Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 45 delib
Déliberation - 2025 47 04122025103412
Déliberation - 2024 45 delib
Déliberation - 2023 20 delib
Déliberation - 2022 36 cartographie EP
Déliberation - 2023 20 delib
Déliberation - 2022 36 cartographie EP
Déliberation - 2022 45 recrutement vacataire
Déliberation - 2022 45 recrutement vacataire
Arrêté - 2023 45 arrete BIASINI
Déliberation - 2025 45 04122025103226
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 45 04122025103226)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMMUNE DU FRENEY D’OISANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 03/12/2025
Nombre de membres en exercice : 11 Présents : 10
Votants : 10 Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 10
Délibération N° 2025 — 45 : SACO -— Programmation des travaux d’assainissement 2026
L’an deux mille vingt-cinq et le trois décembre à 20 heures, le Conseil Municipal, convoqué le 25 novembre 2025, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Christian PICHOUD, Maire
Étaient présents : PICHOUD Christian, OUGIER Jean-Patrick, JOUFFREY Camille, PISTOLET William,
DUSSERT Cédric, MAYET Christelle, JOUFFREY Camille, GUITHON Bernard, CROUZET Louisette, DUSSERT Sandrine, DIEUDONNE Laurent
Étaient absents et excusés : OUGIER Isabelle
Pouvoirs: Néant
Secrétaire de séance : Jean Patrick OUGIER
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal du projet de réalisation de travaux d’assainissement pour l’année 2026. Ce projet inclut la mise en séparatif de la rue de la Chapelle ainsi que le renouvellement de PAdduction d'Eau Potable (AEP).
Une première estimation réalisée par le cabinet ARTELIA a évalué le coût des travaux à la charge de la commune à environ 100 000 € H.T. Il est à noter qu’une étude complémentaire est actuellement en cours
afin de consolider cette estimation.
Dans ce contexte, il est proposé d’approuver les travaux d’assainissement mentionnés ci-dessus et de prévoir les crédits nécessaires au budget de la commune.
Le Conseil Municipal est donc appelé à se prononcer sur cette délibération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- APPROUVE le projet de la mise en séparatif de la rue de la Chapelle et le renouvellement de lPadduction d’eau potable
- DECIDE de prévoir cette somme au budget 2026
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’ensemble des documents se rapportant à cette décision
Fait et délibéré les jours, mois et afque dessus.
Le Maire,
PICHOUD Christian