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Déliberation - 20040006
Document publié le Jeudi 1 janvier 2004 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20040006)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Formation,
République Française
________
Département des Deux-Sèvres
___________
VILLE DE NIORT
___________
Service : Administration Générale
Rc-20040006
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, Mme Nathalie BEGUIER, M. Rémy LANDAIS, Mlle Karen NALEM, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, M. Alain GARCIA, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Dominique GUIBERT, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, Mme Michelle LE FRIANT
Secrétaire de séance : Karen NALEM
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Michel PAILLEY donne pouvoir à M. Amaury BREUILLE.
M. Franck GIRAUD donne pouvoir à Mme Claudie LAROCHE.
Mme Christabelle CHOLLET donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
M. Jean-Louis EPPLIN donne pouvoir à Mme Elisabeth BEAUVAIS.
Excusés :
Conseillers :
Mme Catherine DEGUERCY, Mme Françoise HALAT, M. Joël RENOUX, M. Stéphane TRONEL
Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
1 L-20045055 Administration Générale
Paiement d’honoraires à Maître Merenda, Avocat 1 007,72 euros
2 L-20045088 Administration Générale
Paiement d’honoraires à Maître Hervé PIELBERG, Avocat 1 094,34 euros
3 L-20045193 Administration Générale
Abonnement au service Lamyline Reflex 2 990 € TTC
4 L-20045274 Administration Générale
Paiement d’honoraires à Maître Hervé PIELBERG, Avocat 956,80 euros
5 L-20045544 Administration Générale
Paiement d’honoraires à Maître Hervé PIELBERG, Avocat 1 196,00 euros
6 L-20045339 Administration Générale
Marché à procédure adaptée - Prestation d’assistance organisationnelle 53 306,46 € TTC juridique et financière pour les détransferts et transferts d’équipements et
de compétences entre la Ville de Niort et la CAN
7 L-20045385 Administration Générale
Paiement d’honoraires à Maître Hervé PIELBERG, Avocat 188,24 euros
8 L-20045314 AMERU
Gestion de l’anonymat dans le cadre du concours de maîtrise d’oeuvre sur
esquisse pour la réalisation d’un stade
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9 L-20045330 Direction Systèmes Information&Télécommunications
Contrat avec la société ’La Graine Informatique’ pour la maintenance
d’une imprimante à transfert thermique
418,65 € TTC
10 L-20045331 Direction Systèmes Information&Télécommunications
Contrat avec la société ARVALIS pour la maintenance du Logiciel
’GESBAC’
2 033,20 € TTC
11 L-20045335 Direction Systèmes Information&Télécommunications
Convention de Formation avec la Société ENI SERVICE - Architecture
Internet distribuée avec NET ou J2EE ou LAMP
3 031,86 € TTC
12 L-20045355 Direction Systèmes Information&Télécommunications
Marché à procédure adaptée - Mise en oeuvre d’un annuaire d’entreprise
à la Ville de Niort
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Contrat avec la société GFI PROGICIELS pour l’assistance et la
maintenance du progiciel ’OFEA SIMULATION’
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14 L-20045359 Direction Systèmes Information&Télécommunications
Marché à bons de commandes passé selon la procédure adaptée -
Fourniture de consommables informatiques - AVENANT N°1
48 343,66 € TTC
15 L-20045369 Direction Systèmes Information&Télécommunications
Convention de formation avec la Sté ENI Service - Administration et
maintenance d’un environnement Microsoft Windows Server 2003 - M.
Laurent MORIN
1 770,08 € TTC
16 L-20045370 Direction Systèmes Information&Télécommunications
Convention de formation avec la Ste ENI Service - Gestion et
maintenance d’une infrastructure de réseau Active Directory MS
Windows Server 2003 - M. Laurent MORIN
1 853,80 € TTC
17 L-20045252 Enseignement Primaire et Temps Libre
Association VENT D’OUEST - Organisation d’activités sur les Centres
de Loisirs (Stages Baby-gym, Rollers , V.T.T.)
2 700 € TTC
18 L-20045253 Enseignement Primaire et Temps Libre
Association VENT D’OUEST - Séjours multi-activités du 5 au 16 juillet 2 000 € TTC
19 L-20045342 Enseignement Primaire et Temps Libre
ROULOTTE ET NATURE - Séjours à Romagné
8 789 € TTC
20 L-20045344 Enseignement Primaire et Temps Libre
ECHIQUIERS NIORTAIS - Activités thématiques animations
périscolaires du 11/10/04 au 17/12/04
29,50 € TTC /
heure
21 L-20045345 Enseignement Primaire et Temps Libre
TAEKWONDO CLUB NIORTAIS - Activités thématiques animations
périscolaires du 11/10/04 au 17/12/04
28 € TTC / heure
22 L-20045347 Enseignement Primaire et Temps Libre
CABARET ST FLORENT - Activités thématiques animations
périscolaires du 11/10/04 au 17/12/04
30 € TTC / heure
23 L-20045348 Enseignement Primaire et Temps Libre
C.A.M.J.I. - Activités thématiques animations périscolaires du 11/10/04
au 17/12/04
25,50 € TTC /
heure
24 L-20045349 Enseignement Primaire et Temps Libre
CENTRE D’ETUDES MUSICALES NIORTAIS - Activités thématiques
30 € TTC / heure animations périscolaires du 11/10/04 au 17/12.04
25 L-20045350 Enseignement Primaire et Temps Libre
HALEN CLUB - Activités thématiques animations périscolaires du
11/10/04 au 17/12/04
20 € TTC / heure
26 L-20045352 Enseignement Primaire et Temps Libre
ARTS’COOP - Activités thématiques animations périscolaires du
11/10/04 au 17/12/04
30 € TTC / heure
27 L-20045354 Enseignement Primaire et Temps Libre
ARTS’COOP - Accompagnement musical sur les Centres de Loisirs
360 € TTC
28 L-20045307 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel Territorial - Convention passée avec le CNFPT -
Participation de la ville de Niort aux actions menées en partenariat en
2004
4 160 € TTC
29 L-20045336 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel Territorial - Convention passée avec PONTS
FORMATION EDITION - Participation de Mme Cécile MARQUET au
stage : "Lutte contre l’habitat indigne"
911,83 € TTC
30 L-20045337 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel Territorial - Convention passée avec PONTS
FORMATION EDITION - Participation de Mme Cécile MARQUET au
stage : "le financement du logement"
1 241,93 € TTC
31 L-20045338 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel Territorial - Convention passée avec
l’Association Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) - Prise en
charge de l’accompagnement à la validation des acquis de l’expérience de
M. Hervé CLAIRAND
1 260 € TTC
32 L-20045340 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel Territorial - Convention passée avec ENI -
Service - Participation de M. QUACH Haï au cycle de formation
Windows Server-2003
5 644 € HT
33 L-20045360 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel Territorial - Conventions passées avec A.I.S.
Formation - Formations de Mme Hélène BOISDY sur différents modules
Business objects Enterprise 6
4 440 € HT
34 L-20045365 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel Territorial - Convention passée avec CYPRIM -
Participation de M. Guy ALLEAUD au stage : "La publicité extérieure de
votre ville"
1 016,60 € TTC
35 L-20045367 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel Territorial - Convention passée avec la Société
SEDIT Marianne - Participation de 5 agents au stage Business Object sur
univers gestion des ressources humaines
3 150 € TTC
36 L-20045292 Urbanisme & Affaires Immobilières
Convention d’occupation temporaire des locaux sis 105 et 107 Avenue
Saint Jean d’Angely à Niort entre le Conseil Général des Deux-Sèvres et
la Ville de Niort
Mise à disposition
à titre gratuit par
le Conseil Général
des Deux-Sèvres 37 L-20045297 Urbanisme & Affaires Immobilières
Convention d’occupation d’un garage du groupe scolaire ’la mirandelle’
sis 2 rue du chateau-menu
Loyer fixé à 32,38
€ par mois
38 L-20045309 Urbanisme & Affaires Immobilières
Convention d’occupation entre la Ville de NIORT et l’Association ’Les
Tréteaux de Sainte-Pezenne’ d’une partie des locaux sis 5 rue du
Presbytère
Loyer fixé à
369,57 € par mois
39 L-20045313 Urbanisme & Affaires Immobilières
Bail à location du garage n° 13 sis 15 rue Berthet
Loyer fixé à 38,87
€ par mois
40 L-20045315 Urbanisme & Affaires Immobilières
Avenant n° 2 à la convention d’occupation en date du 8 février 2002 entre
la Ville de Niort et l’Association diocésaine de Poitiers
Facturation des
charges d’eau et
d’électricité se fait
au prorata du temps
d’occupation
41 L-20045332 Urbanisme & Affaires Immobilières
Convention d’occupation de locaux sis 115 - 117 avenue de La Rochelle
entre la Ville de Niort et l’association Rail Atlantique Miniature 79
Loyer fixé à 138 €
par mois
42 L-20045362 Urbanisme & Affaires Immobilières
Bail à location du garage n° 15 sis 15 rue Berthet
Loyer fixé à 38,87
€ par mois
43 L-20045327 Patrimoine Bâti et Moyens
Groupe scolaire La Mirandelle - Mise en place de deux classes
supplémentaires en structure modulable
88 321,01 € TTC
44 L-20045388 Communication
CONTRAT DE PRESTATION - MISE SOUS PLI ET DIFFUSION
D’INFO SYNTHESE
65 000 € TTC
45 L-20045361 Urbanisme & Affaires Immobilières
Convention d’occupation entre la Ville de Niort et l’Association ’Les
Patiglace’ d’un local sis 115 - 117 avenue de la Rochelle
Loyer fixé à 45 €
par mois
46 L-20045383 Urbanisme & Affaires Immobilières
Acquisition dans le cadre du Droit de Préemption des terrains sis 47-49
rue Chiron Courtinet, cadastres HN n° 148 et 149 propriété Madame
MOREAU
49 567 € TTC
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Le Maire de Niort
Alain BAUDIN Ordre du jour