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Déliberation - Porte sectionnelle Hangar communal 2024 10 08
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Lien du pdf (Déliberation - Porte sectionnelle Hangar communal 2024 10 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
République Française
Département Charente
Salles d'Angles
DELIBERATION DU CONSEiL .MUNICIPAL
Séarice du I 5/1 0/2024
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A l'unanimité
Pour : ü 3
Contre :O
Abstention : ü
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous préfecture de Cognac
Le :
Et
Publication ou notiflcation du :
Laan 2024, le 15 0ctobre à 18:00, le Conseil Municipal de la Commune de Salles
daAngles s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séarices, sous la présidence
de Monsieur GÉRON Marcel, Maire, en session ordinaire. Les convocations
individuelles, l'ordre du jour ont été transmis par écrit aux conseillers municipaux
le 10/10/2024. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la
Mairie le 10/10/2024.
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : VAN LANDEGHEM Florence à Mme
PARTAUD Ingrid, VARACHAUD Annie à Mme BAURÉ-BOUTHOLEAU Corinne
Absent(s) : MM : BELLAVOINE Paul, LACROIX Hervé
A été nommé(e) secrétaire : Mme BAURÉ-BOUTHOLEAU Corinne
2024-10-08 - Porte sectionnelle dci 'hangar communal.
Monsieur le Maire présqnte les devis reçus afin de remplacer la porte du hangar communal :
- HOMNIA (Châteaubernard) : 8 874,77 € HT ; 10 649,72 € TTC (Dé1ai7 semaines)
- MDC (Cognac) :
- CASEO (Châteaubernard) :
8 877,30 € HT ; 10 652,76 € TTC (Dé1ai4 mois)
10 509,44 € HT ; 12 611,33 € 1TC (Dé1ai5 mois)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- ACCEPTE le devis proposé par HOMNIA pour un montant de 10 649,72 € TTC ;
- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents afférents.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairi le 17/10/2024
GÉRON