Procès Verbal - DCM 20 creations demplois et mise a jour de letat des emplois

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Procès Verbal - DCM 20 creations demplois et mise a jour de letat des emplois Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rixheim. Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 20 creations demplois et mise a jour de letat des emplois)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Sécurité publique, du AUT-RHIN VILLE DE RIHEIR

Arrondissement

de MULHOUSE

C0 Extrait du Procès-Verbal

Nombre des Membres des Délibérations du Conseil Municipal du Conseil Municipal

élus :

33

Conseillers en fonction : Séance ordinaire du 10 septembre 2026

33 dans la salle Zuber de l'Hôtel de Ville de Rixheim Conseillers présents : (le dix septembre de l'an deux mille vingt-six) 28

sous la présidence de Madame Catherine MATHIEU-BECHIT, Maire Conseillers absents :

5

Présents (28): Mmes et MM. Catherine MATHIEU-BECHT, Patrick BOUTHERIN, Marie

ADAM, Alexandre DURRWELL, Valérie MEYER, Philippe WOLFF, Sophie ACKER, Béatrice

LORRAIN, Nicolas DESCLOUX, Marilyn ZAVAGNO, Christophe EHRET, Lauriane KRAFFT-

WYBRECHT, Dominique THOMAS, Zineb ABDELLAOUI MAÂNE, Soraya BENDJEMA, Christian THOMA, Chantal SCHNEIDER, Michèle DURINGER, Rachel BAECHTEL, Martine KOEBERLE, Jean-Marc NICO, Miné SEYHAN, Olivier BECHT, Bilge BAYRAM, Simon MULLER, Cédric SCHRUTT, Damien GUILLAUME et Bastien ROHRBACH

Excusés (5):

M. Moncef HALLOUL (procuration à Mme ZAVAGNO)

M. Eddie WAESELYNCK

Mme Norah ARKAM (procuration à M. EHRET)

M. Simon BONNEFOND (procuration à Mme LORRAIN)

M. Benjamin PITOIZET (procuration à M. DESCLOUX)

-0-0-0-

Point 20 de l’ordre du jour

Création d'emplois et mise à jour de l’état des emplois de la collectivité

vu les articles L.313-1 et L.332-8-2° du code général de la fonction publique ;

Considérant que les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant et que

la délibération précise les grades correspondant à l'emploi créé ;

Les besoins actuels des services rendent nécessaire la création de nouveaux emplois afin de

permettre à la collectivité de disposer des moyens humains pour exercer convenablement ses

missions, à savoir :

- Un emploi à temps complet de directeur du Musée du Papier Peint relevant des cadres

d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine ou des

conservateurs territoriaux du patrimoine ;

Par ailleurs, deux agents du service urbanisme sont susceptibles de faire valoir leurs droits à la retraite au cours de l’année 2027. Afin d'anticiper au mieux ces départs et d'assurer la

continuité du service, il apparaît opportun d'organiser, en amont, la transmission des

Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 14/09/2026

Date de réception préfecture : 14/09/2026connaissances et des compétences détenues par les agents concernés avec la mise en place

d'une période de « tuilage » avec leurs remplaçants.

Pour cela, il convient de créer :

- deux emplois à temps complet d'instructeur urbanisme relevant des cadres d'emplois

des rédacteurs territoriaux, des techniciens territoriaux et des adjoints administratifs

territoriaux.

De même, plusieurs évolutions dans l'organisation des services, notamment liées à des

mutations internes et des modifications de quotité de temps de travail nécessitent de créer les

emplois suivants :

- un emploi à temps complet d'agent polyvalent du bâtiment relevant des cadres

d'emplois des adjoints techniques territoriaux ou des agents de maîtrise territoriaux ;

- un emploi à temps complet de mécanicien relevant des cadres d'emplois des adjoints

techniques territoriaux ou des agents de maïtrise territoriaux ;

- un emploi à temps complet d'agent d'exploitation de voirie (équipe marquage routier /

propreté urbaine) relevant des cadres d'emplois des adjoints techniques territoriaux ou

des agents de maîtrise territoriaux ;

- un emploi à temps complet d'agent d'entretien — assistante logistique et coordination

relevant des cadres d'emplois des adjoints techniques territoriaux ou des agents de

maîtrise territoriaux ;

- un emploi à temps complet d'agent du « Musée du Papier Peint — responsable caisse

et boutique » relevant des cadres d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine ou

des adjoints techniques territoriaux ;

- deux emplois à temps complet d'agent polyvalent au Musée du Papier Peint relevant

des cadres d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine ou des adjoints techniques

territoriaux.

Il importe de préciser que ces créations ne correspondent pas à une augmentation nette des

effectifs mais sont nécessaires afin de faire correspondre l'état des emplois aux fonctions

réellement exercées par les agents au sein des services.

Enfin, au regard de la diversité des parcours et des profils pouvant conduire à exercer un

emploi au sein du pôle urbanisme et environnement, il est souhaitable d'ouvrir les

recrutements aussi bien à la filière administrative qu'à la filière technique lorsque les missions

prévues par les statuts particuliers le permettent, en modifiant l’état des emplois de la manière

suivante :

- Chef du pôle Urbanisme - Environnement : tous les grades des cadres d'emplois des

ingénieurs territoriaux, des attachés territoriaux, des techniciens territoriaux et des

rédacteurs territoriaux ; ,

- Adjoint au chef de pôle — instructeur urbanisme : tous les grades des cadres d'emplois

des ingénieurs territoriaux, des attachés territoriaux, des techniciens territoriaux et des

rédacteurs territoriaux ;

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Date de télétransmission : 14/09/2026

Date de réception préfecture : 14/09/2026- instructeur urbanisme : tous les grades des cadres d'emplois des techniciens

territoriaux, des rédacteurs territoriaux et des adjoints administratifs territoriaux ;

- _ Chargé de mission développement durable : tous les grades des cadres d'emplois des

techniciens territoriaux, des rédacteurs territoriaux et des adjoints administratifs

territoriaux.

De manière générale, tous ces emplois ont vocation à être pourvus par des fonctionnaires.

Toutefois, le code général de la fonction publique prévoit que les emplois permanents peuvent,

lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun

fonctionnaire n'ait pu être recruté, être occupés par des agents contractuels.

Dans ce cas, les contrats sont d'une durée maximale de trois ans et sont renouvelables par

reconduction expresse dans la limite d’une durée totale ne pouvant excéder six ans. A l'issue

de cette durée, tout contrat reconduit ne pourra l'être que par décision expresse et pour une

durée indéterminée.

En cas de recrutement d'un agent contractuel, la rémunération sera déterminée par l'autorité

territoriale notamment par référence à la grille indiciaire du grade afférent à l'emploi et pourra

être complétée par le régime indemnitaire institué par la collectivité.

Après en avoir délibéré,

| LE CONSEIL MUNICIPAL

A l'unanimité décide :

- d'approuver les créations d'emplois comme exposés ci-dessus ainsi que l'état des

emplois joint en annexe ;

— d'autoriser le recrutement des agents sur tous les grades des cadres d'emplois

afférents aux emplois créés ;

- d'inscrire au budget les crédits nécessaires ;

- d'autoriser Madame le Maire ou la Conseillère Municipale Déléguée en charge des

ressources humaines à signer tous les actes nécessaires à la mise en œuvre de la

présente délibération.

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Date de réception préfecture : 14/09/2026Délibéré comme dessus

Pour extrait conforme

RIXHEIM, le 14 septembre 2026

Le Maire,

Catherine MATHIEU-BECHT

Le Secrétaire de séance,

\

Olivier CHRISTOPHE

Voies et délais de recours

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg

dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.

Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le [1 4 SEP, 2026

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Date de télétransmission : 14/09/2026

Date de réception préfecture : 14/09/2026ETAT DES EMPLOIS

AU 01/10/2026

SERVICE EMPLOI Grades DUREE HEBDOMADAIRE DE L'EMPLOI EFFECTIFS BUDGETAIRES

Directeur Général des Services des Communes

de 10 à 20.000 habitants

Fonctionnaires de catégorie A conformément à

l'article 7 du décret n° 87-1101 du

30 décembre 1987

Temps complet (35 h 00) 1

SECURITE Chargé de mission prévention, risques et sécurité civile

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Attaché

- Ingénieur

- Technicien

Temps complet (35 h 00) 1

CABINET Directeur de Cabinet Collaborateur de cabinet Articles L333-1 et suivants du CGFP Temps complet (35 h 00) 1

SECRETARIAT Secrétaire du Maire

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

Temps complet (35 h 00) 1

COMMUNICATION Chargée de communication

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

Temps complet (35 h 00) 1

DIRECTION Directrice des services aux habitants Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Attaché

- Rédacteur

Temps complet (35 h 00) 1

Gestionnaire du Cimetière

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

Temps complet (35 h 00) 1

Standardiste

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Adjoint Administratif

- Agent de maîtrise

Temps complet (35 h 00) 1

DIRECTION Chef de service Enseignement Social Séniors Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Attaché

- Rédacteur

Temps complet (35 h 00) 1

Agent du service Social - Enseignement - Séniors

/ Volet "Séniors"

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

Temps complet (35 h 00) 1

Gérante-animatrice du logement foyer les

Glycines

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Animateur

- Adjoint d'animation

Temps complet (35 h 00) 1

Concierge de la résidence Les Glycines

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint Technique

Temps complet (35 h 00) 1

Chargé des affaires juridiques

Tous les grades du cadre d'emplois de

- Attaché

- Rédacteur

Temps complet (35 h 00) 1

Gestionnaire administratif

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

Temps complet (35 h 00) 1

DIRECTION DES FINANCES

ET DE L'INFORMATIQUE Directeur Finances - Informatique

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Attaché

- Rédacteur

Temps complet (35 h 00) 1

Chef du service Informatique

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Attaché

- Ingénieur

- Technicien

Temps complet (35 h 00) 1

Technicien informatique

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Ingénieur

- Technicien

Temps complet (35 h 00) 1

Chef du service des Ressources Humaines

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Attaché

- Rédacteur

Temps complet (35 h 00) 1

Responsable Adjoint au personnel

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

Temps complet (35 h 00) 1

FONCTIONS

SUPPORT

SERVICE INFORMATIQUE

DIRECTION DES

SERVICES AUX

HABITANTS

Enseignement Social Sénior -

CCAS -

SERVICE JURIDIQUE -

PATRIMOINE - MARCHES

PUBLICS

Temps complet (35 h 00)

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

RESSOURCES HUMAINES -

ECOLES

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

Gestionnaire des affaires de personnel

Temps non complet (26 h 05)

2

2

Temps complet (35 h 00) 2

Temps complet (35 h 00)

Agent du service social, enseignement, séniors

SERVICE

ENSEIGNEMENT -

SOCIAL - SENIORS

RPA Les Glycines

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

SERVICE COMPTABILITE

ET REGIES D'AVANCES ET

DE RECETTES

Chargé de la gestion financière, budgétaire et

comptable

CABINET DU

MAIRE

DIRECTION

GENERALE DES

SERVICES

PÔLE ETAT CIVIL -

AFFAIRES MILITAIRES -

ELECTIONS - CIMETIERE

SERVICE TITRES

SECURISES ET ACCUEIL

Agent d'état civil

Chargé(e) du secrétariat général

Agent d'accueil polyvalent

SECRETARIAT GENERAL 4

Temps complet (35 h 00) 2

2 Temps complet (35 h 00)

6

Temps complet (35 h 00)

Temps complet (35 h 00)

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Adjoint Administratif

- Adjoint Technique

Directeur Général Adjoint des Services des

communes de 10 à 20.000 habitants

ATSEM

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- ATSEM

- Agent de maîtrise

- Adjoint Technique

- Adjoint d'animation

DIRECTION - Emplois

fonctionnels Fonctionnaires de catégorie A conformément à l'article 7 du décret n° 87-1101 du

30 décembre 1987

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

26

Accusé de réception en préfecture

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Date de réception préfecture : 14/09/2026ETAT DES EMPLOIS

AU 01/10/2026

Chargé de mission jeunesse

Tous les grades du cadre d'emploi de

- Attaché

- Animateur

Temps complet (35 h 00) 1

Chef du Service Culturel - Evènementiel -

Animations

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Attaché

- Rédacteur

Temps complet (35 h 00) 1

Animatrice "Maison de Vie"

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Animateur

- Adjoint d'animation

Temps complet (35 h 00) 1

Coordinatrice MSI, assistante maison de vie Tous les grades du cadre d'emplois d'Adjoint administratif Temps complet (35 h 00) 1

Chef du service des Sports

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Attaché

- Rédacteur

Temps complet (35 h 00) 1

Adjoint au chef de service

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint administratif

Temps complet (35 h 00) 1

Responsable du Service de Police Municipale

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Chef de service de Police Municipale

- Agents de police municipale

Temps complet (35 h 00) 1

Adjoint au responsable du service de Police

Municipale

Tous les grades du cadre d'emplois d'agent de

Police Municipale Temps complet (35 h 00) 1

Secrétaire PM Tous les grades du cadre d'emplois d'Adjoint administratif Temps non complet (28 h 00) 1

Directeur du Musée du Papier Peint, Musée de

France

Tous les grades du cadre d'emplois de :

- Conservateur du patrimoine

- Attaché de conservation du patrimoine

Temps complet (35 h 00) 1

Assistant scientifique du Musée du Papier Peint

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Attaché de conservation du patrimoine

- Assistant de conservation du patrimoine

Temps complet (35 h 00) 1

Responsable Caisse et Boutique

Tous les grades du cadre d'emplois de :

- Adjoint du patrimoine

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

DIRECTION Directeur/trice des Travaux, de l'Urbanisme et de l'Environnement Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Ingénieur

- Attaché

Temps complet (35 h 00) 1

Chef du Pôle Urbanisme - Environnement

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Ingénieur

- Technicien

- Attaché

- Rédacteur

Temps complet (35 h 00) 1

Adjoint au chef de pôle - Instructeur urbanisme

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Ingénieur

- Technicien

- Attaché

- Rédacteur

Temps complet (35 h 00) 1

Chargé de mission développement durable

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Technicien

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

Temps complet (35 h 00) 1

Responsable Voirie, Espaces Publics, Réseaux et

Concessionnaires

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Attaché

- Ingénieur

- Technicien

Temps complet (35 h 00) 1

Responsable Bâtiments Communaux

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Ingénieur

- Technicien

Temps complet (35 h 00) 1

Chargé d'opérations bâtiments

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Ingénieur

- Technicien

Temps complet (35 h 00) 1

Assistant(e) technique et administratif(ve)

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

Temps complet (35 h 00) 1

JEUNESSE,

CULTURE,

ANIMATIONS,

SPORTS

JEUNESSE

CULTURE - EVENEMENTIEL

- ANIMATION - ARCHIVES -

DOCUMENTATION

Policier Municipal Tous les grades du cadre d'emplois d'agent de Police Municipale Temps complet (35 h 00) 6

Temps complet (35 h 00)

Temps complet (35 h 00)

Tous les grades du cadre d'emplois d'Adjoint

administratif

Temps non complet (30 h 00)

Temps non complet (26 h 05)

Gardien et agent de nettoyage des salles de

sports

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de maîtrise

- Adjoint technique

- Adjoint d'animation

Tous les grades du cadre d'emplois d'Adjoint

administratif Temps complet (35 h 00) 2

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Adjoint d'animation

- Animateur

Temps complet (35 h 00) 2

POLICE

MUNICIPALE

MAISON DE VIE

SPORTS - SALLES

PÔLE TRAVAUX

ATSEM

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- ATSEM

- Agent de maîtrise

- Adjoint Technique

- Adjoint d'animation

POLICE MUNICIPALE

26

PÔLE URBANISME -

ENVIRONNEMENT

6

Animateur jeunesse

Assistante de gestion administrative

Instructeur urbanisme

2

2

Temps non complet (20 h 00)

Assistant administratif

2

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Technicien

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

Temps complet (35 h 00) 4

2

Tous les grades du cadre d'emplois de :

- Adjoint du patrimoine

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00)

DIRECTION DES

TRAVAUX,

URBANISME ET

ENVIRONNEMENT

Agent du Musée du Papier Peint Accueil du public-

Boutique - Gestion interne du Musée

Tous les grades du cadre d'emplois de :

- Adjoint du patrimoine

- Adjoint technique

MUSEE DU PAPIER

PEINT MUSEE DU PAPIER PEINT

Agent polyvalent du musée

Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 14/09/2026

Date de réception préfecture : 14/09/2026ETAT DES EMPLOIS

AU 01/10/2026

DIRECTION Chef du Centre Technique Municipal

Tous les grades des cadres d'emploi de :

- Attaché

- Ingénieur

- Technicien

Temps complet (35 h 00) 1

SECRETARIAT Assistante du Chef du Centre Technique Municipal Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Rédacteur

- Adjoint Administratif

Temps complet (35 h 00) 1

Référent technique Equipe Magasin, Adjoint au

chef du CTM

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Technicien

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Agent de l'équipe magasin

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Référent technique Equipe logistique

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Référent technique Equipe Bâtiment

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Menuisier

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Agent de maintenance polyvalent

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Agent polyvalent du bâtiment

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

CTM - SANITAIRE Chauffagiste - sanitaire

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Référent technique Equipe Electricité Départ.

Interne

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Référent technique Equipe parc auto

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Mécanicien

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

CTM - CASERNE DES

POMPIERS -

MAINTENANCE DES

EQUIPEMENTS

Gestionnaire de la caserne des pompiers

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Référent technique Equipe Espaces verts

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Référent technique Equipe voirie technique

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Référent technique Equipe marquage routier -

propreté urbaine

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Agent d'exploitation voirie

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Référent technique Equipe Electricité

Département externe

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Electricien

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

CTM - LOGISTIQUE

CTM - ACHATS, GESTION

DES STOCKS ET DES

MATERIELS, CONTRÔLE

DE GESTION

CENTRE

TECHNIQUE

MUNICIPAL

CTM - ELECTRICITE

Electricien

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 2

CTM - BÂTIMENT

CTM - ESPACES VERTS

CTM - VOIRIE TECHNIQUE

Agent d'exploitation voirie

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00)

Agent de propreté urbaine

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00)

CTM - ECLAIRAGE PUBLIC

4

CTM - MARQUAGE

ROUTIER / PROPRETE

URBAINE

CTM - PARC AUTO

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 2 Agent de l'équipe logistique

Peintre

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

6

Jardinier

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 13

Temps complet (35 h 00) 2

Accusé de réception en préfecture

068-216802785-20260910-DCM-20-DE

Date de télétransmission : 14/09/2026

Date de réception préfecture : 14/09/2026ETAT DES EMPLOIS

AU 01/10/2026

DIRECTION Chef du service Entretien

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Technicien

- Agent de maîtrise

- Adjoint technique

Temps complet (35 h 00) 1

Agent d'entretien - Assistante logistique et

coordination

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint Technique

Temps complet (35 h 00) 1

Temps non complet (28 h 00) 1

Temps non complet (26 h 00) 1

Temps non complet (24 h 30) 1

207

ENTRETIEN

26

SERVICE

ENTRETIEN

Temps non complet (25 h 00) 2

Temps non complet (23 h 00)

Agent d'entretien

8

Tous les grades des cadres d'emplois de :

- Agent de Maîtrise

- Adjoint Technique

Temps non complet (20 h 00)

Temps complet (35 h 00) 4

Accusé de réception en préfecture

068-216802785-20260910-DCM-20-DE

Date de télétransmission : 14/09/2026

Date de réception préfecture : 14/09/2026