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Déliberation - Liste des deliberations vailde et signe 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aignan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations vailde et signe 2)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
VENAIS
SAINT-AIGNAN
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
décembre
2023
Numéro
de
Objet
de
la délibération
Vote
délibération
Délibération
n°30-23
|
Désignation
du
référent
déontologue
Unanimité
Délibération
n°31-23
Dimanches
du
maire-
Autorisation
d'ouverture
des
commerces
de
détail
-
Année
2024
Unanimité
Délibération
n°32-23
|
Renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
relative
à a
promotion
de
la
randonnée
Unanimité
Délibération
n°33-23
|
Ajout
de
la
délégation
de
compétences
du
Maire
Unanimité
Délibération
n°34-23
|
Tarifs
2024
Unanimité
Délibération
n°35-23
Admission
en
non-valeur
Unanimité
Délibération
n°36-23
|
Décision
modificatives
n°1
du
BP
2023
Unanimité
Délibération
n°37-23
|
Ouverture
de
crédits
par
anticipation
sur
BP
2024
Unanimité
Délibération
n°38-23
Mise
en
place
du
RIFSEEP
au
01-01-2024
Unanimité
Délibération
n°39-23
Recrutement
et
rémunération
des
agents
recenseurs
Unanimité
Délibération
n°40-23
Modification
du
temps
de
travail
d’un
emploi
-
suppression
et
création
de
poste
Unanimité
Délibération
n°41-23
identification
des
zones
d’accélérations
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
18 voix
pour
et
1 contre
(M.
Philippe
AUBERT)
Délibération
n°42-23
Sicom
— Extension
du
périmètre
du
Syndicat
—- Modif
de
status
Unanimité
Délibération
n°43-23
|
Projet
d'extension
du
cimetière
communal
Unanimité
Délibération
n°44-23
| Changëment
de dénomination
— Conseil
des Sages
Unanimité
Affichage
le
11
décembre
2023
L