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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Vicdessos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 16 decembre 2022 Valide)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
SF
Val de Sos
Commune de Val-de-Sos
Conseil Municipal du 16 décembre 2022
Ouverture séance :
Appel nominal : Mesdames et Messieurs Patrick BERLUREAU, Georges BERTRAND, Serge BONJEAN, Serge CHIABRANDO, Marie-José DANDINE, Dominique DUPUI, Monique DREUX, Paul-André GOT, Mylène GUITART, Marie LERY-MARFAING, Bernard MERCIER, Emeline PALMA, Natale PITTONI, Rémy THERIN, Jacques SEGUELAS,
Absents représentés : Marc COLLEONI procuration Marie-José DANDINE, Thierry DELPY procuration Serge CHIABRANDO, Ludovic JOBKES procuration Marie LERY-MARFAING
Absents : Monsieur Franck RABIN,
Nomination Secrétaire : Mylène GUITART
Introduction :
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de rajouter 4 délibérations : -__ Approbation du Plan de secours de la Station Goulier Neige,
- Approbation du Plan d'intervention pour le Déclenchement d’Avalanches — station Goulier neige
- Mise à jour de la voierie communale
-__ Achat auprès de la SAFER de parcelles à SEM
ORDRE DU JOUR :
4 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 novembre 2022
2: Finances
DELIBERATION 2022-105 Demande de subvention DETR et FDAL travaux couverture ateliers municipaux —- Commune déléguée de Vicdessos
Madame le Maire propose au Conseil Municipal pour l'année 2023, de demander des subventions, auprès de Madame La Préfète au titre de la DETR, ainsi qu'auprès de Madame la Présidente du Conseil Départemental au titre du Fonds Départemental d'Action Locale pour les travaux suivants :
- Réfection de la couverture des ateliers municipaux — Vicdessos, pour un coût de 75 280 € HT,
- La réalisation d’une couverture entre les ateliers municipaux et le bâtiment de la DDT -— Vicdessos, pour un coût de 34 633 € HT,
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir délibérer sur ce qui pré- cède.
La délibération est adoptée à l’unanimité DELIBERATION 2022-106 Demande de subvention DETR et FDAL travaux mise aux normes et rénovation thermique circuit eau chaude sanitaire centre montagne à SUC
Madame le Maire propose au Conseil Municipal pour l'année 2023, de demander des
subventions, auprès de Madame La Préfète au titre de la DETR, ainsi qu'auprès de Madame la Présidente du Conseil Départemental au titre du Fonds Départemental d'Action Locale pour les travaux suivant :
- Travaux de mise aux normes et rénovation thermique du circuit d'eau chaude sani- taire du Centre de montagne à SUC pour un montant total de 99 629 € HT : LOGISTA
80 000 €, ENGIE (armoire électrique) 4 398 €, ballon d'eau chaude 15 231€. Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir délibérer sur ce qui pré- cède.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION 2022-107 Demande de subvention DETR et FDAL réfection berges Arconac
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que les intempéries survenues au cours de l'hiver 2019 (fortes pluies), ont dégradé les berges d’Arconac sur 45 m environ.
Elle propose au Conseil Municipal pour l'année 2023, de demander des subventions, auprès de Madame la Préfète au titre de la DETR, ainsi qu'auprès de Madame la Présidente du
Conseil Départemental au titre du Fonds Départemental d'Action Locale pour un montant de 69 208 €.
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir délibérer sur ce qui pré- cède.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION 2022-108 Demande de subvention FDAL réfection murs Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de réhabiliter des murs de chemins communaux qui se sont détériorés au fil du temps et éboulés dans des proprié- tés privées bâties :
- chemin Lariérole — entreprise Thibault FRANC pour un montant de 10 438 € HT -__ route d'ORUS — SARL AZUARA pour un montant de 16 410 € HT.
Afin de pouvoir mener à bien ces travaux, Madame le Maire propose au Conseil Municipal
de faire une demande de subvention auprès de Madame la Présidente du Conseil Départe- mental au titre du Fonds Départemental d'Action Locale.
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir délibérer pour ce qui con- cerne la demande de subvention, ainsi que le montant des devis.
La délibération est adoptée à l’unanimité. 3
DELIBERATION 2022-109 Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses
d'investissement avant le vote du BP 2023 - Budget communal
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que le budget primitif 2023 de la commune
sera soumis au conseil municipal au plus tard le 15 avril 2023.
Elle demande au conseil municipal de l’autoriser à engager, liquider et mandater les
dépenses d'investissement avant l'adoption du budget 2023, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2022, non compris les crédits afférents au remboursement de la
dette. Ces crédits seront repris au budget 2023.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION 2022-110 Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses
d'investissement avant le vote du BP 2023 - B.H.T
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que le budget primitif 2023 de la Régie Hébergements Touristiques de Val-De-Sos sera soumis au conseil municipal au plus tard le 15 avril 2023.
Elle demande au conseil municipal de l’autoriser à engager, liquider et mandater les
dépenses d'investissement avant l'adoption du budget 2023, dans la limite du quart des
crédits ouverts au budget 2022, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. Ces crédits seront repris au budget 2023.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION 2022-111 Fongibilité des crédits budgétaires
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal la mise en place du référentiel comptable
nommé M57, à compter du 1er janvier 2023.
Elle demande de l’autoriser à procéder, à compter de l'exercice 2023, à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel,
dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chaque section et de l’habiliter à réaliser et signer, tous les actes nécessaires à la bonne exécution de ce qui précède.
La délibération est adoptée à l'unanimité.
DELIBERATION 2022-112 — Autorisation de crédits pour dépenses imprévues à hau- teur de 2%
Madame le Maire informe le Conseil Municipal, que l'adoption de la M57 au 1°" janvier 2023, apporte certaines évolutions sur les règles budgétaires.
Il sera désormais possible de voter des autorisations de programme et des autorisations d'engagement de dépenses imprévues dans la limite de 2 % des dépenses réelles de cha-
cune des sections. Les mouvements sont pris en compte dans le plafond des 7.5 % relatif à la fongibilité des crédits. Le maire demande au Conseil de délibérer sur ce qui précède.
La délibération est adoptée à l’unanimité. 4
DELIBERATION 2022-113 -— Validation contrat entretien maintenance centrale hydroé- lectrique
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal les obligations règlementaires faites en ma- tière d'entretien des ouvrages hydrauliques et leur traçabilité, ainsi que l'importance du suivi du bon fonctionnement de la centrale, notamment assurer l'astreinte par du personnel ha- bilité. Elle propose de confier à compter du 1°’ janvier 2023 l'entretien de la centrale à l'entreprise 2 El située ZI Fournié 09400 Tarascon-sur-Ariège, pour un coût mensuel de 1156 € HT.
Elle demande au conseil municipal de l’autoriser à signer le contrat type de prestations an- nexé à la délibération, ainsi que tous les documents relatifs à l'entretien de la centrale.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
e Feu d'artifice Goulier : commande pour la soirée du 31/12/22 pour un montant de 408.99 €.
3. RH
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent administratif sur la com- mune d'ORUS.
4. TRAVAUX
Goulier
e Relais Endron:
La réfection de la toiture du gîte et l'aménagement des chambres PMR sont terminés. Il reste quelques finitions avant de réceptionner le chantier.
En revanche, des travaux supplémentaires sont nécessaires pour la réfection de la couverture de la terrasse.
e Réfection caniveau, traversée voirie entrée Goulier par le Carraziel, réalisée début décembre.
e Travaux armoire électrique Goulier en cours
Suc-Sentenac
e Pylône TDF : couverture mobile vallée Suc et Sentenac, validée par arrêté ministé- riel du 01/02/2022.
Réunion concertation le 09/12/22 DDT, préfecture, DREAL, PNR et commune suite à un 2i"e refus de la DDT d'implantation, alors que l'installation est prévue sur l’an- cien emplacement du pylône qui permettait la réception télé.
Mme le Maire informe les participants qu'elle donnera son accord d'implantation même si les services émettent un avis défavorable à la 3iè"e demande.
Vicdessos
e Centrale : devis GP Design 3 646€ HT :
-1 378 € détection et repérage conduite enterrée
-2 268,00 € levé topographique tracé conduite enterrée + mise en plans + coupe dévelop- pée. 5. CCHA
DELIBERATION 2022-114 - Désignation du représentant de la commune à la CLECT
Il est nécessaire de désigner un élu chargé de représenter la collectivité au sein de cette Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées qui procède à l'évaluation des charges liées aux transferts de compétences entre communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant opté pour la fiscalité professionnelle unique.
Monsieur Patrick BERLUREAU est candidat et est élu à l'unanimité.
PLUIh : réunion de présentation de la synthèse du diagnostic le 29/11/22. Validation des enjeux territoriaux du PLUIh avec ceux du projet de territoire de la Haute-Ariège.
Implantation 200 brigades gendarmerie sur le territoire national : réunion pré- fecture le 30/11/22 concernant le projet d'implantation de :
- 2 brigades fixes prévues pour l'Ariège L'Hospitalet (lutte contre les trafics et sé- curité RN20) et Mazères (proximité couronne toulousaine augmentation de la dé- linquance
-2 brigades mobiles à Saint Girons et à Pamiers.
Maison de santé : Visite sur site le 13/12/2022 dans le cadre du projet d’exten- sion, partage de l’avant-projet proposé par l'architecte.
Coût prévisionnel à ce stade :
- extension 374 000 €
- logements 142 000 €
- maîtrise d'œuvre 69 660€
Ce projet fait l’objet d'un plan de financement pour solliciter les aides financières de l'Etat 50%, Région 15%, Département 15% pour ramener l’autofinancement à 20%.
Conseil Communautaire du 15/12/22
- aides aux propriétaires dans le cadre de la politique d'amélioration de l'habitat 2 pro priétaires aidés dans la vallée (1 sur Auzat, 1 sur Val-de-Sos)
- Rythmes scolaires
Le CC du 22/02/22 avait décidé de conserver pour la rentrée 2022 l'organisation actuelle de 4.5j et d'engager un travail conjoint avec les équipes éducatives por- tant sur tous les temps de la journée de l'enfant, et de faire de son intérêt, l'objectif prioritaire de la future organisation à mettre en œuvre.
Cette démarche n'a pas fait l'objet d’une adhésion et d'un consensus, en particu- lier auprès des enseignants.
Dans une volonté d’apaisement des clivages et des relations partenariales dé- coulant de la question des rythmes scolaires, le Président, a proposé d'organiser le temps scolaire de 24h sur 4 jours. Décision à contractualiser avec l'Etat pour 3 ans à compter de la rentrée scolaire de 2023.
6. ENVIRONNEMENT
DELIBERATION 2022-115 - Mise à jour de la voirie communale
Le précédent classement des voies dans les communes déléguées datant de 1979, il a été constaté d'importantes modifications et il est nécessaire de : - déclasser certaines voies qui n'existent plus ou ont été transformées, - de modifier pour les mêmes raisons certaines voies,
- de classer des voies après modifications et de nouvelles voies.
Suite à ces modifications, le linéaire communal passe de 9 580 m à 21 561,27 m. Lorsqu'il
sera validé, il permettra à la commune de percevoir davantage de dotations de l'état.
Mme le maire demande au conseil d'approuver cette mise à jour et de l'autoriser à procéder
aux formalités nécessaires et signer tous les actes et pièces s'y rapportant.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION 2022-116 — Approbation du Plan de secours station de ski Goulier- Neige
La commission de sécurité de la station Goulier Neige s'est réunie le 9 décembre 2022,
pour présenter le Plan de Secours annuel de la station que doit approuver le conseil muni- cipal.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION 2022-117 — Approbation PIDA station de ski Goulier-Neige
La commission de sécurité de la station Goulier Neige présente aussi le Plan d'intervention pour le déclenchement d’Avalanches annuel (PIDA) de la station que doit approuver le Con- seil Municipal.
La délibération est adoptée à l'unanimité.
Arrivée de Ludovic JOBKES à 19h20
DELIBERATION 2022-118 - Achat des parcelles cadastrées 286 A n°306 et 349 - SEM auprès de la SAFER
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la SAFER (Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural) souhaite vendre des parcelles situées à SEM.
Ces terrains ont une contenance totale de 4 a 30 ca pour un prix de 40 €, auquel il faut ajouter 240 € TTC pour les frais SAFER.
Madame le Maire propose au Conseil Municipal que :
-la Commune se porte acquéreur auprès de la SAFER, pour ces parcelles ;
-la rédaction des actes et autres documents soit confiée à l'étude de Maître Corinne ROQUES.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
e Rivière souterraine : réunion le 15/12/22
- la chargée de mission du PNR viendra présenter le dossier rivière souterraine le 27.01.2023 en ouverture du conseil municipal,
- la Commune de Couñlens a adressé un courrier à la préfète le 14/12/22, pour intégrer dans la liste des sites retenus les deux grottes d’Anglade et Aven. -La liste reste la même jusqu'à la fin de l'enquête publique e Gestion et évaluation des Environnements Montagnards : participation de Ma- dame le maire au Séminaire le 15/12/22 à l’université de Foix, organisé par le Mas- ter 1 GEO 2022-2023, Université Toulouse Jean Jaurès.
e Commune Goulier: Nous avons reçu un courriel demandant l'achat d’une par- celle. Celle -ci s'avère être propriété des domaines.
La commune va engager pour Goulier la régularisation des parcelles BSM.
°e Natura 2000 : À partir du 1er janvier, ce sont les régions qui vont gérer les zones Natura 2000.
7: Informations diverses
e Mise à disposition des salles communales :
Mme le maire rappelle que le conseil municipal délibère pour fixer les tarifs de location des salles. Pour les associations de la vallée la mise à disposition des locaux est gratuite. Cette mise à disposition prévoit l'utilisation des matériels stockés dans la salle (tables- chaises-frigo-congélateur). La commune ne dispose pas d'autre matériel à mettre à dispo- sition. Si des repas sont organisés c’est à la personne qui loue la salle de s'organiser avec le traiteur.
Les demandes doivent être formulées par courriel au secrétariat au moins 15j à l'avance.
Rappel : une caution de 50€ est demandée pour le matériel et le nettoyage de la salle.
e Courrier Goulier: sollicitation par un particulier pour l'installation d’une caméra de surveillance dans villages.
Le conseil municipal estime que le niveau de délinquance sur la commune ne néces- site pas l'installation de ce matériel, même s’il regrette l'existence d'’incivilités relati- vement nombreuses. || appartient aux particuliers qui le souhaitent de s’équiper d’un
système d'alarme ou tout matériel renforçant leur sécurité.
Mme le maire précise que l'installation de caméra filmant le domaine public est inter- dite, sauf autorisation préfectorale.
La réponse sera faite en ce sens au demandeur.
e Courrier députée B Taurine : information sur son dépôt le 18/10/22 d’une proposi- tion de loi relative à la définition et à l'encadrement de la responsabilité des chiens de protection de troupeau. Loi qui a pour but de limiter les risques juridiques auxquels s'exposent bergers et éleveurs en cas d'accident avec un chien de protection. Proposition : que l'Etat prenne en charge les dommages causés à des tiers par les chiens, dès lors où l'éleveur ou berger n’a commis aucun manquement imposé par la loi ou le règlement.
e SMDEA
- Problème qualité de l’eau Suc et Sentenac Les Bordes -— Laruère - Alimentation de secours
intolérance observée sur la peau pour les personnes fragiles — Prévoir courrier pour alerter la présidente du SMDEA sur l'urgence de prévoir les investissements pour alimenter le réservoir en eau potable à partir d’une autre source. La source actuelle se tarissant de plus en plus tôt dans la saison. 8
Problème connu du SMDEA depuis de nombreuses années, mais investissements
reportés.
-_ Présentation du rapport annuel 2021sur le prix et la qualité du service
ASSAINISSEMENT
[oo]EE< 01112
Pi:
COMMUNES
ASSAINISSEMENT
NON COLLECTIF
288
CUS
URBANISME
ASC)
Des ES TE
oa2a, NT:
EXTÉRIEURE
CONTRE
L'INCENDIE
194
COMMUNES
Evolution tarification 2021-2022
TARIFS 2022
Prix de l’eau et de
l'assainissement LEAU: 2,508 E
2022 5,10 € TTC/m POUR UNE CONSOMMATION TYPE DE 120 M?/AN
REPARTITION
DU PRIX DE L'EAU
37% Ces rapports sont consultables en mairie ou sur le site du SMDEA.
AG pétanque Montcalm le 26/11/2022 : bons résultats de l’équipe féminine qui est allée jusqu'en en demi-finale et s’est qualifiée en ligue pour jouer à Rivesaltes. De nombreuses compétitions inter club organisées à Auzat. L'équipe vétéran, les équipes hommes et femmes sont allés jusqu’en % de finale.
Télé buissonnière 4 courts métrages ont été tournés sur la commune de Val-de- Sos et présentés le 19/11/2022 à la salle des fêtes de Vicdessos : 1 court métrage avec la participation des élèves de l'école, les 3 autres avaient pour sujet : l'eau, la mine de Rancié située sur la commune déléguée de SEM et la relation à la montagne. Une centaine de spectateurs, une soirée appréciée et conviviale.
Ecole de musique concert le dimanche 11 décembre salle des fêtes.
ALAE : fête de fin d'année le 15 décembre.
Association parents élèves : Noël enfants de l’école d'Auzat le 16 décembre à la salle des fêtes.
Noëls pompiers : samedi 17 décembre salle des fêtes.
Cap Montcalm : soirée des bénévoles le 28 décembre salle des fêtes.
Amitiés Vicdessos-Ricordate : loto le 29 décembre halle du marché.
Comité des fêtes Vicdessos : réveillon St Sylvestre salle des fêtes.
Nous remercions Michèle PELISSIER, ancienne employée municipale retraitée, pour la dé- coration de la salle des fêtes à l'occasion des manifestations de fin d'année.
2 soirées d'observation des étoiles : les 27 et 30 Décembre organisées par la société Arborescence.
Prochain conseil municipal le 27 janvier à 17h30
Séance levée à 20 h 50
Le Maire, La secrétaire,
Marie-José DANDINE Mylène GUITART
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