Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations table des matieres 1
Déliberation - liste des deliberations table des matieres 12
Déliberation - liste des deliberations table des matieres 8
Déliberation - liste des deliberations table des matieres
Déliberation - liste des deliberations table des matieres 6
Déliberation - liste des deliberations table des matieres 13
Déliberation - liste des deliberations table des matieres 9
Déliberation - liste des deliberations table des matieres 3
Déliberation - liste des deliberations table des matieres 11
Déliberation - liste des deliberations table des matieres 2
Déliberation - liste des deliberations table des matieres 14
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 05h20 par la commune de Mons-en-Barœul.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations table des matieres 14)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Éducation, Famille,
N°
D'ORDRE
N° DE LA
DELIBERATION INTITULE
Approuvée/
Rejetée
42 2026-DEL-042
Signature de la Convention Territoriale Globale 2026-2030 et renouvellement
des conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations
Familiales du Nord
Approuvée
43 2026-DEL-043 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal Approuvée
44 2026-DEL-044 Création et désignation des membres des commissions thématiques constituées au sein du conseil municipal Approuvée et désignés
45 2026-DEL-045
Adhésion de la Commune à l'Association des Maires de France, à l'Association des Maires du Nord et au Conseil National des Villes et Villages Fleuris Approuvée
46 2026-DEL-046 Conventionnement avec l'association "Rencontres audiovisuelles" relatif à la réalisation d'un vidéo mapping sur le Fort de Mons Approuvée
47 2026-DEL-047 Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour un accord-cadre de travaux de peinture Approuvée
48 2026-DEL-048 Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et des bailleurs
pour un marché de médiation sociale sur le quartier du Nouveau Mons
Approuvée
49 2026-DEL-049 Actualisation du recueil général des tarifs des services municipaux au 1er septembre 2026 Approuvée
50 2026-DEL-050 Attribution d'une subvention de projet dans le cadre de la Cité éducative du Nouveau Mons Approuvée
51 2026-DEL-051 Conventionnement avec l'Union Française des Centres de Vacances et de loisirs relatif à l'organisation de formations Approuvée
52 2026-DEL-052 Attribution d'une subvention au Centre social Imagine dans le cadre du monitorat technique Approuvée
53 2026-DEL-053 Adoption de la charte communale des Agents Territoriaux Spécialisés des Écoles Maternelles Approuvée
54 2026-DEL-054 Modification de l'organisation du temps de travail au sein de la direction Famille et Vie éducative Approuvée
55 2026-DEL-055 Création et modification d'emplois permanents au tableau des effectifs Approuvée
56 2026-DEL-056 Acquisition du bien immobilier sis 184 rue Jean Jaurès dans le cadre du projet de valorisation du parc des Sarts Approuvée
Soutien à un 2e poste de CPE pour le collège Rabelais Adopté
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 2 JUILLET 2026
2026-VOEU-001