Compte-Rendu - hsor2s28qesvwwb

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Compte-Rendu - hsor2s28qesvwwb Document publié le Lundi 19 janvier 2015 par la commune de Bully. Lien du pdf (Compte-Rendu - hsor2s28qesvwwb)Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Sécurité sociale, MAIRIE DE BULLY

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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 19 JANVIER 2015

Convention de coaching professionnel individuel avec le Centre de Gestion Monsieur le Maire rappelle le contexte de l’intervention du Centre de Gestion, exposé en commission générale le 12 janvier 2015. A la demande de la collectivité, il est proposé une mission d’assistance en gestion des ressources humaines et organisation, portant sur une action de coaching professionnel individuel. Le coût de cette mission est estimé à 1 750,00 €, pour un nombre de 7 séances prévisionnelles. Accord du conseil municipal par dix huit voix pour et une abstention, pour approuver la convention pour une mission d’assistance en gestion des ressources humaines et organisation, portant sur une action de coaching professionnel individuel, avec le Centre de Gestion du Rhône.

Convention de partenariat avec la MJC de L’Arbresle pour le Centre de Loisirs Bully / Saint Germain Nuelles année 2015

Monsieur le Maire rappelle les modalités de la convention de partenariat avec la MJC de L’Arbresle pour le centre de loisirs en vigueur en 2014, et présente le projet proposé pour les mois de janvier et février 2015. Compte tenu des renouvellements de personnel d’encadrement à la MJC en 2014 notamment, le temps a manqué pour préparer une convention pour la totalité de l’année 2015. Ainsi, il est proposé d’approuver le fonctionnement du Centre de Loisirs sans Hébergement pour la période du 1er janvier au 28 février 2015, comprenant les mercredis après midi d’une part, et d’autre part les vacances d’hiver. Le budget prévisionnel pour la période, en dépenses brutes pour la commune de Bully, desquelles sera à déduire la participation de la CAF, est de 5 000,00 €.

Accord du conseil municipal à l’unanimité pour faire fonctionner le Centre de Loisirs sans Hébergement, en collaboration avec la commune de Saint Germain Nuelles, sous la direction de la MJC de L’Arbresle, pendant les mercredis après midi et les vacances d’hiver, du 1er janvier 2015 au 28 février 2015.

Commissions communales

Monsieur le Maire rappelle les débats tenus en commission générale le 12 janvier 2015 au sujet de la composition des commissions, désignées le 14 avril 2014.

Il propose que les élus qui le souhaitent, puissent intégrer une nouvelle commission, ou quitter une commission dans laquelle ils sont déjà présents.

Pour l’élection de leurs membres il propose le vote à main levée, et soumet cette proposition à l’assemblée. Accord du conseil municipal à l’unanimité pour élire les membres des commissions à main levée.

Commission « jeunesse – aînés – affaires sociales », animée par Mme DUCLOS, 1ere adjointe : Pas de candidats. Restent membres de cette commission :

Karine Mathieu, Valérie Haga, Michel Vecchia

Commission « enfance », animée par Mme MATHIEU, conseillère déléguée : Restent membres de cette commission :

Valérie Haga, Gilberte Dumont, Patrick Tessier, Jacqueline Duclos

Sont élues membres de cette commission, à l’unanimité :

Annick Brun Peynaud, Danielle Sornet

Commission « budget - finances », animée par M GUIGON, 2ème adjoint :

Restent membres de cette commission :

Jacqueline Duclos, Anne Marie Dernoncourt, Patrick Teissier, Benoît Marion, Bernard Eyraud, Karine Mathieu, Michel Vecchia, Felice Doino, Séverine Perruquon

Est élue membre de cette commission, à l’unanimité :

Annick Brun Peynaud

Commission « voirie et assainissement », animée par M GUIGON, 2ème adjoint : Restent membres de cette commission :

Evelyne Gouttenoire, Anne-Marie Dernoncourt, Jacqueline Duclos, Jean-Yves Perret Est élu membre de cette commission, à l’unanimité :

Daniel Cote

Commission « fleurissement », animée par M GUIGON, 2ème adjoint :

Restent membres de cette commission :

Jacqueline Duclos, Annick Brun Peynaud

Est élue membre de cette commission, à l’unanimité :

Anne-Marie DernoncourtMAIRIE DE BULLY

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Commission « bâtiments et urbanisme », animée par Mme DERNONCOURT, 3ème adjointe : Restent membres de cette commission :

Evelyne Gouttenoire, Jacqueline Duclos, Jean-Yves Perret, Richard Chene, Daniel Cote, Danielle Sornet, Marc Guigon Est élu membre de cette commission, à l’unanimité :

Michel Vecchia

Commission « vie associative et culturelle », animée par M EYRAUD, conseiller délégué : Pas de candidats. Restent membres de cette commission :

Karine Mathieu, Annick Brun, Patrick Tessier, Séverine Perruquon, Benoit Marion

Commission « communication », animée par M MARION, conseiller délégué : Richard Chene ayant souhaité ne plus participer à cette commission, restent membres de cette commission : Patrick Tessier, Annick Brun, Jacqueline Duclos, Anne-Marie Dernoncourt, Séverine Perruquon, Michel Vecchia. Est élue membre de cette commission, à l’unanimité :

Evelyne Gouttenoire

Commission « tourisme – patrimoine – commerce – artisanat - agriculture », animée par M TEISSIER, 4ème adjoint : Pas de candidats. Restent membres de cette commission :

Michel Vecchia, Evelyne Gouttenoire, Gilberte Dumont, Felice Doino, Annick Brun, Richard Chêne .

Convention avec l’association « Les P’Tits Loups » - Avenant de prolongation Monsieur le Maire informe l’assemblée que la convention du 22 octobre 2012 avec l’association Les P’Tits Loups est arrivée à échéance le 31 décembre 2014. Les dates de validité de la convention avec l’association sont calquées sur celles du Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales. Dans l’attente de la signature du nouveau Contrat Enfance Jeunesse, il est nécessaire de signer un avenant avec l’association Les P’Tits Loups, qui permettra de maintenir l’activité de la halte garderie. Un avenant à la convention d’une durée de 1 an est proposé, soit du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015. Accord du conseil municipal à l’unanimité pour signer un avenant de prolongation de la convention du 22 octobre 2012 pour une année, du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, les autres termes de la convention étant inchangés.

Subvention 2015 association Les P’Tits Loups

Monsieur le Maire rappelle les propos tenus en commission générale le 12 janvier 2014, et propose, dans l’attente de la validation du budget prévisionnel de l’association, de maintenir le financement sur les bases de 2014, en douzième, du 1er janvier au 31 mars 2015. Le montant proposé est donc de 3 250,00 € par mois, soit 9 750,00 € pour le 1er trimestre 2015. La préparation budgétaire et l’étude des besoins de l’association permettront de déterminer le montant annuel de subvention, au cours du 1er trimestre 2015. Accord du conseil municipal à l’unanimité pour voter une subvention d’un montant de 9 750,00 €, pour le 1er trimestre 2015 à l’association « Les Ptits Loups ».

Dotation école privée Saint Vincent année 2015

Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention à l’école privée Saint Vincent, d’un montant de 10 870,29 €. Accord du conseil municipal à l’unanimité pour voter une subvention à l’Ogec de l’école privée Saint Vincent d’un montant de 10 870,29 €.

Convention de passage en terrain privé avec M et Mme Denis BOEL

Monsieur le Maire rappelle les travaux de constructions des réseaux d’eaux pluviales menés à Montagny par le Siaba, pour le compte de la commune de Bully. Afin de réduire la longueur des canalisations d’eaux pluviales entre le chemin de Saint Barnabé et la rue François Gillet, il a été étudié la possibilité de faire passer la canalisation en terrain privé, sous la parcelle A 856, propriété de Monsieur et Madame Denis BOEL. Les propriétaires ayant donné leur accord, une convention pour autorisation de passage en terrain privé de canalisations d’eaux pluviales et ouvrages annexes publics est proposée à l’approbation du conseil municipal.

Accord du conseil municipal à l’unanimité pour approuver la convention pour autorisation de passage en terrain privé de canalisations d’eaux pluviales et ouvrages annexes publics, avec Monsieur et Madame Denis BOEL.

Cadeau départ en retraite d’un agent

Monsieur le Maire indique qu’un agent a fait valoir ses droits à la retraite à compter du 1er septembre 2014, après 8 ans au service de la commune. Il s’agit d’un adjoint d’animation. Il propose de lui offrir un cadeau sous forme de bon d’achat d’une valeur de 150,00 € à l’occasion de son départ. Accord du conseil municipal à l’unanimité pour attribuer un cadeau de départ en retraite sous forme d’un bon d’achat d’une valeur de 150,00 € à l’adjoint d’animation concerné.

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire indique qu'un accident a eu lieu sur la RN7 ce jour, ayant fait 5 blessés dont 3 graves. Il rappelle la cérémonie des vœux du président de la CCPA et du conseiller général demain 20 janvier à la salle du Repiel. Il indique également que les travaux de pose de l'émetteur Free vont commencer. La question de la pose d'un défibrillateur devra être étudiée.MAIRIE DE BULLY

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Monsieur Cote relaie les consignes des gendarmes, en indiquant qu'il ne faut surtout pas hésiter à leur téléphoner si quelqu'un soupçonne un comportement suspect.

Madame Brun Peynaud informe que la bibliothèque a reçu un devis de formation sur le logiciel pour un montant important, et que la commune va être sollicitée pour une aide financière.

Madame Gouttenoire rappelle que la couverture internet haut débit sur les territoires nord et est de la commune est très mauvaise. Elle indique qu'un programme de renforcement via le département du Rhône et Erasme était prévu d'ici 2015 – 2020. Il conviendrait que la commune se positionne si celui-ci est toujours à l'ordre du jour. Monsieur le Maire confirme que la desserte en haut débit est à l'étude dans le plan du SOL.

Madame Duclos indique qu'elle a assisté à une réunion de présentation de la Safer à la Chambre d'Agriculture. Le CCAS a présenté ses vœux aux résidents de La Salette le 16 janvier.

Concernant le fleurissement, la commune a perdu son classement « 1 fleur » pour non-respect des critères imposés. La CCPA travaille sur le programme local de réduction des déchets, pour lequel 26 actions ont été retenues. Ce programme sera approuvé au printemps par le conseil communautaire.

Madame Gouttenoire demande si le comité agricole commun aux trois communes beaujolaises sera réuni prochainement. Monsieur le maire indique que cela est prévu, mais pas encore activé. Le problème des « délaissés » suite au chantier de l'A 89 et des friches sera à aborder au printemps prochain.

Monsieur Chêne demande si une opération de récupération des sapins de noël pourrait être lancée dans le cadre de la mutualisation.

Le Maire,

Charles-Henri BERNARD