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Document publié le Lundi 8 mai 2023 par la commune d'Égliseneuve-des-Liards.
Lien du pdf (Déliberation - Delib. C. Municipal 2023 13 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Mairie
63490 Egliseneuve des
Liards
Nombre de membres :
En exercice : 11
Présent(s) : 6
Absent(s) représenté(s) : 0
Absent(s) : 5
Objet :
Décision modificative n°1/2023 –
Virement de crédits.
Certifié exécutoire
Reçu en Sous-préfecture
Le :
Publié ou notifié
Le :
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt trois
Le 08 mai à 09 heures 00.
Le Conseil Municipal de la commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur VEZON Christophe, Maire.
Date de convocation : 29/04/2023.
Présent(s) : MM VEZON, CHASSAING, REDON, HASLAY, BOYER et PIALOUX.
Absent(s) représenté(s) : /
Absent(s) : Mmes BEAL, JOLY et BEAUMEL, MM MORAKIS et LACOURT.
Secrétaire de séance : M BOYER
Délibération n°2023-13
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de virement de crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2023 :
CREDITS A OUVRIR
Chapitre Article Opération Nature Montant
023 023 Virement à la section
d’investissement
+ 850,00 €
Total + 850,00 €
CREDITS A REDUIRE
Chapitre Article Opération Nature Montant
011 60632 Fournitures de petit
équipement
- 850,00 €
Total - 850,00 €
Votes pour : 6 – Votes contre : 0
Fait et délibéré, les jour, mois, an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Affiché le 08 mai 2023.
Le Maire,
Christophe VEZON