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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aignan.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 juin liste des deliberations Signe)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Travail et emploi,
AAA)
SAINT-AIGNAN
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2024
délbérben
Objet
de
la délibération
Vote
Délibération
n°19-24
|
Adhésion
à
un
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'électricité
et
de
services
associés
Unanimité
Délibération
n°20-24
|
Adhésion
à
un
groupement
de
commandes
pour
l’achat
de
gaz
et
de
services
associés
Unanimité
Délibération
n°21-24
|
Création
d'emplois
non
permanents
pour
accroissement
temporaire
d'activité
Unanimité
Délibération
n°22-24
|
Cession
de
parcelles
Unanimité
Délibération
n°23-24
|
Cession
de
parcelles
Unanimité
Délibération
n°24-24
Règlementation
locations
saisonnières
Unanimité
Délibération
n°25-24
Dérogation
à l’organisation
de
la
semaine
scolaire
Unanimité
Affichage
le
25
juin
2024