Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DCM 17 Modification a letat des emplois
Procès Verbal - DCM 17 Modification a letat des emplois
Procès Verbal - DCM 17 Modification a letat des emplois
Procès Verbal - DCM 11 Modification a letat des emplois
Procès Verbal - DCM 23 Modification a letat des emplois
Procès Verbal - DCM 11 Modification a letat des emplois
Procès Verbal - DCM 20 Modification a letat des emplois
Procès Verbal - DCM 13 Modification a letat des emplois
Procès Verbal - DCM 19 Modification a letat des emplois
Procès Verbal - DCM 13 Modification a letat des emplois
Procès Verbal - DCM 17 Modifications a letat des emplois
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 17 Modifications a letat des emplois)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
VILLE DE RIXHEIM
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
ES 1
33
Conseillers en fonction : Séance ordinaire du 12 décembre 2024
33 dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim Conseillers présents : (le douze décembre de l'an deux mille vingt-quatre)
Conseillers absents :
17
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
16
Présents (17): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, Patrick BOUTHERIN, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Miné SEYHAN, Olivier BECHT, Véronique FLESCH et Alexandre DURRWELL
Excusés (16) :
Mme Barbara HERBAUT
M. Philippe WOLFF (procuration à M. KIMMICH)
Mme Maryse LOUIS (procuration à Mme ADAM)
M. Patrice NYREK (procuration à Mme FLESCH)
M. André GIRONA
M. Alain DREYFUS
M. Raphaël SPADARO
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme BAECHTEL) Mme Guileine LEVY
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
Mme Bilge BAYRAM
Mme Bérengère MICODI
M. Sébastien BURGY (procuration à M. DURRWELL)
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 17 de l’ordre du jour
Modifications à l'état des emplois
Pour tenir compte des besoins des services, des mouvements de personnel et de l’évolution des missions ou des fonctions confiées aux agents, il est nécessaire de créer les emplois permanents correspondants et de modifier l'état des emplois comme suit :
Au 01/01/2025
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20241212-DCM-17-DE
Date de télétransmission : 16/12/2024
Date de réception préfecture : 16/12/2024 Grade Variation Durée Poste de poste | hebdomadaire
Directeur général adjoint
Attaché principal à temps complet À 35 h 00 chargé des affaires juridiques, du patrimoine, des assurances et
des marchés publics
Attaché à temps complet -1 35 h 00 CAE SE MISSInAFeES ei Musée
- Secrétaire du Maire
Rédacteur à temps complet - 2 35 h 00
- Assistante marchés publics
- Instructeur urbanisme
Adjoint Administratif Principal de - Chef du service des Sports x - 3 35 h 00
18 classe à temps complet | _ - Assistant au patrimoine et
affaires juridiques
- Secrétaire de la Police
_. _. . Municipale Adjoint Administratif à temps - 3 35 h 00 .
complet - Agent d'accueil polyvalent
- Chef du service des Sports
ci inci ème
lechniienFrnepalde#"" cesse! 35h00 |Chef du service Entretien a temps complet
Technicien à temps complet -1 35 h 00 Technicien informatique
Agent de maîtrise Principal à _4 35 h 00 Agent d'entretien
temps complet
- Agent d'exploitation voirie (3),
nn SENS SIEMES -41+1 35h00 |- Electricien complet
+ Gardien de salles de sports
Agent de maîtrise (métier ATSEM) p 26 h 05 ATSEM
à temps non complet
Agent de maïtrise à temps non +: 20 h 00 Agent d'entretien
complet
— - a. an Adjoint technique principal de 1 4 35h00 Jardinier
classe à temps complet
Adjoint technique principal de 1 _4 14h00 Agent d'entretien
classe à temps non complet
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20241212-DCM-17-DE
Date de télétransmission : 16/12/2024
Date de réception préfecture : 16/12/2024 Adjoint technique principal de 2°"e
- Jardinier
- Agent de l'équipe magasin
- Agent de propreté urbaine
complet
; -5/+1 35 h 00 - Gardien de salles de sports classe à temps complet
- Agent d'entretien -
Correspondante logistique du
service
+ Agent d'entretien
a FERAÈUE prineipal de 2 - 1 30 h 00 Concierge et agent d'entretien classe à temps non complet
— - _— es Adjoint technique principal de 2 _4 23 h 00 Agent d'entretien
classe à temps non complet
=. = me Adjoint technique principal de 2 _4 20 h 00 Agent d'entretien
classe à temps non complet
Adjoint technique à temps non _4 20 h 00 Agent d'entretien
complet
- Mécanicien
Adjoint technique à temps complet | -1/+1 35 h 00
+ Agent de propreté urbaine
veSi ère > ATSEM Principal de 1° classe à _3 26 h 05 ATSEM
temps non complet
. . ème RS
ATSEM Principal 2% classe à _) 26 h 05 ATSEM
temps non complet
ASSISTANT ne EGNSSNaUEN AU - 1 35 h 00 Assistant scientifique patrimoine à temps complet
She de serie de Police Chef du pôle tranquillité et Municipale principal de 1% classe - 1 35 h 00 ec a . \ sécurité des bâtiments publics à temps complet
Brigadier-Chef Principal à temps _) 35h 00 Policier municipal
Par ailleurs, un poste d’attaché hors classe à temps complet à la Direction des Finances et de l'Informatique, un poste de technicien à temps complet au service Informatique, un poste d'adjoint administratif principal de 2°" classe à temps complet au Pôle Travaux et un poste d'adjoint technique à temps non complet (26 h 05) (métier ATSEM) au service Ecoles deviennent vacants.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20241212-DCM-17-DE
Date de télétransmission : 16/12/2024
Date de réception préfecture : 16/12/2024 d'approuver les créations et suppressions de poste comme exposés ci-dessus ainsi que l’état des emplois modifié joint en annexe ;
— d'autoriser Madame le Maire ou son adjointe déléguée à signer tous les actes nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération, dans le respect des dispositions législatives et règlementaires en vigueur ;
— d'inscrire au budget 2025 et suivants les crédits correspondants.
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 16 décembre 2024
Rachel BAECHTEL
La Secrétaire de séance,
Ci Sophie ACKER
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg
dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 1 6 DEC. 2074
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20241212-DCM-17-DE
Date de télétransmission : 16/12/2024
Date de réception préfecture : 16/12/2024 CFA, CONGE
SRALES SATEGORIE BUDGETAIRES| TEMPS |TEMPS NON een
COMPLET | COMPLET RETRAITE
(local)
SECTEUR ADMINISTRATIF (1) 49 42 1 6
Directeur Général des Services A 1 1
Directeur Général Adjoint des Services A 2 2
Collaborateur de Cabinet 1 1
Attaché Hors Classe A 1 0 1
Attaché principal A 2 2 0
Attaché A é 7 0
Rédacteur principal de îère classe B 3 #
Rédacteur principal de 2ème classe B 3 2 1
Rédacteur B 4 4 0
Adjoint administratif principal de 1ère classe C 10 9 1
Adjoint administratif principal de 2ème classe C 8 5 3
Adjoint administratif C 6 6 0
Adjoint administratif TNC 28 h 00 C 1 1
SECTEUR TECHNIQUE (2) 122 63 46 13
Ingénieur principal A 1 1
Ingénieur A 1 1
Technicien principal de 1ère classe B 2 2
Technicien principal de 2ème classe B 0 0
Technicien B 1 0 1
Agent de maîtrise principal C 21 21 0
Agent de maîtrise principal TNC 25 h 00 C 1 1
Agent de maîtrise principal TNC 26 h 05 (Métier ATSEM) C 1 1
Agent de maîtrise C 6 6 0
Agent de maîtrise TNC 20 h 00 C 1 1
Agent de maîtrise TNC 24 h 30 C { 1
Agent de maîtrise TNC 26 h 05 (Métier ATSEM) C 7 7
Adjoint technique principal de 1ère classe C 3 3 0
Adjoint technique principal de 1ère classe TNC 14 h 00 C 0 0
Adjoint technique principal de 1ère classe TNC 20 h 00 C 1 1
Adjoint technique principal de 1ère classe TNC 28 h 00 C 1 1
Adjoint technique principal de 2ème classe C 10 10 0
Adjoint technique principal de 2ème classe TNC 20 h 00 C 13 8 5
Adjoint technique principal de 2ème classe TNC 23 h 00 C 2 à
Adjoint technique principal de 2ème classe TNC 26 h 00 C 1 1
Adjoint technique principal de 2ème classe TNC 26 h 05 (Métier ATSEM) C 4 2 2
Adjoint technique principal de 2ème classe TNC 30 h 00 C 0 0
Adjoint technique C 20 19 1
Adjoint technique TNC 18 h 30 C 1 1
Adjoint technique TNC 20 h 00 C 7 7 0
Adjoint technique TNC 23 h 00 C 2 2
Adjoint technique TNC 25 h 00 C 2 2
Adjoint technique TNC 26 h 05 (Métier ATSEM) C 11 9 2
Adjoint technique TNC 28 h 00 C 1 1
SECTEUR SOCIAL (3) 4 0 2 2
Agent spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe TNC 26 h 05 1 1
Agent spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe TNC 26 h 05 C 3 2 1
SECT EUR M EDICO-SOCIAL (4) 0 0 0 0
SECT EUR M EDICO-TECHNIQUE (5) 0 0 0 0
SECTEUR SPORTIF (6) 0 0 0 0
SECT EUR CULTUREL (7) 6 3 3 0
Attaché principal de conservation du patrimoine A 1 1
Assistant de conservation du patrimoine B 2 2 0
Adjoint du patrimoine TNC 30 h 00 C 1 1
Adjoint du patrimoine TNC 20 h 00 C 2 2
SECT EUR ANIMATION (8) 4 3 0 1
Adjoint d'animation principal de 1ère classe C e 2
Adjoint d'animation principal de 2ème classe C 0 0
Adjoint d'animation C 2 1 1
POLICE MUNICIPALE (9) 8 8 0 0
Chef de service de Police Municipale principal de 1ère classe B 0 0
Chef de service de Police Municipale B 1 1
Brigadier-chef Principal de Police Municipale C 5 5 0
Gardien-Brigadier de Police Municipale C 2 2
EMPLOIS DIVERS (10) 21 9 0 12
Contrat "Parcours Emploi Compétences" 20 9 11
Apprenti 1 0 1
TOTAL GENERAL (1 +2+3+4+5+6+7+8 +9 +10) 214 128 52 34
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20241212-DCM-17-DE
Date de télétransmission : 16/12/2024
Date de réception préfecture : 16/12/2024