Compte-Rendu - cr conseil du 07 mars 2015

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Compte-Rendu - cr conseil du 07 mars 2015 Document publié le Samedi 7 mars 2015 par la commune d'Espalais. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil du 07 mars 2015)Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, La version complète du compte rendu de la séance ordinaire du conseil municipal est

à consulter directement au secrétariat de la ma irie.

Séance du 07 Mars 2015:

Etaient présents: MOLLE Marcel, TERRENNE Claude, REYMONDOUX Laurence, COMBALBERT Serge, MARCEL Robert, TMISTCHENKO Boris, ROBERTS Leigh, DESBOURDIEUX Stéphane, FERRERO Annie, THOMAS Vanessa, VERVEY Robert.

Le compte rendu de la dernière réunion a été adopté à l’unanimité.

Mr. COMBALBERT SERGE a été élu secrétaire de séance.

Il a été décidé :

 Compte de Gestion 2014: après que M. le Ma ire a it qu itté la sa lle, il est présenté le com pte de Gestion 2014 concernant l’état de réalisat ion des opérations en 2014, libe llé par la Trésorerie de Valence d’Agen.

 Compte Ad ministrati f 2014: a près avoir pr is connaissance des résultats 2014 concernant la section de Fonctionnem ent ainsi que la section Investissement, les restes à réaliser et l’affectatio n des résultats 2014. Les mem bres du Conseil Munic ipal, après délibération, o nt ém is un vote favorable.

 Subvention 2015: M. le Ma ire présente les demandes de subvention des associat ion ainsi que les pièces j ustif icativ es. Le Conseil Mun icipa l, après avoir étud ié les dem andes, ém et un av is favorable.

 T aux d’impositions: il est fa it état des notif icat ions des taux d’im positions et des taxes locales pour 2015, les mem bres du Conseil Mun icipa l d écident de conserver les m êmes taux que les années précédentes (inchangés).

 T ravaux Voirie : suite à l’appel d’offres, concernant la m aitr ise d’œuv re en v ue de l’am énagem ent de la voir ie de la rue Palhoulet, il a été décidé de retenir le bureau d’études AC2I. Les trav aux dev raient débuter dans la période 3° et 4° tr im estre 2015.

I l est décidé des trav aux de faucardage des accotements de voir ies comm unales. Des demandes de dev is seront adressées aux entreprises.

La signalisat io n routière au sol et v erticale sera rev u et les trav aux réalisés.

 Location logements: suite aux départ des locataires des logements m unicipaux situés aux N°12 et N°16 rue du Barry, ceux-ci ont été re loués aussitôt après état des lieux effectués. Le locatair e du logem ent situé au lieu-d it « G auran » ayant donné son congé à com pter du 1° m ai 2015, celui-ci sera m is en location dans les m eilleurs dé la i après état des lieux. I l n’est pas donné suite à la d em ande d’achat du logem ent situé rue du Barry.

 T ravaux Logements Municipaux: d iv ers trav aux aux logem ent comm unaux situés rue du Barr y ont été entrepris et exécutés en partie par le personnel communal.

 Petit Matériel: il est décidé l’achat de petit m atérie l et out illages nécessaires en vue de d iv ers trav aux à exécuter dans les dif férents bâtim ents et logem ents par le personnel communal.

 Assainissement: concernant le puit de re levage de l’assainissement situé à « Lillot / Lastours », il est décidé de remplacer une pompe de relev age et rem ettre en état l’arm oire électr ique de commande. Des dev is seront demandés. Questions diverses :

- Bib liothèque Municipale : il est décidé du changement de lieu de la bib liothèque municipale qu i éta it s ituée dans le s locaux de la Ma ir ie et de l’ouv rir « rue du Barry » à l’ancien local commercial face à la poste.

- Archives Municipa le : suite aux tra vaux de classement et de réorganisation des archives de la Commune, la comm ission communale à entrepris la ref onte de l’ancien grenier j ouxtant la sa lle de l’ancienne classe et la B.C.D et de rem ettre les documents datant des années 1806 à 1809 aux archives Départementales.

- Taxes Foncières : re lance d’une dette concernant le rem boursem ent des Taxes Foncières 2011 et 2012 concernant la location terra in à Lillo t.

- Salle des Fêtes : suite à la v is ite d e la comm ission de sécurité départem entale concernant la m ise aux norm es de sécurité de la salle des Fêtes, il est décidé des travaux de m ise en sécurité appropriés.

Voté à l’unanimité des membres présents.