Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - cm 2026 03 20 convocation installation cm
Déliberation - cm 2026 03 20 liste des deliberations
Conseil Municipal - 2026 03 21 Tableau CM aff
Conseil Municipal - 2026 03 20 Tableau du CM
Procès Verbal - 46 2018 proces verbal de mise a disposition par la
Procès Verbal - 2026 03 20 smdl feuille proclamation annexe pv
Déliberation - 2026 03 20 5b Tableau du CM
Conseil Municipal - 2026 03 27 Tableau du CM
Conseil Municipal - CM 20 03 2026
Conseil Municipal - AR 20 03 2026 Tableau du CM LION SUR MER
Conseil Municipal - 2026 03 20 saint martin de londres tableau cm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 03 20 saint martin de londres tableau cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Démocratie,
DÉPARTEMENT
HERAULT
Communes de 1 000
habitants et plus
COMMUNE :
ARRONDISSEMENT
LODEVE
SAINT-MARTIN-DE-LONDRES EPCI à fiscalité propre
CC GRAND PIC SAINT LOUP
Effectif légal du conseil municipal
23
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-10, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé, même quand il y a des sections électorales 1° Par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; | 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; | 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Ord . 4 Quelté NOM ET PRÉNOM Date d : Date de la plus récente Surrages er Conseiller rare Fonction Vel ae ge naissance élection à la fonction (en chiffres) communautaire
1 Maire M BRUNEL Gérard 07/02/1960 20/03/2026 809 Oui
2 Premier adjoint M MAUREL Luc 14/04/1959 20/03/2026 809 Non
3 Deuxième adjointe Mme POUDEVIGNE Dominique 30/04/1956 20/03/2026 809 Non
À Troisième adjoint M LACROIX Christophe 06/10/1977 20/03/2026 809 Non
5 Quatrième adjointe Mme | COBOS Corinne 18/01/1966 20/03/2026 809 Oui
6 Cinquième adjoint M MAZEL Bernard 04/08/1951 20/03/2026 809 Non
7 Sixième adjointe Mme || EBAS Séverine 05/07/1971 20/03/2026 809 Non
8 Conseiller municipal M CAMPANA Jean-Pierre 22/11/1954 15/03/2026 809 Non
9 Conseiller municipal M GUICHE Michel 11/08/1959 15/03/2026 809 Non
10 |Conseillère municipale Mme | BANAL Sandrine 22/02/1965 15/03/2026 809 Non
11 Conseiller municipal M GINER LACROIX Guy 04/11/1966 15/03/2026 809 Non
12 |Conseiller municipal M CUFFY Christophe 24/08/1969 15/03/2026 809 Non
13 Conseiller municipal M REYNARD Denis 26/08/1971 15/03/2026 809 Non
14 |Conseillère municipale Mme | PIVOT Bénédicte 14/12/1971 15/03/2026 809 Non
15 Conseiller municipal M JOUANDON Benoît 01/01/1975 15/03/2026 809 Non
16 |Conseillère municipale Mme | ALBERTINI Marianne 13/04/1976 15/03/2026 809 Non
17 | Conseillère municipale Mme PEYRE Audrey 09/05/1978 15/03/2026 809 Non
18 |Conseillère municipale Mme | TBAUT Aurélie 09/09/1981 15/03/2026 809 Non
19 | Conseillère municipale Mme | DUPIN Séverine 26/11/1984 15/03/2026 809 Non
20 |Conseiller municipal M DEVAUX Nicolas 06/12/1976 15/03/2026 426 Non
21 Conseillère municipale Mme | SEBERT Emeline 01/12/1977 15/03/2026 426 Oui
22 |Conseiller municipal M CLAEYS Achille 28/05/2000 15/03/2026 426 Non
23 |Conseillère municipale Mme | GSORIO Théa 14/06/2001 15/03/2026 426 Non
Cachet de la mairie :
Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.
Certifié par le maire,
À SAINT-MARTIN-DE-LONDRES, le 20/03/2026
<= KI SITE
nu,
—_