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Déliberation - liste des deliberations table des matieres 8
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Mons-en-Barœul.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations table des matieres 8)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Consommateurs,
N° D'ORDRE N° DE LA DELIBERATION INTITULE Approuvée/
Rejetée
1 1/1 Approbation du Compte de Gestion 2023 Approuvée 2 1/2 Adoption du Compte Administratif 2023 Approuvée 3 1/3 Affectation définitive des résultats de l'exercice 2023 Approuvée 4 1/4 Détermination des règles et durées d'amortissement des immobilisations Approuvée 5 1/5 Actualisation des tarifs des services municipaux applicables au 01/09/24 Approuvée
6 1/6 Actualisation des redevances d'occupation du domaine public applicables au 01/09/24 Approuvée
7 1/7 Actualisation des tarifs de la TLPE applicables au 01/01/25 Approuvée
8 3/1 Présentation du bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au cours de l'année 2023 Approuvée
9 3/2 Lancement du dispositif "Box à vélos sécurisés" et adoption de son règlement intérieur Approuvée
10 3/3 Prise en compte de l'impact de la fermeture du Fort pour le titulaire de l'ocupation du domaine public du restaurant du Fort Approuvée
11 3/4 Prolongation de la DSP pour l'exploitation des marchés d'approvisionnement et saisie de la CCSPL Approuvée
12 4/1 Adoption de la charte européenne de l'arbre d'agrément et du barème d'évaluation de la valeur des arbres Approuvée
13 4/2 Adoption de la convention relative à la rénovation du stade F. Peltier - Fonds de concours "Équipements sportifs" de la MEL Approuvée
14 4/3
Constitution du jury du concours de maîtrise d'œuvre, indemnisation des
membres qualifiés du jury et fixation de la prime aux candidats - Rénovation des écoles Provinces et Lamartine
Approuvée
15 5/1 Création et suppression d'emplois au tableau des effectifs Approuvée
16 5/2
Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements
souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance - Convention de participation conclue par le CDG 59
Approuvée
17 8/1 Attribution des subventions annuelles 2024 aux associations du domaine scolaire Approuvée
18 8/2 Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Cyclo Club Monsois" Approuvée
19 9/1 Prise en compte de l'impact de la fermeture temporaire du Fort pour les usagers de la bibliothèque Approuvée
20 9/2 Actualisation du règlement intérieur de la bibliothèque Approuvée 21 11/1 Désignation du correspondant défense de la commune Approuvée
22 14/1 Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et d'état civil proposé par le CDG 59 Approuvée
23 14/2 Accord préalable pour une prise de participation de la SAEM Ville Renouvelée dans une société de projet Approuvée
24 14/3 Présentation du rapport annuel du représentant de la commune au conseil d'administration de la SAEM Ville Renouvelée Approuvée
26 15 Information du CM - Décisions
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 JUIN 2024