Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 05 11 011 Revision PLU choix lotissement Les
Déliberation - 2023 09 14 011 Delegation ester en justice
Déliberation - 2022 02 10 001 Modification du PADD dans le cadre
Déliberation - 2023 02 09 005 Convention de services et conventio
Déliberation - 2023 09 14 012 Representant commissions CSMA
Déliberation - 2023 02 09 003 Amenagement de la place de lEglise
Convocation - Convocation Conseil 2023 02 09
Déliberation - 2023 11 09 003 Annulation deliberation 2023 04 13
Déliberation - 2023 09 14 009 Attribution subvention CCAS
Déliberation - 2023 06 09 002 tarifs des services de lenfance
Déliberation - 2023 02 09 011 Composition de la commission de revision du PLU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 09 011 Composition de la commission de revision du PLU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
17/02/2023
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Reçu
en
préfecture
le
17/02/2023
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
Publié
lé 17/02/2023
S
L GT
COMMUNE
DE
MONNIERES
ID : 044-214401002-20230209-2023
02
09_011-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MONNIÈRES
Séance
du
9 février
2023
Le
neuf
février
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Monnières,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
Henri
Gaborit,
sous
la
Présidence
de
séance
de
Monsieur
Benoît
COUTEAU,
Maire.
Date
de
convocation
: 3 février
2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 16
- Présents
: 13-
Votants
: 16
Présents:
Mr
Benoît
COUTEAU,
Mme
Françoise
MÉNARD,
Mr
Pascal
BOUTON,
Mme
Linda
GABORIAU,
Mme
Hélène
QUÉMÉRÉ,
adjoints
au
Maire,
Mr
Christian
MAILLARD,
Mme
Marie-Louise
LOUVEAU
de
la
GUIGNERAYE,
M.
Rodolphe
BORRÉ,
Mme
Servane
CHESNEAU,
Mme
Sylvie
CHATELLIER,
Mr
Richard
LOPEZ,
M.
Vincent
CAILLÉ
et
M.
Sébastien
BESSON
Absents
excusés
: Mme
Gwladys
BRANGER
(pouvoir
donné
à
Mme
Linda
GABORIAU),
Mr
Stéphane
ENTÈME
(pouvoir
donné
à
M.
Benoît
COUTEAU),
Mme
Magalie
RAVELEAU
DUAUT
(pouvoir
donné
à
M.
Vincent
CAILLÉ) Secrétaire
de
séance
: M.
Christian
MAILLARD
2023-02-09-011
- COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
DE
RÉVISION
DU
PLU
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la délibération
n°2020-05-28-004
du
28
mai
2020
désignant
les
membres
de
la commission
PLU ;
Considérant
ce
qui
suit
:
Par
délibération
du
28
mai
2020,
le
conseil
municipal
a
désigné
les
membres
de
la
commission
du
PLU
suivants
:
Mr
le
Maire,
Benoît
COUTEAU,
RSO
: Co-président
: Mr
Stéphane
ENTÈME
ASP
: Co-présidente
: Mme
Françoise
MÉNARD
CVE
: Co-président
: Mr
Pascal
LAURENT
EP] : Co-présidente
: Mme
Hélène
QUÉMERÉ
UAP :
Co-présidents
- Mr
Pascal
BOUTON--Mr
Christian
MAILLARD
VET :
Co-présidente
: Mme
Magalie
RAVELEAU
DUAUT
Représentant
des
vignerons
: Frédéric
HEURTEAU
(suppléant
: Jean-François
BARON),
Monniérois
engagés
: Jean-Noël
LEBOURG,
Remy
BOUET,
Gérard
BOUAUD,
Représentant
des
artisans
commerçants
: Mr
Frédéric
HIVERT.
Ilest
proposé
au
conseil
municipal
de
revoir
la liste
des
membres
de
cette
commission.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
:
- _
VALIDE
la
nouvelle
composition
de
la commission
de
révision
du
PLU
suivante:
Mr
le
Maire,
Benoît
COUTEAU,
RSO
: Co-président
: Mr
Stéphane
ENTÈME Envoyé
en
préfecture
le
17/02/2023
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Reçu en préfecture le 17/02/2023
DEPARTEMENT
DE LOIRE-ATLANTIQUE
purs PéfRéSASi
SLOGT
COMMUNE
DE MONNIERES
ID
: 044-214401002-20230209-2023_02_09_011-DE
DS ASP
: Co-présidente
: Mme
Françoise
MÉNARD
CVE
: Co-présidente
: Mme
Marie-Louise
LOUVEAU
de
la GUIGNERAYE
UAP
: Co-présidents
: Mr
Pascal
BOUTON--Mr
Christian
MAILLARD
VET
: Co-président
: Mr
Vincent
CAILLÉ
Représentant
des
vignerons
: Frédéric
HEURTEAU
(suppléant
: Jean-François
BARON),
Monniérois
impliqués
: Remy
BOUET,
Gérard
BOUAUD,
Albert
MÉCHINEAU
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de l'État.
Registre
certifié
conforme,
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Benoît
COUTEAU
Christian
MAILLARD