Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 8 Deliberations du conseil municipal du mardi 22 j
Déliberation - 8 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 7 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 6 synthese deliberations du mardi 5 juillet 2022
Déliberation - 10 Synthese deliberation du conseil municipal du m
Déliberation - 8 site Deliberations du conseil municipal du mardi
Déliberation - 7 Deliberations du conseil municipal du mardi 1er
Déliberation - 8 synthese deliberations du mardi 20 septembre 222
Déliberation - 10 Synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 11 synthese des deliberations du conseil municipal
Déliberation - 8 Synthese des deliberations du conseil municipla du mardi 22 juillet 2025
Document publié le Mardi 22 juillet 2025 par la commune de Saint-Martin-d'Aubigny.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Synthese des deliberations du conseil municipla du mardi 22 juillet 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22 JUILLET 2025
Del n°01 – 22/07/2025 – FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CÔTE OUEST CENTRE MANCHE DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
Approuvé à l’unanimité.
Del n°02 – 22/07/2025 – COMMERCE : CHOIX DU REPRENEUR
Approuvé à l’unanimité.
Del n°03 – 22/07/2025 – PLUi : DESIGNATION REFERENT AGRICOLE
Approuvé à l’unanimité.