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Document publié le Vendredi 21 novembre 2014 par la commune de Navailles-Angos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 21 11 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 21 novembre 2014 - Page 1 sur 2
Séance du 21 novembre 2014
L'an deux mille quatorze le vingt-et-un novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de NAVAILLES-ANGOS, régulièrement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la présidence de M. Francis HUNAULT, Maire. Etaient présents : Mmes et MM. ALGANS Elisabeth, BERNEZAT Jean, CACHAU Jean-Guy, CAUHAPE Céline, CUNY Christine, CUYALA-PROVENCE Rémy, DUBEDOUT Philippe, DUBOIS Catherine, HUNAULT Francis, LAVIE-HOURCADE Jeannine, LOUSTAU ARRAMON Bernadette, MERIOT Christophe et MEYMERIT Christine. Absent(s) : Mme CAUHAPE Céline (procuration à Mme) et M. DUFOURCQ Hugues (procuration à M. DOMENGINE Paul). Secrétaire de séance : M. CACHAU Jean-Guy.
Vu le Maire pour convocation le 17 novembre 2014 et affichage des délibérations le 24 novembre 2014
La séance est ouverte à 20h40.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 31 OCTOBRE 2014
Le procès-verbal de la séance du 31 octobre 2014 est adopté à l’unanimité.
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA BIBLIOTHEQUE
Délibération N°2014-11-21-01
Transmise en préfecture le 24 novembre 2014
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que l’association qui gère la bibliothèque municipale a renouvelé une partie de son mobilier afin de présenter dans les meilleures conditions les ouvrages mis à disposition des utilisateurs.
La dépense s’étant élevée à environ 1 000 €, Monsieur le Maire propose au Conseil d’attribuer à l’association une subvention exceptionnelle de 500 €.
Invité à se prononcer, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
DECIDE d’attribuer à l’association de la bibliothèque municipale une subvention de 500 €.
MARCHE DE RENOVATION DE LA MATERNELLE
Délibération N°2014-11-21-02
Transmise en préfecture le 24 novembre 2014
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que la commission Patrimoine s’est penché sur la rénovation du bâtiment de l’école maternelle. Ce bâtiment a vocation d’être utilisé pour encore une dizaine d’années aussi il s’avère nécessaire de prendre en compte à la fois les problèmes de rénovation thermique mais aussi les problèmes de sécurisation en mettant en œuvre des vitrages « sécurit » et en équipant les portes d’anti-pince doigts. Une consultation en procédure adaptée auprès plusieurs entreprises a donc été faite. Monsieur le Maire propose donc d’attribuer le marché de rénovation de l’école maternelle à l’entreprise DEYRIS qui a remis la meilleure offre.
Invité à se prononcer, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
DECIDE d’attribuer le marché de rénovation de l’école maternelle à l’entreprise DEYRIS, pour un montant total HT de 28936,94 €
CHARGE Monsieur le Maire de faire les démarches nécessaires afin de bénéficier des participations liées aux certificats d’économie d’énergie via le site nr-pro.fr auquel nous avons accès avec le SDEPA
AUTORISE Monsieur le Maire à signer les marchés correspondants Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 21 novembre 2014 - Page 2 sur 2
QUESTIONS DIVERSES
1) Monsieur le Maire rend compte de la décision du Directeur Départemental des Finances Publiques quant à la composition définitive de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
2) Nouvelle école : Monsieur le Maire fait le point sur les procédures en cours
3) Travaux : La plateforme du bois de Bège est presque terminée. Les aménagements handi-pêche au lac du Balaing sont bien avancés. Les travaux d’ouverture du chemin prolongeant le chemin Deuze vont permettre de finaliser le PLR sur le secteur Navailles bourg.
4) Eclairage public : les travaux visant à raccorder l’ensemble de l’éclairage du bourg à un abaisseur de tension pour la période nocturne vont bientôt se terminer. Les lotissements seront dorénavant éteints entre minuit et 6h du matin.
5) Téléthon 2014 : Navailles-Angos est centre de regroupement pour les 3 communes de Montardon, Navailles- Angos et Serres-Castet. Le repas du samedi soir se fera à Navailles avec la participation de nos Marmitous.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h47.