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Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Saint-Aignan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
VILLE DE
SAINT-AIGNAN
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 septembre 2023
Numéro : L Objet de la délibération Vote délibération
Délibération n°24-23 Désignation d’un représentant (CLECT) Unanimité
Délibération n°25-23 Admission des créances éteintes Unanimité
Délibération n°26-23 Vente d’un véhicule communal Renault MIDLUM à la société NOYERS VEHICULES INDUSTRIELS Unanimité
Délibération n°27-23 | Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec Citeo Unanimité
Délibération n°28-23 Désignation coordonnateur recensement de la population 2024 Unanimité
Délibération n°29-23 Cession de parcelles _ Unanimité
UT
Eric CARNAT