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Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Sainte-Terre.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
> ; Envoyé en préfecture le 12/12/2024
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU Reçu en préfecture le 12/12/2024 CONSEIL MUNICIPAL Publié le 9
ID : 033-213304850-20240709-DE2024_07_04-DE
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf juillet à dix-huit heures, le Conseil MMICIpAT TE TT COMMUNE TE Sainte-Terre, dûment convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame ALFONSO-CHARIOL, Maire.
Date de convocation : 03 juillet 2024
Présents: MM. ALFONSO-CHARIOL, BUTON, CANTIN, CURELY, DUPONT, DURAND, FONMARTY, GRANEREAU, GUÉ, LERUTH, En exercice : 19 ! LOREAU, ROSSI UGOLINI.
Présents : 13 9
Absents excusés : 4 | Absents excusés : MM. CANTE, LAGUILLON, MICHEL, MOULIERAC.
Absent : NU M. CANTE a donné pouvoir à Mme ALFONSO-CHARIOL M. LAGUILLON a donné pouvoir à Mme GUE
M. MICHEL a donné pouvoir à Mme ROSSI
Nombre de Conseillers
Absent : M. ALLAIRE, SPERANZINI
Secrétaire de séance : Madame CANTIN.
Délibération n° 2024.07.04
Objet : Révision des tarifs TLMS
Madame la Maire expose à l’assemblée que le Conseil départemental se désengageant partiellement
sur les subventions des heures du Temps Libre Multisports et sur proposition d’Aurore BLANCHARD), propose de réviser la participation individuelle annuelle à 60 € au lieu de 50 € (saison 2023/2024). Cette cotisation donnera à accès jusqu’ 5 cours par semaine.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Fait et délibéré les jour, mois et an que
PR.
î us Es eistre Sox at les signatures,
E 66e c ne.
ENS Juill uxtt
GT à Maire c ainte-Terre.