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unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Liste deliberations examinees 15 04 2026
Document publié le Mercredi 15 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Liste deliberations examinees 15 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNAUTÉ
(C C LES P RATER
ENTRE VILLES ET Affichée le 16 avril 2026
CONSEIL COMMUNAUTAIRE D’INSTALLATION
DU MERCREDI 15 AVRIL 2026
(Exécution de l'article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
Liste des délibérations examinées et approuvées
Délibération n° 021/2026 | Approbation du procès-verbal de la séance d'installation du 31 mars 2026
Délibération n° 022/2026 | Election des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)
Délibération n° 023/2026 | Election des membres de la Commission de délégation de service public (CDSP)
Proposition des commissaires membres de la Commission intercommunale des impôts direct (CIID)
Délibération n° 025/2026 | Désignation des délégués au SIETOM 77
Délibération n° 024/2026
Délibération n° 026/2026 | Désignation des délégués au SMEP
Délibération n° 027/2026 | Désignation des délégués au SYAGE
Délibération n° 028/2026 | Désignation d'un délégué au CNAS
Désignation des délégués au conseil d'administration des établissements scolaires
Délibération n° 030/2026 | Désignation des délégués au syndicat Seine-et-Marne Numérique
Délibération n° 029/2026
Délibération n° 031/2026 | Désignation des délégués à la Mission locale pour l'emploi du Plateau de Brie
Délibération n° 032/2026 | Désignation des délégués au GIP Maximilien
Délibération n° 033/2026 | Désignation des délégués au GIP AGV
Délibération n° 034/2026 | Désignation des délégués au GIP 1D77
Délibération n° 035/2026 | Désignation d'un délégué à l'association Travail Entraide
Désignation d'un délégué à l'association Initiative Melun Val de Seine et Sud Seine et Marne (IMVS)
Délibération n° 037/2026 | Désignation d'un délégué à la Commission consultative paritaire du SDESM
Délibération n° 036/2026
Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Mission locale pour l'emploi du Plateau de Brie pour l'année 2026
Renouvellement de la convention entre la Communauté de Communes les Délibération n° 039/2026 | Portes Briardes entre villes et forêts et l'association Réseau Entreprendre pour l'année 2026 - 2027
Délibération n° 038/2026
Fait à Ozoir-la-Ferrière, le 15 avril 2026
Laurent GAUTIER
Président de la Communauté de Communes
les Portes Briardes entre villes et forêts
Conseiller départemental
Maire de Tournan-en-Brie