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Déliberation - Listes des deliberations signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aignan.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations signe)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE
DE
SAINT-AIGNAN
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MARS
2024
Numéro de
Objet de la délibération
Vote
délibération
Délibération
n°01-24
Adhésion
à
l'association
ANDES
Unanimité
Délibération
n°02-24
Mise
en
place
verbalisation
déjections
canines
Unanimité
Délibération
n°03-24
Mise
en
place
verbalisation
conteneurs
des
ordures
ménagers
sur
la voie
publique
Unanimité
Délibération
n°04-24
|
Approbation
du
rapport
de
la CLECT
du
30
novembre
2023
19
abstentions
Délibération
n°05-24
|
Ajout
de
délégation
de
compétence
au
Maire
Unanimité
Délibération
n°06-24
|
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
du
budget
principal
de
la commune
de
Saint-Aignan
Unanimité
Délibération
n°07-24
Approbation du
compte
administratif
2023
du
budget
principal
de
la commune
de
Saint-Aignan
Unanimité
Délibération
n°08-24
|
Affectation
des
résultats
de
l’exercice
2023
du
budget
principal
de
la commune
de
Saint-Aignan
Unanimité
Délibération
n°09-24
Bilan
des
acquisitions
et cessions
2023
Unanimité
Délibération
n°10-24
|
Adoption
du
budget
primitif
2024
du
budget
principal
de
la commune
de
Saint-Aignan
Unanimité
Délibération
n°11-24
|
Taux
de
la fiscalité
directe
2024
Unanimité
Délibération
n°12-24
|
Frais
de
représentation
du
Maire
Unanimité
Délibération
n°13-24
Fixation
de
la durée
et
du
mode
de
gestion
des
amortissements
en
M57
Unanimité
Délibération
n°14-24
Attribution
subventions
aux
associations
2024
Unanimité
Délibération
n°15-24
Modification
des
tarifs
2024
pour
la
restauration
et
la
piscine
Unanimité
Délibération
n°16-247
Les
zones
Kaccélérations
des
énergies
renouvelables
Unanimité
Délibération
n°17-24
Mise
en plage
des
astreintes
financières
Unanimité
Délibération
n°18-24,
Petites Cités
de
Caractère®
- Désignation
d’un
représentant
titulaire
et suppléant
Unanimité
Affichage
le 25
m
À
>
BON
E