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Document publié le Lundi 29 novembre 2021 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1639992996 PV du 2021 11 29)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
1
Commune de CLERMONT
HAUTE-SAVOIE
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 29 NOVEMBRE 2021
L’an deux mille vingt et un, le 29 novembre à dix-huit heures trente, le conseil municipal de la commune de CLERMONT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Christian VERMELLE.
Date de convocation : 23 novembre 2021/ Date d’affichage : 23 novembre 2021
Présents : Christian VERMELLE, Dominique THEVENET, Laury CICLET, Geoffrey DUNAND, Serge PASSERAT,
Philippe MONOD, Loïc TARDY, Christine DOCHE, Mourad BELMESSIKH, Anne Olivia CAVALLARI.
Secrétaire de séance : Laury CICLET
1/approbation compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2021
L'ensemble des membres du Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte rendu de la séance du 22
novembre 2021
2/ modification du temps de travail du poste d'agent technique communal.
Les membres du conseil approuvent la suppression du poste d'agent communal à 17h50 et la création de ce
même poste à 35h en CDD
3/ Projet zone 30
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer l'analyse des offres
Suite à l'ouverture des offres il y a 15 jours, le bureau d'étude à demander aux entreprises de revoir leur devis.
Au vu des offres présentées, l'entreprise DUCLOS TP est la mieux notée.
Le conseil municipal autorise donc Mr le Maire à choisir l'entreprise DUCLOS TP.
Pas de questions diverses.
Séance levée à 19h15. 2
CLOTURE DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
VERMELLE Christian Présent En exercice : 10
Présents : 10
THEVENET Dominique Présent Absents :0
Pouvoirs :0
CICLET Laury Présente
Date de séance
CAVALLARI Anne-Olivia Présente 29/11/2021
BELMESSIKH Mourad Présent Nombres de délibérations
3
DUNAND Geoffrey Présent
PASSERAT Serge Présent
MONOD Philippe Présent
TARDY Loïc Présent
DOCHE Christine Présente