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Déliberation - DE 001 2025 Désignation secrétaire séance
Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune de Châtenoy-en-Bresse.
Lien du pdf (Déliberation - DE 001 2025 Désignation secrétaire séance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République Française
Département de Saône-et-Loire
Commune de
CHATENOY-EN-BRESSE
Extrait du registre des Délibérations
Séance du 17 janvier 2025
Date de la convocation :
10 janvier 2025
L’an deux mil vingt-cinq et le 17 janvier,
l’assemblée régulièrement convoquée s’est réunie sous la
présidence de Mme le Maire, Joëlle SCHWOB.
ꝍ Membres en exercice : 14
ꝍ Présents : 12
ꝍ Votants : 13
ꝍ Pour : 13
ꝍ Contre : 0
ꝍ Abstention : 0
Présents : SCHWOB Joëlle, CLEMENT Benoit, LETOURNEAU Pascale,
FROST Georges, PHILIPPE Agnès, FROST Daniel, MOUGEOT Jeanine,
DESBOIS Jocelyne, RITTER Claude, PRUDHON Fabrice,
MERLE Christelle, CHANTEPERDRIX Guy
Représentés : FEVRE Franck par CHANTEPERDRIX Guy
Excusés : LEGRAND Valérie
Absents : --
Secrétaire de séance : Benoit CLEMENT
DE-001-2025
Désignation secrétaire de séance
En application de l’article L 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est proposé au Conseil Municipal de désigner M. Benoit CLEMENT pour assurer le secrétariat de séance.
Le Conseil, après en avoir délibéré,
NOMME M. Benoit CLEMENT secrétaire de séance.
Mme Le Maire, Joëlle SCHWOB
Le secrétaire de séance, Benoit CLEMENT