Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - D 037 2024
Conseil Municipal - D 008 2023
Conseil Municipal - D 046 2023 PJ
Conseil Municipal - D 037 2026
Conseil Municipal - Délibération 037 2022
Conseil Municipal - D 018 2024
Conseil Municipal - D 030 2025
Conseil Municipal - D 013 2025
Conseil Municipal - D 037 2025
Conseil Municipal - D 005 2026
Conseil Municipal - D 037 2023
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 037 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 22/09/2023
Reçu en préfecture le 22/09/2023 A | ah
= où Publié le [L- + ( FÇ » } ! | } 1 ID : 069-216901488-20230920-D_ 037 2023-DE
er du Rhône
Nombre de conseillers :
en exercice .............… 19
présents .................. 15
votants .............,...... 18
suffrages exprimés ....18
majorité ................… 10
POUF imrss........... 18
contre ............,,..... 0
abstentions ................ 0
Date de convocation :
13/09/2023
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 037/2023
N° ordre à l'intérieur de la séance : 05-05
SÉANCE PUBLIQUE DU : 20 SEPTEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, Le vingt septembre, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient_ présents : Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Laurent DELABIE, Nathalie
CHARTOIRE, Cédric BOURGUIGNON, Jean-Michel ARPI, Alain ZUCCA, Catherine
KLADO, Catherine DAVOINE, Vincent LECOCQ, Florence AUDON, Anne-Sophie
LORIDAN, Thierry BADEL, Cyrille DECOURT, Lucie CHARMION.
Absents : Marilyne SEON, Brigitte BERT, François GUIZE, Laetitia YU-KOHLER.
Pouvoir : Marilyne SEON donne pouvoir à Catherine DAVOINE, Brigitte BERT donne pouvoir à Catherine KLADO, François GUIZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT.
Secrétaire de séance : Jean-Michel ARPI.
OBJET : RECRUTEMENT D'UN VACATAIRE
M. le Maire rappelle que les collectivités territoriales ont la possibilité de recruter des vacataires pour réaliser des missions spécifiques, ponctuelles et présentant un caractère discontinu. La rémunération de ces vacataires peut être fixée sur la base d'un montant horaire ou sur la base d'un montant par intervention.
Aussi, M. le Maire propose au Conseil Municipal de recruter un vacataire pour effectuer une mission d'intervention musicale auprès de l'école primaire d'Orliénas. Cette mission, d’une durée totale de 157 heures, a pour objectif de faire découvrir la pratique musicale aux élèves de l'école primaire.
M. le Maire propose également au Conseil Municipal de fixer la rémunération de ce vacataire à 34 € brut de l'heure et de verser cette rémunération mensuellement en fonction du nombre d'heures de vacation effectuées chaque mois.
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
Décide de recruter un vacataire pour effectuer une mission d'intervention musicale auprès de l’école primaire d'Orliénas à compter de la rentrée scolaire 2023/2024 ;
Précise que la durée de cette vacation sera de 157 heures ;
Fixe la rémunération de cette vacation à 34 € brut de l'heure ;
Précise que le vacataire sera rémunéré mensuellement en fonction du nombre d'heures de vacation effectuées chaque mois ;
Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2023 du budget principal de la Commune : Autorise M. le Maire à signer tout document afférent à cette décision et, notamment, le contrat de vacation.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d’Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
25/09/2023