Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cm 2026 09 24 liste des deliberations
Déliberation - cm 2026 04 09 liste des deliberations
Convocation - cm 2026 07 09 convocation
Déliberation - cm 2022 09 liste des deliberations approuvees sign
Déliberation - cm 2026 03 20 liste des deliberations
Déliberation - cm 2025 07 10 liste des deliberations pour affi
Déliberation - cm 2023 09 liste des deliberations approuvees sign
Déliberation - cm 2026 02 19 liste des deliberations
Déliberation - cm 2026 05 19 liste des deliberations
Procès Verbal - cm 2026 07 09 proces verbal
Déliberation - cm 2026 07 09 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2026 07 09 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Pour répondre à la règlementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, concernant la gestion des actes et des assemblées, la liste des délibérations examinées et les procès-verbaux validés en séance sont consultables en mairie, de manière permanente et gratuite.
Département de l’Hérault
Mairie de Saint-Martin-de-Londres
34380
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-LONDRES
DU 9 JUILLET 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf juillet à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT- MARTIN-DE-LONDRES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Gérard BRUNEL, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 23
Présents : 18
Votants : 19
Présents :
BRUNEL Gérard, MAUREL Luc, LACROIX Christophe, COBOS Corinne, MAZEL Bernard, LEBAS Séverine, CAMPANA Jean-Pierre, GUICHE Michel, BANAL Sandrine, CUFFY Christophe, REYNARD Denis, PIVOT Bénédicte, JOUANDON Benoît, ALBERTINI Marianne, PEYRE Audrey, TIBAUT Aurélie, DUPIN Séverine, CLAEYS Achille.
Absents :
POUDEVIGNE Dominique a donné procuration à CUFFY Christophe,
GINER LACROIX Guy, DEVAUX Nicolas, SEBERT Emeline, OSORIO Théa.
Secrétaire de séance :
COBOS Corinne
N° de
délibération Objet
Décision du Conseil
municipal
2026-42 Désignation du secrétaire de séance Unanimité
2026-43 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 19 mai 2026 et 5 juin 2026 Unanimité
2026-44 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal Unanimité
2026-45 Subvention à l’association LES LOUPS DU PIC OCCIDENTAL BASKETBALL Unanimité
2026-46 Convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux communaux au profit de L’IFAD SCOP Unanimité
2026-47
Modification de la délibération 2024-65 Création de
deux emplois permanents d'adjoint technique territorial
à temps non complet
UnanimitéPour répondre à la règlementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, concernant la gestion des actes et des assemblées, la liste des délibérations examinées et les procès-verbaux validés en séance sont consultables en mairie, de manière permanente et gratuite.
2026-48 Modification de la délibération 2023-36 Création d'un poste d'adjoint administratif à l'agence postale Unanimité
2026-49 Délibération portant recours à l'apprentissage Unanimité
2026-50 Création d’un emploi permanent d’agent de maitrise territorial à temps complet Unanimité
2026-51 Création d’un marché estival Unanimité
2026-52 Création d’un marché de Noël Unanimité
2026-53 Dénomination et numérotation des voies : Chemin de la Pourcaresse Unanimité