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Ordre du Jour - odj cm 9 decembre 2024
Convocation - convocation odj cm 4 mars 2024
Ordre du Jour - ODJ du 14 11 19
Ordre du Jour - convoc ODJ 14 06 20232
Convocation - convocation odj cm 14 11 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Convocation - convocation odj cm 14 11 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement,
Mairie de Vauvert Vauvert, le 0 ÿ NOV. 202?
Tél. 04 66 73 10 73
Fax. 04 66 73 10 88
Www.vauvert.com
Place de la Libération et du 8 mai 1945
BP 19 — 30600 VAUVERT
Direction générale des services
Mesdames et Messieurs les Conseillers
nos réf. :JDING/202211CM-07 Municipaux
affaire suivie par Nathalie Garcia
Objet : CONVOCATION - Réunion du conseil municipal
Monsieur, Madame le(a) Conseiller(e) Municipal(e),
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :
Le lundi 14 novembre 2022 à 19 heures 00
à la salle Bizet, à Vauvert
Vous voudrez bien trouver ci-joint l’ordre du jour.
Comme à l’accoutumée, les documents complémentaires qui ont contribué à la préparation des dossiers et qui peuvent vous être utiles à la bonne compréhension des affaires sont tenus à votre disposition par le secrétariat de la Directrice Générale.
Veuillez agréer, Monsieur, Madame le(a) Conseiller(e) Municipal(e), l'assurance de ma
considération.
ls
Jean Denat SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 14 NOVEMBRE 2022 à 19h NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2022 ORDRE DU JOUR Point d’actualité Temps forts de la vie locale et Lutte contre les dépôts sauvages Jean DENAT Notes de synthèse 1. Maison de santé pluriprofessionnelle - Contrat de bail entre la Commune de Vauvert et la Société Civile de Moyen (SCM) de Petite Camargue pourtant sur l’ensemble immobilier situé 564 avenue de la Costière. Jean DENAT 2. Gendarmerie de Vauvert - Avenant au contrat de bail, conclu entre l’Etat et la commune suite à l’extension de la caserne. Jean DENAT 3. Revitalisation urbaine - Instauration des droits de préemption urbain simple et renforcé sur le territoire de la commune Rodolphe RUBIO 4. Revitalisation urbaine - Acquisition auprès de la société RBLPV, placée en liquidation judiciaire, d’une licence IV affectée au Café de Paris Jean DENAT 5. Revitalisation urbaine - Démolition des cellules commerciales en saillie de la copropriété « Le Montcalm » Farouk MOUSSA 6. Revitalisation urbaine - Signature de la convention gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP) Farouk MOUSSA 7. Développement économique - Approbation de la révision
allégée n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de
Vauvert
Rodolphe RUBIO
8. Le Nouvel Aure - Acquisition par la commune auprès de
Madame Peyraque Marie, Monsieur Lapierre Alain et Madame
Lapierre Yvette d’une portion de 6 m² à détacher de la
parcelle sise quartier dit du Moulin de l’Aure, cadastrée
section AN 141
Rodolphe RUBIO
9. Le Nouvel Aure - Dénomination des voies internes du
lotissement et dénomination d’un chemin privé en continuité
du lotissement
Rodolphe RUBIO
10. Education - Autorisation donnée au Maire pour la signature
de la convention territoriale globale de petite Camargue
(CTG)
Magali NISSARD
11. Lutte contre les inondations - Avis dans le cadre des travaux
de renforcement et de recul limité des digues du Petit-Rhône
Rodolphe RUBIO
12. Lutte contre les inondations - Désignation d’un
correspondant Plan de Gestion des Ouvrages en Période de
Crue du SYMADREM et de son suppléant
Jean DENAT
13. Projets d’économie d’énergie – poursuite de la rénovation de
l’éclairage public - Demande de subventions au SMEG 30 –
2023
Annick CHOPARD
14. Plan vélo : Acquisition de vélos à assistance électrique –
versement de 10 primes
Daniel SALMERON
15. Commerce - Dérogation au repos dominical sur la commune
pour l’année 2023 – avis du conseil municipal
Bruno PASCAL
16. Décision modificative n° 2 – Budget principal
Annick CHOPARD
17. Ajustement de la dette budgets :
• Eau
• Assainissement
• Espace accueil entreprise
• Ecole de la Laune
Annick CHOPARD
18. Décision modificative n° 2 - Budget eau
Annick CHOPARD
19. Décision modificative n° 1 - Budget Assainissement
Annick CHOPARD
20. Décision modificative n° 1 - Budget Espace accueil société
fermière
Annick CHOPARD
21. Décision modificative n° 1 - Budget Ecole de la Laune
Annick CHOPARD
22. Rapports annuels du délégataire sur les services publics de
l’eau potable et de l’assainissement collectif pour l’exercice
2021. Rapports annuels du maire sur le prix et la qualité des
Annick CHOPARD services publics d’alimentation en eau potable et
d’assainissement collectif pour l’exercice 2021.
23. Compte rendu d’activité du concessionnaire de la distribution
publique de gaz pour 2021
Annick CHOPARD
24. Mise en œuvre de la protection fonctionnelle suite à des faits
d’usurpation de fonction portant atteinte à l’honneur et à la
considération du Madame la Première Adjointe.
Jean DENAT
25. Modification du tableau des effectifs – Agents contractuels
(accroissement temporaire d’activité en application de
l’article 3 – 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifié).
Jean DENAT
26. Retrait délibération fixation enveloppe indemnités élus suite
évolution point d’indice
Jean DENAT
DECISIONS DU MAIRE
AU2022/08/276 : Avenant n°2 aux lots n°1 et n°2 du marché de fourniture de produits d’entretien et de petit matériel de nettoyage destinés aux services de la commune et du CCAS de Vauvert signé avec les Etablissements IGUAL pour une modification de tarifaire AU2022/08/277 : Convention d'objectifs et de moyens signée avec l'association l'Amicale de la Vallée Verte pour la mise à disposition gratuite de la salle Mistral du 1er septembre 2022 au 30 juin 2023
AU2022/08/278 : Convention d'objectifs et de moyens signée avec l'association l'Amicale Vauverdoise pour la mise à disposition gratuite des salles Mistral ou Bizet du 1er septembre 2022 au 30 juin 2023
AU2022/08/279 : Convention d'objectifs et de moyens signée avec l'association Li Roula Code pour la mise à disposition gratuite des salles Mistral ou Bizet du 1er septembre 2022 au 30 juin 2023
AU2022/08/280 : Convention d'objectifs et de moyens signée avec l'association Club de Scrabble Vauverdois pour la mise à disposition gratuite des salles Mistral ou Bizet et de la salle Francis Foucaran du 1er septembre 2022 au 30 juin 2023
AU2022/08/281 : Convention d'objectifs et de moyens signée avec l'association Friend's Country pour la mise à disposition gratuite des salles Mistral ou Bizet ou de la salle Francis Foucaran du 1er septembre 2022 au 30 juin 2023
AU2022/08/282 : Convention d'objectifs et de moyens signée avec l'association Sian d'Aqui pour la mise à disposition gratuite de la salle Francis Foucaran du 1er septembre 2022 au 30 juin 2023 AU2022/08/283 : Convention d'objectifs et de moyens signée avec l'association Gallia Club Section Gymnastique pour la mise à disposition gratuite du foyer communal de Gallician du 1er septembre 2022 au 30 juin 2023
AU2022/08/284 : Convention d'objectifs et de moyens signée avec l'association Yoga Nature pour la mise à disposition gratuite du foyer communal de Gallician du 1er septembre 2022 au 30 juin 2023
AU2022/08/285 : : Convention d'objectifs et de moyens signée avec l'association Pantai De Camargo pour la mise à disposition gratuite de la salle Francis Foucaran du 1er septembre 2022 au 30 juin 2023
AU2022/08/286 : Convention d'objectifs et de moyens signée avec l'association Vauvert bridge Club pour la mise à disposition gratuite des salles Bizet ou Mistral et de la salle de la Cruvière du 1er septembre 2022 au 30 juin 2023 AU2022/08/287 : Convention d'objectifs et de moyens signée avec la peña Taurine Los Manzanares pour la mise à disposition gratuite de la salle Foucaran du 1er septembre 2022 au 30 juin 2023
AU2022/08/288 : Convention de mise à disposition gratuite des arènes Jean Brunel signée avec l'Ecole de razeteurs de Petite Camargue" du 1er septembre 2022 au 30 juin 2023 les mercredis et vendredis
AU2022/08/289 : Contrat de location ponctuelle du véhicule IRIBUS par la société des Transports Gardois au profit de la commune de Vauvert. La location est consentie à compter du 5 août 2022 jusqu’ au 30 août 2022 à un tarif de 150 euros TTC par jour
AU2022/08/290 : Création d’un forfait occupation du domaine public pour les caravanes des forains stationnées sur la parcelle AZ79 durant la période de la fête votive de Vauvert à partir du 1er août 2022. Le montant du forfait est de 50 euros par caravane
AU2022/08/291 : Convention d'occupation temporaire et gratuite du plateau sportif la salle des pins signée avec l'association Jariya Project le 14 août 2022 pour l'organisation d'une kermesse AU2022/08/292 : Autorisation d'occupation du domaine public communal (parvis des arènes) par l'association Samuel Vincent du 12 au 23 août 2022 dans le cadre de la fête votive de Vauvert AU2022/08/293 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec l'Académie Pugilistique Vauverdoise pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/294 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec le Judo Club Vauverdois pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/295 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec le Karaté Club Vauverdois pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/296 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec L'association "Krav Maga 30 street Fight pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/297 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec L'association "Taekwondo Tigers Vauvert" pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/298 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec le Centre Culturel Robert Gourdon pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/299 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec Tai Chi Qi Gong L'Arbre de Vie pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/300 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec l'association Gymnastique Volontaire Vauverdoise pour l'année scolaire 2022-2023
AU2022/08/301 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec le Centre Chorégraphique de Petite Camargue pour l'année scolaire 2022- 2023
AU2022/08/302 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec Vauvert Basket Club pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/303 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec l'Inter Volley Club Vauverdois pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/304 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec l'association Badminton Club Vauverdois pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/305 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec l'association Vauvert Futsal pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/306 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec l'association Samuel Vincent pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/307 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec le Club de Handball Vauverdois pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/308 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec l'olympique Ping Pong Vauverdois pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/309 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec le Rugby Club Vauverdois pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/310 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d'installations sportives signée avec l’association UFOLEP 30 pour l'année scolaire 2022-2023 AU2022/08/311 : Contrat de maintenance du logiciel MUNICIPOL CANIS et MUNICIPOL signé avec la société LOGITUD pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022. La dépense annuelle s’élève à 973,75 euros TTC.
AU2022/08/312 : Contrat d'assistance et de maintenance du système de téléphonie VoIP signé avec le service Télécom et Réseaux pour la période du 23 avril 2022 au 22 avril 2023. La dépense correspondante est de 4 677,60 euros TTC
AU2022/08/313 : Contrat de maintenance du logiciel MUNICIPOL MOBILE signé avec la société LOGITUD Solutions pour la période du 1 janvier au 31 décembre 2022. La dépense annuelle est de 743,60 euros TTC.
AU2022/08/314 : Contrat de maintenance du logiciel MUNICIPOL GVe signé avec la société LOGITUD Solutions pour la période du 1 janvier au 31 décembre 2022. La dépense annuelle est de 1 636,68 euros TTC.
AU2022/08/315 : Révision de prix du contrat de service "Berger-Levrault Echanges Sécurisé- Hélios iparapheur" signé avec la société Berger Levrault pour la période du 1 juillet 2022 au 30 juin 2023. La dépense révisée est de 792,31 euros TTC.
AU2022/08/316 : Convention de coopération pédagogique signée avec l’Université Paul Valéry Montpellier 3 dans le cadre du Master 1ere année « Sciences Humaines et Sociales » mention « Transport, Mobilité, Réseaux » pour la période du 1er septembre 2022 au 31 juillet 2023. La commune participera à l’opération à hauteur de 7 000 euros TTC.
AU2022/08/317 : Convention d'occupation temporaire et gratuite du plateau sportif de la salle des pins signée avec l'association Jariya Project dans le cadre de l'organisation d'une kermesse le dimanche 11 septembre 2022
AU2022/08/318 : Contrats de location de batteries des véhicules électriques communaux signés avec DIAC Location.
- Renault ZE immatriculé DV -398 - GT : montant mensuel de 64,80 euros TTC pour un kilométrage de 22 500 km avec un coût de 4,00 euros par 100 km supplémentaires - Renault ZE immatriculé DM-364-RH : montant mensuel de 64,80 euros TTC pour un kilométrage de 22 500 km avec un coût de 4,00 euros par 100 km supplémentaires Renault ZOE immatriculé DQ -917-CD : montant mensuel de 59,00 euros TTC pour un kilométrage de 22 500 km avec un coût de 5,00 euros par 100 km supplémentaires AU2022/08/319 : Avenant 1 au lot 1 (menuiseries) du marché de travaux de requalification énergétique du Centre Sportif Robert Gourdon - Prolongation des délais d'exécution des prestations signé avec l'entreprise SARL Miroiterie des Costières
AU2022/08/320 : Avenant 1 au lot 2(Etanchéité, isolation) du marché de travaux de requalification énergétique du Centre Sportif Robert Gourdon - Prolongation des délais d'exécution des prestations signé avec l'entreprise SAS Sud Etanchéité
AU2022/08/321 : Avenant 1 au lot 3 (Eclairage) du marché de travaux de requalification énergétique du Centre Sportif Robert Gourdon - Prolongation des délais d'exécution des prestations signé avec la SAS IGE
AU2022/08/322 : Avenant 1 au lot 4 (Ventilation) du marché de travaux de requalification énergétique du Centre Sportif Robert Gourdon - Prolongation des délais d'exécution des prestations signé avec la SAS IGE
AU2022/09/323 : Contrat pour une animation signé avec l’association « Tournicotons » le vendredi 26 août 2022 dans le cadre du festival Film et Compagnie. Le contrat est alloué pour la somme de 1265 euros TTC.
AU2022/09/324 : Contrat pour l’organisation d’un spectacle signé avec l’association « Nez Nets et Cie » le vendredi 30 septembre 2022 dans le cadre de la présentation de la saison culturelle. Le contrat est alloué pour la somme de 1 000 euros TTC.
AU2022/09/325 : Contrat pour l’organisation d’un concert signé avec l’association « Atomes Productions » le dimanche 23 octobre 2022 dans le cadre d’un week-end café-théâtre. Le contrat est alloué pour la somme de 660 euros TTC.
AU2022/09/326 : Extension de la gendarmerie de Vauvert. Marchés de travaux Le représentant de la SEGARD est autorisé à procéder à la signature des marchés de travaux suivants ;
➢ Société FACADES CHAARANE, réfection des supports existants avec préparation et mise en peinture en deux couches de l’entrée de la SPIG, pour un montant de 2 500,00 € HT. ➢ Société ACEI, Création d’une terrasse platelage bois sur couronnement béton fait par le gros œuvre, pour un montant de 2 060,00 € HT.
➢ Société JECO CONSTRUCTION, Réalisation d’une infrastructure en béton armé en support d’une terrasse bois, pour un montant de 3 536,78 € HT.
Société PELAT, Fourniture et pose de clôture RAL 9010 à sceller et de garde-corps dito existant finition thermolaquée RAL 9006, pour un montant de 3 329,60 € HT.
AU2022/09/327 : Convention de mise en œuvre des secours signée avec Les Ambulances Dumas à l’occasion du revivre de Gallician le dimanche 11 septembre 2022. La convention est allouée pour la somme de 410 euros TTC.
AU2022/09/328 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité pour 2022. AU2022/09/329 : Mise à disposition gratuite de la salle des maternelles du centre de loisirs à l’association « Ass-Mat la Compagnie des Turbulettes » pour une durée de 10 mois allant du 5 septembre 2022 au 29 juin 2023
AU2022/09/330 : Actualisation du règlement de la loterie de la fête des associations organisée par la commune de Vauvert.
AU2022/09/331 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d’équipement sportif signée avec l’association Les Fouteux de Camargue pour la période de septembre 2022 à juin 2023. AU2022/09/332 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d’installations sportives signée avec l’association Le Gallia club de Gallician pour la période de septembre 2022 à juin 2023.
AU2022/09/333 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d’installations sportives signée avec l’association Foot Vétérans de Gallician pour la période de septembre 2022 à juin 2023.
AU2022/09/334 : Convention d’occupation du plateau sportif de la salle des pins signée avec Le Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes – Service CMPEA de Vauvert pour la période de septembre 2022 à juin 2023.
AU2022/09/335 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d’équipement sportif signée avec le Centre Social RIVES pour la période de septembre 2022 à juin 2023. AU2022/09/336 : Convention de prêt de clé de barrière rue Montcalm au profit de monsieur Séba Michel pour une période d’un an renouvelable 11 fois afin de formaliser les conditions d’accès à son garage les jours de marché
AU2022/09/337 : Mise à disposition temporaire d’une parcelle de terrain sise Sylvéréal sur la commune de Vauvert au profit de la SAS POLFRUIT pour la période du 11 juillet au 10 octobre 2022. La mise à disposition est consentie moyennant un loyer mensuel de 500 euros AU2022/09/338 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d’installations sportives signée avec l’association Stade Olympique d’Aimargues pour la période de septembre à fin novembre 2022
AU2022/09/339 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d’installations sportives signée avec Vauvert Energym Club pour la période de septembre 2022 à juin 2023. AU2022/09/340 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d’équipement sportif signée avec Urban ‘Arts pour la période de septembre 2022 à juin 2023.
AU2022/09/341 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d’installations sportives signée avec La Compagnie de Gendarmerie de Vauvert pour la période de septembre 2022 à juin 2023.
AU2022/09/342 : Convention de partenariat actions festives signée avec la SAUR. Le montant de la recette s’élève à 2500 euros
AU2022/09/343 : Convention d’objectifs et de moyens signée avec l’association Sp’Arts et Co du 14 septembre 2022 au 30 juin 2023 AU2022/09/344 : Convention d’objectifs et de moyens signée avec l’association Peña Toros y Fiesta du 11 octobre 2022 au 30 juin 2023
AU2022/09/345 : Convention de formation signée avec le CFPPA du Gard dans le cadre de bilan de compétences. L’action est prévue pour un effectif d’une personne sur la période du 20 septembre au 31 décembre 2022. Le prix de l’action est fixé à 1 500 euros AU2022/09/346 : Convention de formation signée avec le CFPPA du Gard dans le cadre de bilan de compétences. L’action est prévue pour un effectif d’une personne sur la période du 20 septembre au 31 décembre 2022. Le prix de l’action est fixé à 1 500 euros AU2022/09/347 : Convention de formation intitulée « SSIAP-I » signée avec ENS. L’action est prévue pour une personne sur la période du 26 septembre au 10 octobre 2022 pour une durée de 75h et pour un montant de 990 euros
AU2022/09/348 : Convention de formation intitulée « Recyclage SSIAP-I » signée avec ENS. L’action est prévue pour deux personnes sur la période du 24 au 25 octobre 2022 pour une durée de 14 h et pour un montant de 350 euros
AU2022/09/349 : Convention de mise à disposition des œuvres d’Anne de Crécy dans le cadre de son exposition monographique à l’espace culture Jean Jaurès du 21 septembre au 19 novembre 2022. Les droits de monstration sont fixés à 400 euros
AU2022/09/350 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d’installations sportives signée avec ARERAM SESSAD « Le Petit Passage » pour la période de septembre 2022 à juin 2023
AU2022/09/351 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d’équipement sportif signée avec Le Secours Catholique pour la période de septembre 2022 à juin 2023. AU2022/09/352 : Convention de mise à disposition gratuite et temporaire d’équipement sportif signée avec l’association Olympique Ping Pong pour l’organisation de matchs de championnat le 9 octobre 2022, 6 novembre 2022, et le 11 décembre 2022
AU2022/09/353 : Aliénation par la commune d’un téléphone portable au profit de monsieur Bruno Soler au prix de 50 euros.
AU2022/09/354 : Mise à disposition à titre temporaire et gratuit d’un local sis au sein de l’espace médiation « La salle des pins » 396 rue Salvador Allende au profit du Secours Catholique pour servir de lieu de stockage du matériel et du mobilier à installer dans le futur jardin partagé AU2022/09/355 : Mise à disposition à titre temporaire et gratuit d’un terrain municipal situé derrière l’ensemble immobilier le Bosquet I au profit du Secours Catholique du Gard pour servir de jardin partagé et salon extérieur attenant. La convention de mise à disposition est conclue pour une période d’un an, renouvelable pour la même durée par tacite reconduction dans la limite de 11 renouvellements.
AU2022/09/356 : Attribution de l’accord -cadre « Entretien et traitement des espaces verts – 2022-2025 » à la SARL CLEMENCON FRERES. La durée de validité est fixée à 3 ans pour un montant minimum de 40 000 euros HT et un montant maximum de 214 000 euros HT AU2022/09/357 : Convention de mise à disposition gratuite des arènes et du foyer communal de Gallican signée avec le club taurin El Campo le dimanche 6 novembre 2022 AU2022/09/358 : Convention de mise à disposition gratuite des arènes et du foyer communal de Gallican signée avec la peña Taurine Los Manzanares le dimanche 23 octobre 2022 AU2022/10/359 : Convention de partenariat pour l’organisation d’une nuitée à Narbonne du 3 au 4 novembre 2002 signée avec AVEA Narbonne Plage à destination des jeunes inscrits au Service Jeunesse. La convention est conclue pour la somme de 1102,88 euros TTC. AU2022/10/360 : Convention de partenariat pour l’organisation d’un week-end à Mende du 7 au 9 octobre 2022 signée avec le Domaine Tourisme et Loisirs du Chapitre à destination des jeunes inscrits au Service Jeunesse. La convention est conclue pour la somme de 879,20 euros TTC.