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Conseil Municipal - D 051 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 051 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
Commune du Rhône
LS Publié le
Nombre de conseillers :
Date de convocation :
10/09/2026
e en exercice .............. 23
e présents .................. 19
e votants ....................22
e suffrages exprimés ....22
e majorité ....................... 12
e POUF .................,...... 22
e contre ...............,...... 0
e abstentions ................ 0
Envoyé en préfecture le 18/09/2026
Reçu en préfecture le 18/09/2026
ID : 069-216901488-20260916-D 051_2026-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 051/2026
N° ordre à l'intérieur de la séance : 06/08
SÉANCE PUBLIQUE DU : 16 SEPTEMBRE 2026
L'an deux mille vingt-six, Le seize septembre, à vingt heures et trente minutes,
Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie
d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient_ présents : Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Florence AUDON, Vincent
LECOCQ, Adeline VEROT, Jean-Christophe VAUTIER, Catherine DAVOINE, Alain ZUCCA,
Yasmine BADACHE-DESMAZES, Chantal ROCHER, Hélène CHAUSSEBOURG, Agnès
LABORIER, Martin GAILLY, David SAINT-PAUL, Karine DUMAS, Martin NOURRIT,
Stéphane MONACHON, Mathilde BROS, Benoît DAUTREY.
Absents : Chantal BOUVIER, Matthieu NALLET, Laetitia YU-KOHLER, Baptiste BOUVIER.
Pouvoir: Chantal BOUVIER donne pouvoir à Hélène CHAUSSEBOURG, Laetitia YU-
KOHLER donne pouvoir à Adeline VEROT, Baptiste BOUVIER donne pouvoir à Benoît
DAUTREY.
Secrétaire de séance : Stéphane MONACHON.
OBJET : RECRUTEMENT D'UN VACATAIRE
M. le Maire rappelle que les collectivités territoriales ont la possibilité de recruter des vacataires pour réaliser des
missions spécifiques, ponctuelles et présentant un caractère discontinu. La rémunération de ces vacataires peut
être fixée sur la base d’un montant horaire ou sur la base d'un montant par intervention.
Aussi, M. le Maire propose au Conseil Municipal de recruter un vacataire pour effectuer une mission d'intervention
musicale auprès de l’école primaire d'Orliénas. Cette mission, d’une durée totale de 157 heures, a pour objectif
de faire découvrir la pratique musicale aux élèves de l'école primaire.
M. le Maire propose également au Conseil Municipal de fixer la rémunération de ce vacataire à 34 € brut de
l'heure et de verser cette rémunération mensuellement en fonction du nombre d'heures de vacation effectuées
chaque mois.
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l'unanimité,
-__ Décide de recruter un vacataire pour effectuer une mission d'intervention musicale auprès de l'école primaire
d'Orliénas à compter de la rentrée scolaire 2026/2027 ;
-__Précise que la durée de cette vacation sera de 157 heures :
- Fixe la rémunération de cette vacation à 34 € brut de l'heure :
-_ Précise que le vacataire sera rémunéré mensuellement en fonction du nombre d'heures de vacation
effectuées chaque mois ;
-__Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2026 du budget principal de la Commune ;
-_ Autorise M. le Maire à signer tout document afférent à cette décision et, notamment, le contrat de vacation.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire, \
Olivier BIA
28/09/2026