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Convocation - Achat barque occasion a un particulier
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Salles-d'Angles.
Lien du pdf (Convocation - Achat barque occasion a un particulier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
République Française
Département Charente
Salles d'Angles
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A l'unanimité
Pour :14
Contre :O
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous préfet.ture de Cognac
Le :
Et
Publication ou notification du :
L'an 2025, le 3 Novembre à 18:30, le Conseil Municipal de la Commune de Salles
daAngles s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Monsieur GÉRON Marcel, Maire, en session ordinaire. Les convocations
individuelles, l'ordre du jour ont été transmis par écrit aux conseillers municipaux
le 29/10/2025. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la
Mairie le 29/10/2025.
Excusés ayant donné procuration : Mmes : BELLENGUEZ Régine à M. GÉRON
Marcel, MICHEL Céline à M. MOURGERE Géraud, VAN LANDEGHEM Florence
à M. RONDEAU Bernard, MM : BELLAVOINE Paul à Mme
BAURÉ-BOUTHOLEAU Corinne, MOUGIN Brice à M. LACROIX-PERRIN
Rodolphe
Absent : M. LACROIX Hervé
A été nommé(e) secrétaire : Mme BAURÉ-BOUTHOLEAU Corinne
Afin de pouvoir entretenir le canal du Moulin Noir, Monsieur le Maire propose d'acquérir une barque
d'occasion d"un montant de 400 € , auprès d"un particulier : Madame Jeanine Alexu domiciliée à La
Chapelle des Pots.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- ACCEPTE la proposition d'achat d'une barque d'occasion, pour la somme de 400 € ;
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 04/11/2025
Le Maire
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