Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6 site deliberation du conseil municipal du mardi
Déliberation - 5 synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 11 synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 10 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 8 Synthese des deliberations du conseil municipla
Déliberation - 7 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 2 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 6 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 8 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 10 Synthese deliberation du conseil municipal du m
Déliberation - 6 synthese deliberations du mardi 5 juillet 2022
Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune de Saint-Martin-d'Aubigny.
Lien du pdf (Déliberation - 6 synthese deliberations du mardi 5 juillet 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Consommateurs,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 JUILLET 2022
Del n°01 examinée le 05/07/2022 – CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX REGROUPEMENT DE DEUX LOGEMENTS EN UN SEUL LOGEMENT LOCATIF RENOVE – LOT 1 déclaré sans suite ; LOTS 2 / 5 / 6 déclarés infructueux
Del n°02 examinée le 05/07/2022 – MODALITES DE PUBLICITE DES ACTES PRIS PAR LES COMMUNES DE MOINS DE 3 500 HABITANTS – Adopté pour publication par affichage à la mairie et sous forme électronique sur le site de la commune
Del n°03 – 05/07/2022 – FACTURATION CAMPING – Décision d’appliquer une réduction de 50 % à titre exceptionnelle à l’association Amicale Dniepr et Oural
Del n°04 – 05/07/2022 – CHEMIN RURAL 14 – COURRIER DE M ET MME FAUCHARD – Confirmation de la position du conseil municipal prise le 28/04/2022