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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 27022024
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Zetting.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 27022024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Démocratie,
L’ensemble des procès-verbaux des conseils municipaux sont disponibles sur le site internet de la commune : https://www.zetting-dieding.fr
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Sous la présidence de M. Bernard FOUILHAC-GARY, Maire
Présents :
FOUILHAC GARY Bernard, LE BORGNE Gilles, JEDAR Bernard, LETT Martine, SCHLEGEL Régis, SORRENTINO Claudia, KOELSCH Guillaume, PEIFER Michelle, DUBOCQUET Sylviane, BODO Bénédicte, SCHMITT Jean-François
Absents représentés/excusés :
NACHI Lahcène, procuration à Jean-François SCHMITT
MEYER Laure, procuration à Bernard JEDAR
STERN Didier, procuration à Michèle PEIFER
Absents non excusés : MULLER Laurent
Secrétaire de séance : SORRENTINO Claudia
N°
POINT
N° DE LA
DELIBERATION
OBJET VOTE DU
CONSEIL
1 Sans objet Désignation du secrétaire de séance
2 DCM2024001 Approbation compte rendu CM 12/12/2023 Approuvé14 voix pour
3 DCM2024002 Autorisation de mandatement ¼ dépenses en investissement Approuvé14 voix pour
4 DCM2024003 Vote comptes de gestion 2023 budgets principal et lotissement orée du bois
Approuvé14 voix pour
5 DCM2024004 Approbation et vote du compte administratif 2023 - budget principal
Approuvé13 voix pour
7 DCM2024005 Approbation et vote du compte administratif 2023 – budget lotissement l’orée du bois
Approuvé13 voix pour
8 Ligne de trésorerie – renouvellement Ajourné
9 Demande de subvention Ajourné
10 DCM2024006 Indemnités des élus Approuvé14 voix pour
11 DCM2024007 Frais de déplacement et missions – prise en charge des frais - modalités
Approuvé14 voix pour
12 DCM2024008 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle – mise en place Approuvé14 voix pour
13 DCM2024009 Création de poste – avancement de grade Approuvé14 voix pour
14 DCM2024010 Zones d’accélération des énergies renouvelables- identification Approuvé14 voix pour
15 Ajourné Convention TDF implantation pylône télécom Ajourné
16 DCM2024011 Rythmes scolaires – reconduction semaine à 4 jours Approuvé14 voix pour
17 Sans objet Décisions prises par délégation L’assemblée a pris acte des décisions
18 Sans objet Divers et communication
Affiché le 29 février 2024
LISTE DES DELIBERATIONS Art L2121-25 du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/2024
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 15
PRESENTS : 11
VOTANTS : 14
POUVOIRS : 3