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Document publié le Lundi 24 mars 2014 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 2014 03 28 pv 2)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
PLAISANCE
- 24560 -
TEL/FAX : 05.53.58.79.55
XX 4 A AK OK KE KE
Le 24 Mars 2014
Madame le Maire
de PLAISANCE
à
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
VENDREDI 28 MARS 2014 à 20 Heures 30 dans la salle de la Mairie.
Ordre du Jour :
INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX,
ELECTION DU MAIRE,
FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS,
ELECTION DES ADJOINTS. FePre
Le Maire,
THOMASSIN Huguette.
Commune de Plaisance Page 1 / 4 Installation du Conseil municipal (28 mars 2014)
Commune de Plaisance
Compte-rendu de l’installation
du conseil municipal
28 mars 2014 Commune de Plaisance Page 2 / 4 Installation du Conseil municipal (28 mars 2014)
L’an DEUX MILLE QUATORZE, le VINGT-HUIT du mois de MARS à 20 heures 30
Les membres du Conseil Municipal de la Commune de PLAISANCE, proclamés par le bureau électoral à la suite des élections municipales du 23 mars 2014, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressé par Madame le Maire conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents: Mme CAILLARD Claudine, .Mme CHAPOTARD Christine, M. De MONTBRON Frédéric, M. FRICOT Jean-Marie, M. LONGUET Pascal, M. LUCIEN Gil, M. PACE Jacques, Mme RAFFRAY Evelyne, Mme REY Nelly, M. ROUCHON Jean-Claude, Mme ROUCHON Sylvie.
Présence de Mme VEDRINES, secrétaire de mairie.
La séance a été ouverte par Madame THOMASSIN, maire sortante, qui a donné lecture des résultants constatés aux procès-verbaux des élections et déclaré installer Mme CAILLARD Claudine, .Mme CHAPOTARD Christine, M. De MONTBRON Frédéric, M. FRICOT Jean-Marie, M. LONGUET Pascal, M. LUCIEN Gil, M. PACE Jacques, Mme RAFFRAY Evelyne, Mme REY Nelly, M. ROUCHON Jean-Claude, Mme ROUCHON Sylvie dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
M. Jean-Claude ROUCHON est le plus âgé des membres du conseil et a été choisi comme président de séance
Monsieur Jean-Marie FRICOT est désignée secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le président a invité le conseil à procéder à l’élection d’un maire conformément aux dispositions prévues par l’article L.2122-4, du C. G. C. T.
Aux cotés du Président sont appelés à siéger en qualité d’assesseurs, 2 membres du Conseil : Mme Claudine CAILLARD et M. Pascal LONGUET. Commune de Plaisance Page 3 / 4 Installation du Conseil municipal (28 mars 2014)
ELECTION DU MAIRE / Premier tour de scrutin
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis au Président, sous enveloppe, son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultas ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne: 11
A DEDUIRE bulletins blancs: 1
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés: 10
MAJORITE ABSOLUE: 6
Ont obtenu :
Madame Christine CHAPOTARD: 10 voix
Madame Christine CHAPOTARD, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire et a été immédiatement installée.
DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS -
Son élection faite, Madame le Maire informe le Conseil Municipal, qu'en vertu de l'article L. 2122-2, les conseillers municipaux déterminent librement le nombre des adjoints sans que ce nombre puisse excéder 30% de l'effectif légal du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, après délibération, détermine à l’unanimité le nombre des adjoints à 3.
ELECTION DU 1er ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame Christine CHAPOTARD, élue Maire, à l’élection du 1er Adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultas ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne: 11
A DEDUIRE bulletins blancs: 1
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés: 10
MAJORITE ABSOLUE: 6
Ont obtenu :
Monsieur Jean-Marie FRICOT: 10 voix
Monsieur Jean-Marie FRICOT, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installée. Commune de Plaisance Page 4 / 4 Installation du Conseil municipal (28 mars 2014)
ELECTION DU 2ème ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du 2ème Adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultas ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne: 11
A DEDUIRE bulletins blancs: 1
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés: 10
MAJORITE ABSOLUE: 6
Ont obtenu :
Monsieur Jean-Claude ROUCHON: 10 voix
Monsieur Jean-Claude ROUCHON, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installée.
ELECTION DU 3ème ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du 3ème Adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultas ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne: 11
A DEDUIRE bulletins blancs: 2
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés: 9
MAJORITE ABSOLUE: 5
Ont obtenu :
Monsieur Gil LUCIEN: 7 voix
Monsieur Frédéric De MONTBRON: 2 voix
Monsieur Gil LUCIEN, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installée.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.