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Déliberation - liste des deliberations cm du 27022024
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune d'Hirtzfelden.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 27022024)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
1
COMMUNE DE HIRTZFELDEN
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 FEVRIER 2024
Sous la présidence de Monsieur Stéphane SENEZ, Maire
Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à tous les membres présents et ouvre la séance à 19h00.
Présents : M. Christophe BITARD, 1er adjoint
Mme Tiphanie LUDIERES, 2ème adjointe
M. Maurice PLOSKONKA, 3ème adjoint
Mme Carine PETERMANN, 4ème adjointe
Mme Sylvie NOTO-SUPPIGER, Mme Marie GOETZ (à partir du point n°3) Mme Sandrine BLONDEAU, M. Frédéric GOETZ, M. Mathieu LANG, M. Michel SAUVAGEOT, M. Denis IMHOFF les conseillers.
Absents excusés : M. Thierry DEMMEL, Mme Marie GOETZ (jusqu’au point n°2) Procurations : M. Thierry DEMMEL à M. Christophe BITARD, Mme Marie GOETZ à Mme Carine PETERMANN (jusqu’au point 2).
Absents : Mme Myriam NAEGELIN, M. Mathieu LANG
Sur proposition du Maire, M. Christophe BITARD, 1er adjoint, est nommé secrétaire de séance. Elle sera assistée de Mme Laetitia BETTINGER, secrétaire générale.
Le quorum étant atteint, M. le maire invite l'assemblée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2024
2. Engagement des dépenses en investissement
3. Projet de zonages des installations d’énergies renouvelables
4. Informations – Communications
Point n°1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2024
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité dont une abstention le procès-verbal de la séance du 6 février 2024.
Point n°2 – Engagement des dépenses en investissement
Le Conseil Municipal, autorise à l’unanimité le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts de l’exercice 2023, à l’exclusion de tout remboursement d’emprunt en capital.
Point n°3 – Projet de zonages des installations d’énergies renouvelables 2
Le Conseil municipal arrête, l’unanimité dont une abstention, les propositions de zones d’accélération telles que présentées et demande le classement des zones nommées, au titre des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de productions d’énergies renouvelables.
Point n°4 : Informations – Communication
Stéphane SENEZ, Maire
Bilan du recensement de la population réalisé sur la commune du 18/01 au 17/02/2024 : 510 résidences principales
4 résidences secondaires
30 logements vacants
1233 habitants
Christophe BITARD, 1er adjoint
- Rappelle que le débat d’orientation budgétaire aura lieu le mercredi 6 mars à 19h.
- Informe que la commune de Hirtzfelden a été retenue pour l’installation de consignes automatiques de livraison de colis.
Tiphanie LUDIERES, 2ème adjointe
- Rappelle que la chasse aux œufs et le marché de pâques en partenariat avec l’APE auront lieu le samedi 16/03 après-midi.
Maurice PLOSKONKA, 3ème adjoint
- Travaux du service technique : Finalisation du mur entre la propriété sise 22 rue de la république et le lotissement communal « Les Galets de la Hardt ».
- Lotissement « Les Galets de la Hardt » : Finalisation des enrobés.
Carine PETERMANN, 4ème adjointe
- La commune est très présente dans la presse locale ces derniers jours : articles de presse (Bibliothèque et Société d’Histoire) reportage sur France 3 sur l’ouverture de la bibliothèque qui a remporté un franc succès.
Le Maire clôt la séance à 19h40