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Procès Verbal - oj 14 03 2024
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Fare-les-Oliviers.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 14 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
14 mars 2024
18 h 30
Salle des Mariages
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2024
2 Finances Débat d’orientation budgétaire (DOB) sur la base du rapport d’orientation budgétaire (ROB) 2024
3 Personnel Délibération donnant mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches du Rhône pour le lancement d’un appel public à concurrence mutualisée au titre de la protection sociale complémentaire risques prévoyance et santé
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5 Vie municipale Exonération de remboursement du trop-perçu de l’indemnité de fonction versé au Maire pour la période du 23 au 31 janvier 2024
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7 Vie municipale Désignation des représentants de la commune à la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT)
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10 Métropole Approbation d'une convention entre la commune de la Fare les Oliviers et la Métropole Aix-Marseille Provence relative à la redevance spéciale spécifique aux déchets communaux
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12 Environnement Adhésion à la charte en faveur de la protection du martinet noir du Conseil départemental des Bouches du Rhône
13 Nomenclature des
bâtiments
Dénomination du groupe scolaire de la Pomme de Pin et du Boulodrome Sainte-Rosalie