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Convocation - del 2026 002
Déliberation - del 2025 006
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Déliberation - del 2025 006)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
LE BOUCH ET DU CONSEIL MUNICIPAL
MONT-CHARVIN Le quatorze février deux mille vingt-cinq, le Conseil Municipal de la
Commune du BOUCHET MONT-CHARVIN s'est réuni à la Mairie sous
la présidence de Monsieur Franck PACCARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 février 2025
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 09
Nombre de conseillers votants : 10
Résultats des votes : pour 10 contre 0 abstention 0
Présents : Monique BARDET, Sandrine BLANCHIN, Patrick DEHONDT, Laurent GEVAUX, Franck PACCARD,
Vincent PASQUIER, François THABUIS, Jérôme THIAFFEY-RENCOREL, Denis ZUCCONE.
Absent, excusé : Sébastien DRION, Mireille TISSOT-ROSSET excusés.
Mireille TISSOT-ROSSET a donné son pouvoir à Vincent PASQUIER.
Sandrine BLANCHIN a été nommé secrétaire de séance.
Obiet : DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN VOYAGE SCOLAIRE. DEL_2025 006
Suite à la présentation du projet de classe découverte à Taussat-les-Bains, prévu pour une semaine en juin 2025 et concernant deux classes du RPI Serraval/Le Bouchet, Monsieur le Maire rappelle que les enseignants ont sollicité la commune du Bouchet-Moni-Charvin afin d'obtenir Une participation financière pour une partie du coût du voyage.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'accorder une aide aux enfants résidant sur la
commune du Bouchet-Mont-Charvin, à hauteur de 13 € par jour et par enfant, pour une durée de 7 jours, soit Un total de 17 élèves bénéficiaires.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
- ATTRIBUE Une subvention de 13 €/jour et par enfant du Bouchet-Mont-Charvin particibant à la
classe découverte et que son mandatement s'effectuera sur le compte de la Coopérative de l'USEP Serraval/le Bouchet.
- INSCRIRE au budget les crédits correspondants.
> Le 14 février 2025
> Le Maire, Le secrétaire de séance, > Franck PACCAÆ Sandrine BLANCHIN
>
À | —
LÀ - ] ? PT PS NP
> L LT
> Délibération cefiifiée exécutoire compte tenu :
> -de sa télétransmission en Préfecture le AS/O2/25
> -de sapublicationte 4$//22/,25
> Le Maire, |
> Franck PACCARD ;