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Document publié le Mardi 6 août 2024 par la commune d'Orgnac-sur-Vézère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - c.r. cm 6 aout 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Démocratie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AOUT 2024
Les membres du conseil municipal se sont réunis dans la salle de la mairie à 20h30, suite à la convocation du 29 juillet 2024.
Secrétaire de séance : Nathalie MATHIEU
Présents : Milena LOUBRIAT, Paul FREYSSINET, Dominique MALEYRIE, Pierre FAUCHER, Nathalie MATHIEU, André GOLFIER, Sébastien SAGNE
Absents excusés : Françoise MOMMELE, Brigitte MARSAC (pouvoir à Pierre FAUCHER), Philippe BRAVARD (pouvoir à Milena LOUBRIAT), Pierre PARVEAU
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 11 AVRIL 2024 : Approuvé à l'unanimité.
DELIBERATION COMMUNE NOUVELLE
La Communauté de Communes du Pays d’Uzerche demande un avis simple aux communes membres pour l’arrivée de la commune nouvelle « Les Trois Saints » sur son territoire à partir di 1er janvier 2025. Approuvé à l’unanimité.
DELIBERATION CREATION EMPLOI
Pour une bonne organisation des services il est créé un poste d’agent de maîtrise à temps non complet à raison de 17,50 heures hebdomadaires à partir du 15 octobre 2024. Approuvé à l’unanimité.
DELIBERATION FRAIS SCOLARISATION OBJAT
Quatre élèves d’Orgnac sont scolarisés à Objat (2 en classe maternelle et 2 en classe élémentaire). Les frais de scolarité pour 2023/2024 s’élèvent à 1 355€/enfant en classe maternelle et 315€/enfant en classe élémentaire, soit un total de 3340€.
Accepté à l’unanimité.
DELIBERATION PARTICIPATION FRAIS VOYAGE SCOLAIRE
La Mairie d’Objat demande une participation de 50€ pour un séjour de 3 jours à Bugeat pour un élève d’Orgnac.
Approuvé à l’unanimité.
DELIBERATION FRAIS PISCINE UZERCHE
La Mairie d’Uzerche demande une participation aux frais des séances de natation à la piscine municipale. Quatre élèves sont concernés à hauteur de 15€ chacun, soit un total de 60€. Approuvé à l’unanimité.
DELIBERATION DEMOLITION ET CREATION NOUVEAUX VESTIAIRES RUGBY Pour profiter de l’opportunité de subventions allouées aux équipements sportifs, un plan de financement est étudié avec la participation du Conseil Départemental, de l’Etat et de l’Agence Nationale du Sport pour rénover les vestiaires dont la structure est fortement dégradée et contenant de l’amiante. Une étude établie par la société MAAD Architecte a chiffré le montant des travaux à 255 871€ HT, subventionnée à hauteur de 183 381€. La réalisation est conditionnée par l’obtention des aides demandées. Approuvé à l’unanimité.
VOIRIE
Les travaux prévus à Vaynas (village et carrefour), au Puymirol, route de la Garenne et route du Cimetière seront bientôt terminés. La réfection de la route de la Courtine débutera en septembre. Des interventions ont été nécessaires sur les fossés de Roussely pour canaliser les eaux pluviales. Une réunion sera programmée en septembre avec la commission des travaux pour aller sur le terrain.
RESEAU D’EAU
Des relevés sont effectués tous les lundis au château d’eau, aux captages de Comborn et des Chaises Basses et aux compteurs de secteur. Concernant le réseau de Comborn on constate en ce moment la présence de CVM (chlorure de vinyle monomère) ; des purges sont régulièrement faites sur le réseau et des analyses effectuées par l’Agence Régionale de Santé. Pour obtenir un PH optimal, de la neutralite est introduite régulièrement et les lampes UV sont surveillées pour une désinfection continue. Les Syndicat des Eaux de Perpezac le Noir est intervenu sur le réseau pour changer des vannes et installer des purges d’air, travaux nécessaires suite à la réparation de fuites. Les jaugeages effectués sur les captages de Comborn et des Chaises laissent voir des débits rassurant quant à la capacité de distribution ; pas de difficulté ou de baisses notables des débits. Le relevé annuel de la consommation des abonnés est en cours. Le contrôle annuel de la station d’épuration par le SATESE a eu lieu.
Les travaux pour le renouvellement de certaines vannes et compteurs de secteur (travaux à réaliser par SOCAMA dans le cadre du schéma de l’eau commandité par la Communauté de Communes du Pays d’Uzerche) sont repoussés fin septembre/début octobre.
Une réunion avec le Secrétaire Général de la Préfecture a eu lieu le 14 mai à Masseret concernant le transfert de la compétence eau à la Communauté de Communes le 1er janvier 2026. Les syndicats supra-communautaires pourront établir leurs tarifs sans dépendre de la Communauté de Communes. Le cabinet COGITE (bureau d’étude en charge d’étudier les modalités de transfert de la compétence eau) a organisé une réunion le 21 mai pour faire le point sur tous les documents à fournir et programmé une visite de l’installation de l’assainissement le 24 juillet en présence de M. FREYSSINET et de l’agent technique municipal.
REMPLACEMENT AGENT TECHNIQUE
Quatre candidats au remplacement de l’agent technique ont été reçus par Madame le Maire et par l’Adjoint. Le Centre de Gestion sera informé et procédera à l’établissement d’un contrat de remplacement.
DIVERS
Le 2/05 rencontre avec la chargée de mission du Département pour faire le point sur les projets contractualisés.
Corrèze Habitat souhaite mettre fin par anticipation au bail emphytéotique des logements situés au lotissement du Poteau. Une réunion est prévue à Tulle le 11/09 à 10h pour débattre des conditions. SIRTOM : une rencontre a eu lieu le 5/05 pour la mise en place de la collecte alternée (1 semaine les OM, 1 semaine le tri) La tournée qui vient de Vigeois jusqu’aux Fombiardes est en place ; le reste de la commune après les vacances d’été. Tous les usagers seront avertis individuellement. ENEDIS : une rencontre pour présenter l’activité annuelle s’est déroulée avec la collaboration de l’ADM19 à Pompadour le 13/06. Suite au signalement de plusieurs microcoupures et à la présence de poteaux endommagés, une intervention a eu lieu le 23/07 pour réparer le réseau. Cela a nécessité une coupure d’électricité toute la journée sur plusieurs villages.
Elections : européennes le 9/06 et législatives les 30/06 et 7/07 ; bon pourcentage de participation pour les deux.
Le 18 juin une cérémonie s’est déroulée au monument aux morts et aux stèles pour commémorer, avec la collaboration de l’ANACR d’Objat, le 80ème anniversaire des faits survenus en 1944 et avec la participation des familles des victimes. Un repas organisé par l’ANACR aux Fombiardes a clôturé la journée.
Le tirage au sort des jurés d’Assises pour cette année a eu lieu le 22/05 à Vigeois. Un nouveau locataire occupe le logement à la mairie depuis le 1er mai. Le SIAV a organisé le 19/06 à Orgnac avec la participation des élus la « Fresque de l’Eau » pour sensibiliser au problème de l’eau et de son devenir.
Madame le Maire a assisté à plusieurs Assemblées Générales de différents organismes ou associations : le 25/04 Orgnac Amitié, le 4/06 CAUE à Curemonte, le22/07 Familles Rurales à Voutezac et le 26/07 Club Athlétique Orgnacois.
Les festivités estivales suivantes se sont déroulées sur la place désormais entièrement disponible : le 21/06 Feu de la Saint Jean, les 29 et 30/06 Fête annuelle, les 19 et 20/07 Fête de la Belette et le 2/08 Concert de l’AESMOV.
Le Comice Agricole de l’ancien canton de Vigeois s’est déroulé le 7/07 à Saint Bonnet l’Enfantier. André GOLFIER a représenté Madame la Maire retenue à Orgnac par les élections législatives. Le 26/06 Madame le Maire a assisté à la cérémonie de naturalisation organisée par la Préfecture à Tulle pour accompagner un Orgnacois convié à la cérémonie.
Fin de séance 22h30