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Déliberation - cm 2026 03 20 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2026 03 20 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint-Martin-de-Londres
34380
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-MARTIN-DE-LONDRES
DU
20
MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
mars
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-
MARTIN-DE-LONDRES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Gérard
BRUNEL,
Maire
nouvellement
élu.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Présents
: 20
Votants
: 23
Présents : ALBERTINI
Marianne,
BRUNEL
Gérard,
CAMPANA
Jean-Pierre,
CLAYES
Achille,
COBOS
Corinne,
CUFFY
Christophe,
DEVAUX
Nicolas,
DUPIN
Séverine,
GINER
LACROIX
Guy,
GUICHE
Michel,
JOUANDON
Benoît,
LACROIX
Christophe,
MAUREL
Luc,
MAZEL
Bernard,
OSORIO
Théa,
PEYRE
Audry,
POUDEVIGNE
Dominique,
REYNARD
Denis,
SEBERT
Emeline,
TIBAUT
Aurélie
Absents
:
BANAL
Sandrine
a donné
procuration
à CAMPANA
Jean-Pierre
LEBAS
Séverine
a donné
procuration
à LACROIX
Christophe
PIVOT
Bénédicte
a donné
procuration
à COBOS
Corinne
Secrétaire
de
séance
:
OSORIO
Théa
N°
de
Obicet
Décision
du
Conseil
délibération
J
municipal
2026-11
Administration
générale
— Election
du
maire
POUR
19
voix
2026-12
ACRANEE
générale
— Détermination
du
nombre
POUR
23
voix
d’adjoints
2026-13
Administration
générale
—
Election
des
adjoints
au
POUR
23
voix
2026-14
Finances
- Fixation
du
montant
des
indemnités
de
POUR
23
voix
fonction
du
maire
et des
adjoints
Administration
générale
— Désignation
des
délégués
au
sein
du
syndicat
intercommunal
à vocation
unique
pour
5
ei
ABGIS
les
écoles
de
Saint-Martin-de-Londres
et
du
Mas
de
À
la
majorité
Londres
(SIVU
ESMML)
Administration
générale
— Désignation
des
délégués
au
pe
.
Foie
J
2026-16
sein
de
la coopérative
d’électricité
de
Saint-Martin-de-
Londres
SEBERT Emeline)
Pour
répondre
à
la
règlementation
en
vigueur
depuis
le
1° juillet
2022,
concernant
K À
Le
Maire,
liste
des
délibérations
examinées
et les procès-verbaux
validés
en
séance
sont
consultabl
4
gratuite.
"à
SR
CE
C3
mes
kltes
et des
assemblées,
la
6, de manière permanente
et