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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 11 011 Revision PLU choix lotissement Les Barres Bochard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
23/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
23/05/2023
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Publié le 23/05/2023
S'
LOT
DÉPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
D
ID
: 044-214401002-20230511-2023,05
11
_011-DE
COMMUNE
DE
MONNIÈRES
A
hr
in
£
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MONNIÈRES
DÉLIBÉRATION
Séance
du
11
mai
2023
Le
onze
mai
deux
mille
vingt-trois
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Monnières,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la salle
Henri
Gaborit,
sous
la
Présidence
de
séance
de
Monsieur
le
Maire,
Benoît
COUTEAU.
Date
de
convocation
: 4
mai
2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 16
- Présents
: 14-
Votants
: 15
Présents
:
M
Benoît
COUTEAU,
M
Stéphane
ENTÈME,
Mme
Françoise
MÉNARD,
M
Pascal
BOUTON,
Mme
Hélène
QUÉMÉRÉ,
Mme
Linda
GABORIAU,
adjoints
au
Maire,
M
Christian
MAILLARD,
Mme
Marie-Louise
LOUVEAU
de
la
GUIGNERAYE,
M
Rodolphe
BORRÉ,
M
Richard
LOPEZ
(départ
à
22h00),
Mme
Sylvie
CHATELLIER,
M
Vincent
CAILLÉ,
M
Sébastien
BESSON,
Mme
Servane
CHESNEAU
Absents
excusés:
Mme
Gwladys
BRANGER
(pouvoir
donné
à
Mme
Françoise
MÉNARD),
M
Richard
LOPEZ
(départ
à 22h00,
pouvoir
donné
à
M
Stéphane
ENTÈME)
Absent
: Mme
Magalie
RAVELEAU
DUAUT
Secrétaire
de
séance
: Mme
Servane
CHESNEAU
2023-05-11-011
—
PROJETS
DE
LOTISSEMENTS
SUR
LA
COMMUNE
Considérant
ce
qui
suit
:
Le
COPIL
PLU
a étudié
les
atouts
et
les faiblesses
des
lieux
présagés
pour
les
2
projets
de
lotissements
sur
la
commune,
«
Bochard
»
ou
«
Les
Barres
».
Après
analyse
des
atouts
et
des
faiblesses,
il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
valider
la
zone
«
Bochard
» en
1AU
et
la zone
«
des
Barres
» en
2AU.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
avec
11
voix
pour,
1 voix
contre
et
3
abstentions
:
- _
VALIDE
la zone
«
Bochard
» en
1 AU
et
la zone
« des
Barres
» en
2AU.
-
AUTORISE
monsieur
le
Maire
à
prendre
toutes
les
mesures
afférentes
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. Envoyé
en
préfecture
le
23/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
23/05/2023
L
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Publié
le 23/05/2023
S
C
DÉPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
DD:
644:214401002-20230511-20232051
11_011-DE
COMMUNE
DE
MONNIÈRES
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de sa
publication
et de sa
réception
par
le représentant de l'État.
Registre
certifié
conforme,
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Servane
CHESNEAU
Benoît
COUTEAU