Vallées
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE THÔNES
SÉANCE DU 12 JANVIER 2023
L'an deux mil vingt-trois, le douze du mois de janvier, les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués en Séance Officielle à dix-neuf heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire, sous la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents: Mme Michèle FAVRE D’ANNE, M. Claude COLLOMB-PATTON, Mme Chantal
PASSET, M. Gilles GOLLIET, Mme Nelly VEYRAT-DUREBEX, M. Stéphane DELÉAGE, Mme Amandine DUNAND, M. Pierre LESTAS, Maires-Adjoints,
Mmes Nicole LAURIA, Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET, MM. Karim CHALABI, Grégory BAERT, Mme Claire BARRIN, MM. Benjamin DELOCHE, Jean VULLIET, Mmes Christine RODRIGUES, Catherine DUTEIL, MM. Frédéric VAILLANT, Vincent BONEU, Mme Gaëlle VERJUS, M. Rémi FRADIN, Conseillers Municipaux.
Avaient donné procuration : Mme Christine RUFFON, M. Sébastien ATRUX-TALLAU, Mme Élisa DE POORTER, Conseillers Municipaux.
Étaient absents: Mme Joëlle TIBURZIO, MM. Stéphane BESSON, Pierre BASTARD-ROSSET,
Conseillers Municipaux.
Date de la convocation : 6 janvier 2023 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 29
Présents et représentés : 26
Secrétaire: M. Pierre LESTAS, Maire-Adjoint, prend place au bureau en qualité de secrétaire, fonction qu’il déclare accepter.
--=<00000==--
N° 2023/001 - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES - ANNÉE 2023
Conformément à l'article L2312-1 du Code général des collectivités territoriales, chaque commune doit présenter un rapport d'orientations budgétaires dans les deux mois précédant le vote du budget.
L'objectif est de débattre sur les grandes orientations du budget communal 2023, tant en fonctionnement qu'en investissement, en recettes et en dépenses.
Il convient de rappeler que ce débat représente une étape essentielle de la procédure budgétaire qui doit permettre aux élus d'être informés du contexte économique et financier de la Commune afin de les éclairer sur leurs choix lors du vote du budget.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après avoir débattu des orientations budgétaires 2023 :
- PREND acte du Rapport d'Orientations Budgétaires 2023
U ET DATE SUSDITS
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 12 janvier 2023 Envoyé en préfecture le 20/01/2023
Reçu en préfecture le 20/01/2023
Publié le 20/01/2023 =
ID : 074-217402809-20230112-CM23001-DE
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR
TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE 9 0 JAN 273 ET
PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE ? { JAN, 207 ‘
THÔNES, le 2 (1 JAN, 2073
Le Maire,