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Procès Verbal - PV 1 2026 01 13 VF
Document publié le Mardi 13 janvier 2026 par la commune d'Asnières-lès-Dijon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 1 2026 01 13 VF)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Eau et assainissement,
< Asnières-lès-Dijon NET Ville et campagne
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 JANVIER 2026 2
L'an deux mil vingt-cinq, le 13 janvier à dix-huit heures trente, le Conseil municipal
d'Asnières-lès-Dijon, légalement convoqué le 6 janvier 2026, s'est réuni à la mairie sous la
présidence de Patricia GOURMAND, Maire.
Présidence : Patricia GOURMAND
Secrétaire de séance : Michèle DALBY
Étaient présents : Patricia GOURMAND, Martine BARTH, Patrick CERDAN, Laurence
LENOIR, Robert FOURNEAUX, Lætitia BERGEROT Michèle DALBY, Fabrice RICARD.
Étaient excusées : Maria da Luz ANTOINE, Claude AUBERT, Sandra CANET, Christelle
COGNARD, Quentin DELAUNAY qui a donné pouvoir à Lætitia BERGEROT), Alexandre
LEGRAND, Thierry THUNOT.
Était absent :
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre de procurations : 1
Suffrages exprimés : 9
La séance est ouverte à 18 h 30.
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2025
1. Information du Conseil municipal conformément à l'article L. 2122-23 du CGCT
relatif aux délégations confiées au Maire
2. Réhabilitation de la salle polyvalente – validation de l’étude de faisabilité
Questions diverses
- Agenda
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2025
Le procès-verbal du 16 décembre 2025 n’ayant pas appelé d’observation, le Conseil
municipal l’adopte à l’unanimité.
Madame Michèle DALBY est désignée secrétaire de séance. 3
Information du Conseil municipal conformément à l'article L. 2122-23 du CGCT relatif
aux délégations confiées au Maire
Conformément à l'article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Madame le Maire rend compte au Conseil municipal de l'utilisation des délégations qui lui
ont été confiées par l’assemblée :
NÉANT 4
Département de la Côte-d’Or
2026.01
VILLE D’ASNIÈRES-LÈS-DIJON
SÉANCE DU 13 JANVIER 2026
RÉHABILITATION DE LA SALLE POLYVALENTE
VALIDATION DE L’ÉTUDE DE FAISABILITÉ
Madame le Maire rappelle à l’assemblée qu’il a été confié au bureau d’études SETUREC le
soin de réaliser l’étude de faisabilité pour la rénovation de la salle polyvalente.
Pour mémoire, des réunions de travail du comité consultatif pour le projet de rénovation de
la salle polyvalente se sont tenues en mairie. Les potentiels partenaires financiers
susceptibles de nous accompagner sur ce dossier ont également été réunis à deux reprises.
Ces différentes réunions ont permis de définir les besoins de la collectivité et d’aboutir à la
rédaction du projet d’intention du cabinet SETUREC présenté en séance.
Ce projet consiste en la rénovation énergétique et l’extension de la salle polyvalente :
• La structure et les volumes de la salle en elle-même seront conservés ;
• Les parties annexes du local actuel seront soit démolies et reconstruites, soit
rénovées ;
• La salle s’ouvrira sur un hall nouvellement créé qui pourra être utilisé
indépendamment de la salle elle-même ;
• Le bloc sanitaire sera accessible tant depuis les espaces intérieurs que de l’extérieur ;
• Un espace de stockage, s’ouvrant sur un préau, sera créé en partie ouest ; cet
espace sera accessible tant depuis la salle que du hall ;
• L’espace « cuisine et préparation » s’ouvrira sur la grande salle ainsi que sur
l’extérieur pour faciliter les livraisons ;
• La rénovation énergétique devra tenir compte du confort thermique tant estival
qu’hivernal, faire appel à des matériaux biosourcés (isolation par l’extérieur par
murs-rideaux ou manteaux), et inclure la pose de panneaux photovoltaïques
permettant une autoconsommation partagée avec les autres bâtiments communaux
ainsi qu'une toiture végétalisée ;
• Les eaux de pluie devront être traitées sur site (noues, aménagements paysagers,
récupération des eaux pour les chasses d’eau, etc.) ;
• Les aménagements paysagers seront utilisés pour apporter davantage d’ombrage et
favoriser la biodiversité ;
• Les mobilités douces seront favorisées (stationnement vélos, cheminements
piétons).
Les surfaces retenues à ce stade de faisabilité sont reprises dans le projet d’intention.
Le bureau SAMOP, assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) de la commune sur ce dossier, a
émis un avis favorable sur ce projet. 5
Le coût prévisionnel de l’opération, au stade de la faisabilité, est estimé à 1 440 000 € HT
pour les travaux et 144 000 € HT pour les honoraires de maîtrise d’œuvre. (Ce montant
exclut les études de sol, les études thermiques RE 2020, l’intervention d’autres bureaux
d’études spécifiques, les raccordements aux réseaux, la coordination SPS, l’assurance
dommages-ouvrage et le désamiantage éventuel). Madame le Maire précise que ce coût
pourra être réévalué lors de la phase de programmation en fonction des nouveaux besoins
identifiés ou des demandes spécifiques de la municipalité.
Madame le Maire indique que pour mener à bien cette opération, il sera nécessaire de
recourir à un maître d’œuvre. Une consultation sera organisée sur la base du programme
technique détaillé qui sera prochainement proposé au Conseil municipal.
Au vu de cette présentation, le Conseil municipal par 8 voix pour et une abstention :
• VALIDE la faisabilité du projet présenté ;
• APPROUVE les surfaces inhérentes au projet, représentant un total de 818,87 m²
(dont 515,41 m² pour la partie salle des fêtes et 303,46 m² pour la partie stockage) ;
• APPROUVE l’enveloppe prévisionnelle des travaux au stade de la faisabilité, telle
qu’indiquée ci-dessus, tout en précisant que ce montant pourra être révisé au stade
de la programmation ;
• AUTORISE Madame le Maire à signer tout acte et document nécessaire à
l’exécution de la présente délibération. 6
AGENDA :
15/01/2026 10h00 Atelier d’écriture (Bibliothèque)
17/01/2026 Soirée Catch
20-23/01/2026 Exposition sur le pouring (Bibliothèque)
27/01/2026 18h30 Conseil municipal et repas de fin de mandat
03/02/2026 18h30 Plénière finances
04/02/2026 15h30 Histoires de loups (Bibliothèque)
24/02/2026 18h30 Conseil municipal Finances et Budget
25/02/2026 14h30 Après-midi jeu vidéo (Bibliothèque)
27/02/2026 Carnaval Ecoles et La Fabrique des Festivités
06/03/2026 18h00 Des livres et vous ! (Bibliothèque)
11/03/2026 15h30 Atelier créatif autour des animaux de la forêt (Bibliothèque)
15/03/2026 08h00 Elections municipales : 1er tour
22/03/2026 08h00 Elections municipales : 2nd tour
28/03/2026 09h00 Nettoyage de printemps
31/03/2026 17h00 Atelier Origami (Bibliothèque)
QUESTIONS DIVERSES
Tableau de tenue du bureau de vote pour les élections municipales.
PLUS RIEN N’ÉTANT À L’ORDRE DU JOUR, LA SÉANCE EST LEVÉE À 19H45