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Conseil Municipal - oj cm 13 03 2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Fare-les-Oliviers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 13 03 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Budget,
ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
13 Mars 2025
18 h 30
Salle des Mariages
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2025
2 Vie municipale Décision du conseil municipal sur le maintien du sens unique sur les avenues Pasteur et Foch suite à la consultation des électeurs du 2 mars 2025
3 Finances Débat d’orientation budgétaire (DOB) sur la base du rapport d’orientation budgétaire (ROB) 2025
4 Finances Aide à la transition énergétique – Approbation du projet et demande de subvention auprès du Conseil Départemental – Installation de dispositifs pour le stationnement des vélos
5 Finances DETR 2025 – Approbation du projet et Demande de subvention auprès de l’Etat - Installation d’une pergola dans la cour élémentaire de l’Ecole Olivier GUIROU
6 Finances Aide au développement de la pratique culturelle et artistique - Approbation du projet et demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Acquisition de matériel pour l’auditorium, le centre culturel Jean Bernard et l’Ecole Municipale de Musique, d’Arts et de Danse
7 Urbanisme Acquisition amiable de la parcelle cadastrée section AO n°15 d’une superficie de 1302 m² sise Les Vignes de Madame
8 Urbanisme Acquisition amiable par substitution de la SAFER des parcelles cadastrées section AN n°54, AN n°55, AN n° 56, AN n°98, AN n° 116, AN n°118, AN n°119 et AN n°121 d’une superficie totale de 9987 m² sises lieudit « Les Plantades »
9 Urbanisme Classement dans le domaine public communal de la parcelle AX n°429
10 Direction Générale des
Services
Protocoles d’accord transactionnel aux fins de réparation du préjudice subi par la commune de la Fare les Oliviers
11 Direction Générale des
Services
Convention de partenariat relative à la gestion des jardins familiaux entre la commune, le CCAS et l’Association « Les jardins familiaux farencs » - Modification du règlement intérieur des jardins familiaux et de la convention d’exploitation d’une parcelle
12 Information Projet de pose d’une plaque Rue Colbert en hommage à un Farenc, mort pour la France
13 Questions Questions de La Fare à Cœur :
-Nous souhaiterions prendre connaissance des plans de la bastide Roustan et pouvoir visiter les lieux.
-Nous aimerions avoir quelques explications sur le projet d’installation d’une supérette en lieu et place de la boulangerie dite chez Pédro.
-Lors du conseil du municipal en date du 11 avril 2024, il a été voté une demande de subvention pour la remise en état de trottoirs à la Sigoise. À plusieurs reprises lors de différents conseils municipaux nous vous demandions quelle était la nature et la localisation précise de ces travaux. Le 4 novembre, nous avons enfin la réponse, les travaux concerneraient les trottoirs de l’avenue de la Sigoise à hauteur du lotissement des Emeries suite à l’arrachage d’arbres. Qu’en est-il de ces travaux ?
Nous souhaiterions à l’avenir être informé de l’octroi des subventions sollicitées en conseil municipal et à quel taux.