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Procès Verbal - 1583225067 PV du 2019 11 28
Document publié le Jeudi 28 novembre 2019 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1583225067 PV du 2019 11 28)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Commune de CLERMONT
HAUTE-SAVOIE
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 28 NOVEMBRE 2019
L’an deux mille dix-neuf, le 28 novembre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de CLERMONT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Christian VERMELLE, Le Maire.
Date de convocation : 18 novembre 2019 / Date d’affichage : 18 novembre 2019
Présents : Christian VERMELLE, Robert ARIIS, Dominique THEVENET, Philippe MONOD, Eric
BONNOT, Pierre SEVE.
Absents : Michèle LIARD, Geneviève CLAVIOZ, Sylvette VIRET
Procurations : Michèle LIARD donne pouvoir à Christian VERMELLE, Geneviève CLAVIOZ donne
pouvoir à Robert ARIIS, Sylvette VIRET donne pouvoir à Dominique THEVENET
Secrétaire de séance : Robert ARIIS
L’ensemble des membres du Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la séance du 20 septembre 2019
27/ Budget Principal 2019 – Décision modificative n° 1
Monsieur le maire, rapporteur, informe le Conseil Municipal qu’au vu de l’absence d’équilibre au budget Principal 2019, il convient de modifier les chapitres suivants :
- Diminution de crédit au chapitre 022 (Dépenses imprévues de fonctionnement) : 5 000 € - Augmentation de crédit au chapitre D012 (Charges de personnel)
section 6413 Personnel non titulaire : 5 000 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité.
- Valide l’augmentation au chapitre D012 Charges du personnel et diminution au chapitre 022 dépenses imprévues de fonctionnement.
QUESTIONS DIVERSES
1/ Etat des lieux du T4 le samedi 30 novembre 2019 à 9h00.
2/ONF : Clermont n’est pas une commune forestière
3/ Recherche de fuite entre 25 et 26 novembre 2019 :
Fuite détectée « rue du centre » devant la salle des fêtes : Compte rendu en attente. 4/Samedi 20 décembre à 20h00 concert de la chorale des patoisants de l’albanais. 5/ Repas des élus et des agents le vendredi 13 décembre 2019,
6/CCAS : colis arrivés,
7/ Escalier de l’église terminé et serrure à changer également par l’entreprise TISSOT. 8/ Panneau tombé « bois de l’allée » vers chez LAMOUILLE William.
Monsieur le Maire lève la séance à 20h40 CLOTURE DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
Christian VERMELLE Présent en exercice : 9
présents 6
Michèle LIARD Absente
Pouvoir Christian
VERMELLE
absents 3
pouvoirs 3
Robert ARIIS Présent
Date de séance
Philippe MONOD Présent
28/11/2019
Geneviève CLAVIOZ Absente
Pouvoir Robert ARIIS
Nombres de délibérations
1
Eric BONNOT Présent
Sylvette VIRET Absente
Pouvoir Dominique
THEVENET
Dominique THEVENET Présent
Pierre SEVE Présent