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Procès Verbal - PV CM 25072023 1
unknown - 22 09 09 Periers Sur Le Dan lignes de bus
Arrêté - Classeur1 1
Conseil Municipal - Perier sur le dan 2020
Conseil Municipal - 2026 04 cm 07 04 2026 ordredujour affichage
Arrêté - ARRETE 2025.37 SAFEGE 2026
unknown - Dossier de presse Rentrée 2025
Procès Verbal - PV CM 29 04 2025
Procès Verbal - PV CM 21112023
Procès Verbal - Proces verbal CM 07 10 2025
Procès Verbal - PV 07 04 2026 1
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Périers-sur-le-Dan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07 04 2026 1)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Mairie
de
Périers
sur
le
Dan
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-Verbal
Séance
du
7 avril
2026
En
Exercice:
15
L’An
Deux
Mille
Vingt-Six,
Présents
:
14
Le
7
avril
à dix-neuf
heures
Votants
:
15
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le 31
mars
2026,
en
application
des
articles
L.2121-7,
L.2121-
9
et
L2121-11
du
C.G.C.T.,,
s’est
réuni
à
la
mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Madame
Barbara
BELAMY,
Maire.
Présents
: MM
&
MMES
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Francis
LETELLIER,
Jocelyne
ZAJEWSKI,
Jean-Louis
TANQUEREL,
Adjoints
au
Maire,
Catherine
DENION,
Danièle
CRIDLING,
Bruno
DUPLESSIS,
Fabrice
LETELLIER,
Ghislain
de
BOISHÈBERT,
Maxime
CAGNIARD,
Anne-
Laure
LETELLIER,
Maxime
FOUQUERAY,
Adrien
LE
MAÎTRE,
Conseillers.
Absente
excusée
: Mme
Sonia
BOUILLAND
Pouvoir
: Mme
Sonia
BOUILLAND
à
Mme
Anne-Laure
LETELLIER
ORDRE
DU
JOUR
Madame
Barbara
BELAMY,
Maire
ouvre
la
séance
à
19
h
00.
Rapporteur
: La
Maire
Approbation
du
procès-verbal
du
20
mars
2026
Désignation
secrétaire
de
séance
: Mme
Catherine
DENION
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Le
procès-verbal
de
la précédente
réunion
du
conseil
municipal
ayant
été
bien
reçu
par
tous
les
membres,
Madame
Barbara
BELAMY,
Maire
ne
fait
mention
que
des
titres
et
des
délibérations
prises.
Le
procès-
verbal
de
la séance
du
20
mars
2026
a été
approuvé
à l’unanimité
par
les
Conseillers
Municipaux
présents.
Délibérations
:
e Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
e Affectation
du
résultat
2025
e Désignation
des
membres
des
commissions
communales
e Désignation
des
représentants
des
syndicats,
organismes
et autres
e Désignation
des
deux
délégués
titulaires
au
SDEC
Energie
e Nomination
des
membres
de
la Commission
de
Contrôle
des
listes
électorales
e Désignation
des
représentants
des
commissions
Caen
la mer
Points
d’actualités
:
e Accessibilité
de
la salle
communale
e Curage
du
Dan
et point
travaux
Caen
la mer
e Distribution
du
compost Délibérations
:
1.Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
;
Vu
le Compte
Financier
Unique
2025
de
la commune
;
Considérant
que
le CFU
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
régissant
ces
documents
;
Considérant
que
le CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la situation
financière
de
la collectivité,
en
particulier
sur
la présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le compte
de
résultat
synthétiques
et des
taux
des
contributions
et produits
afférents
;
Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la production
du
CEU
;
Considérant
les
éléments
susvisés
;
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
Section
de
Fonctionnement
:
Recettes
réalisées
—
326
638,53
€
Dépenses
réalisées
=
286
519,56 €
Résultat
de
Pexercice
en
excédent=
40
118,97
€
Résultat
reporté
=
12123134€
Résultat
de
clôture
2025
=
161350.31
€
Section
d’Investissement
:
Recettes
réalisées
=
168
927,70
€
Dépenses
réalisées
=
27543,88€
Résultat
de
Pexercice
en
excédent
=
141
383,82
€
Résultat
reporté
=
255
960,90
€
Résultat
de
clôture
2025
=
397
344,72
€
Reste
à
réaliser
en
investissement
de
2025
reporté
sur
2026
26
841,10
€
Lorsque
le
compte
financier
unique
débattu
relève
exclusivement
des
opérations
effectuées
par
un
précédent
maire,
le
maire
nouvellement
élu
en
fonction
peut
présider
la
séance
de
vote
et
même
voter
le
CFU. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
:
- APPROUVE
le Compte
Financier
Unique
2025
de
la commune,
- DONNE
pouvoir
à
Madame
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l’exécution
de
cette
délibération. 2.Affectation
du
résultat
2025
Sur
proposition
de
Madame
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
Punanimité,
d’affecter
le résultat
du
budget
2025
sur
le budget
2026
ainsi
qu’il
suit
:
$&
Affectation
de
l'excédent
de
fonctionnement
de
161
350,31
€
répartit
ainsi
qu’il
suit
:
- La
somme
de
143
350,31
€ est
affectée
au
002
en
section
de
fonctionnement
(excédent
reporté) - La
somme
de
18
000,00
€ est
affectée
au
1068
en
section
d’investissement
(excédent
fonctionnement
capitalisé).
3.Désignation
des
membres
des
commissions
communales
Le
conseil
municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d’étudier
les
questions
soumises
au
conseil
(art.
L.
2121-22
du
CGCT).
Les
commissions
municipales
ne
peuvent
être
composées
que
de
conseillers
municipaux.
Il
appartient
au
conseil
municipal
de
décider
du
nombre
de
conseillers
siégeant
dans
chaque
commission.
Le
maire
est
le
président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
Chaque
adjoint
animera
une
commission
en
rapport
avec
sa
délégation. Aussi,
le
Maire
propose
de
créer
treize
commissions
communales
chargées
d'examiner
les
projets
de
délibérations
qui
seront
soumis
au
conseil
et qui
comportent
au
maximum
treize
membres,
chaque
membre
pouvant
faire
partie
d’une
à treize
commissions.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret,
et désigne
au
sein
des
commissions
:
1. FINANCES
— ETAT
CIVIL
Mmes
Barbara
BELAMY,
Maire
et
Sophie
LE
BON.
2.
URBANISME
MM
et
Mmes
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Francis
LETELLIER,
Maxime
CAGNIARD,
Maxime
FOUQUERAY,
Fabrice
LETELLIER,
Anne-Laure
LETELLIER.
3.
TRAVAUX
MM
et
Mmes
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Francis
LETELLIER,
Jean-Louis
TANQUEREL,
Bruno
DUPLESSIS,
Maxime
CAGNIARD,
Maxime
FOUQUERAY,
Adrien
LEMAÎTRE
et
Fabrice
LETELLIER.
4.
COMMUNICATION
—
BULLETIN
MM
et
Mmes
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Catherine
DENION,
Danièle
CRIDLING
et
Fabrice
LETELLIER.
5. TRANSPORTS
—
SECURITE
- ACCESSIBILITE
MM
et
Mmes
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Catherine
DENION,
Danièle
CRIDLING,
Bruno
DUPLESSIS
et
Sonia
BOUILLAND.
6.
RESEAUX
— ENERGIE
MM
et Mmes
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Francis
LETELLIER,
et
Maxime
CAGNIARD.
7.
FETES
ET
CEREMONIES
MM
et
Mmes
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Francis
LETELLIER,
Jocelyne
ZAJEWSKI,
Jean-Louis
TANQUEREL,
Catherine
DENION,
Danièle
CRIDLING,
Bruno
DUPLESSIS,
Fabrice
LETELLIER,
Ghislain
de
BOISHÉBERT,
Sonia
BOUILLAND,
Maxime
CAGNIARD,
Anne-Laure
LETELLIER,
Maxime
FOUQUERAY,
Adrien
LE
MAÎTRE.
8. ASSOCIATIONS
—
SALLE
COMMUNALE
M.
et Mmes
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Jocelyne
ZAJEWSKI,
Jean-Louis
FTANQUEREL
et
Danièle
CRIDLING.
9.AÏDES
SOCIALES
Mmes
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Catherine
DENION
et
Sonia
BOUILLAND.
10.
CORRESPONDANTS
DEFENSE
—
SDIS
M.
et Mmes
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Francis
LETELLIER,
Jean-Louis
TANQUEREL.
3 11. VOISINS
VIGILANTS
- GENDARMERIE
M.
et Mmes
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Jocelyne
ZAJEWSKI,
Jean-Louis
TANQUEREL,
Anne-Laure
LETELLIER,
Bruno
DUPLESSIS.
12.
CIMETIERE
M.
et
Mmes
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Francis
LETELLIER,
Jocelyne
ZAJEWSKI
et
Jean-Louis
TANQUEREL.
13.
COMMUNICATION
EXTÉRIEURE
MM
et Mmes
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Francis
LETELLIER
et
Fabrice
LETELLIER.
4.Désignation
des
représentants
des
syndicats,
organismes
et autres
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
qu’il
convient
de
désigner
des
membres
dans
les
délégations
syndicales
et
autres
représentations,
Considérant
que
le conseil
municipal
doit
procéder
à l’élection
des
délégués
intercommunaux,
Le
conseil
municipal
décide,
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité
des
suffrages
exprimés
:
-
d'approuver
la nomination
des
délégués
ci-dessous
:
-
SIVU
du
RAM
de
la
Côte
de
Nacre
: Titulaires,
Mmes
Catherine
DENION
et
Jocelyne
ZAJEWSKI.
Suppléantes
: Mmes
Barbara
BELAMY
et
Sophie
LE
BON.
- Syndicat
Intercommunal
des
4
Chemins
:
5
membres
du
bureau
-
Mmes
Barbara
BELAMY,
Sophie
LE
BON,
Anne-Laure
LETELLIER,
Sonia
BOUILLAND,
Mr
Ghislain
de
BOIHÉBERT,
3
délégués
—
Mmes
Catherine
DENION,
Danièle
CRIDLING,
Mr
Bruno
DUPLESSIS
- Représentant
GANIL
: Mme
Anne-Laure
LETELLIER
-Conseil
d'Administration
EHPAD
intercommunal
de
Douvres-la-Délivrande:
Mmes
Sonia
BOUILLAND),
Catherine
DENION
- Référent
forêt-bois
: 1. Mr
Francis
LETELLIER
— 2.
Mr
Maxime
FOUQUERAY
5.Désignation
des
deux
délégués
titulaires
au
SDEC
Energie
VU,
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
son
article
L2121-33,
VU,
les
statuts
du
SDEC
ENERGIE,
en
vigueur
depuis
le
1% janvier
2017,
CONSIDERANT
qu’à
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il
y
a
lieu
de
procéder
à
la
désignation
des
représentants
de
la commune
appelés
à siéger
au
sein
des
organismes
extérieurs.
CONSIDERANT
que
les
statuts
du
SDEC
ÉNERGIE
prévoient
que
« Les
organes
délibérants
de
chaque
membre
du
Syndicat
concerné
désignent
deux
délégués
».
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
le Conseil
Municipal
doit
procéder
à la désignation
de
deux
délégués
titulaires
pour
représenter
la commune
au
sein
du
SDEC
ENERGIE.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
de
désigner
délégués
titulaires
du
SDEC
ENERGIE
:
-
Mr
Francis
LETELLIER,
- Mr
Jean-Louis
TANQUEREL.
6.Nomination
des
membres
de
la
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Comme
évoqué
par
la
Préfecture,
cette
délibération
n’étant
pas
obligatoire;
les
délégués
seront
choisis
ultérieurement. 7.Désignation
des
représentants
des
commissions
Caen
la
mer
Vu
le code
des
collectivités
territoriales, Considérant
qu’il
convient
de
désigner
des
membres
des
commissions,
syndicats
ou
organismes
de
Caen
la
mer, Considérant
que
le Conseil
Municipal
doit
procéder
à l’élection
de
ces
délégués
:
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
à Punanimité
des
suffrages
exprimés
:
-
d'approuver
la
nomination
des
délégués
ci-dessous
:
URBANISME Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Maxime
CAGNIARD,
Maxime
FOUQUERAY
HABITAT
— GENS
DU
VOYAGE
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Catherine
DENION
ESPACE
PUBLIC
— VOIRIE
- ESPACES
VERTS
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Francis
LETELLIER
TOURISME
-
LITTORAL
Sophie
LE
BON,
Danièle
CRIDLING
MOBILITES Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Catherine
DENION
et Danièle
CRIDLING.
ASSAINISSEMENT
—
EAU
DU
BASSIN
DU
CAENNAIS
— VALLEE
DU
DAN
Barbara
BELAMY,
Maire,
Bruno
DUPLESSIS.
DECHETS
- SYVEDAC
Barbara
BELAMY,
Maire,
Sophie
LE
BON,
Bruno
DUPLESSIS
et
Sonia
BOUILLAND.
CLECT Sophie
LE
BON
et
Maxime
FOUQUERAY
ADMINISTRATION
GENERALE
-— RH
- FINANCES
Sophie
LE
BON
et Maxime
FOUQUERAY
SCoT
CAEN
NORMANDIE
METROPOLE
Barbara
BELAMY
et Sophie
LE
BON
TRANSITION
ECOLOGIQUE
ET
ENVIRONNEMENT
Anne-Laure
LETELLIER
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
Sophie
LE
BON,
Fabrice
LETELLIER
CULTURE
ET
SPORT
Barbara
BELAMY
et
Danièle
CRIDLING
POINTS
D'ACTUALITÉ
- Accessibilité
de
la salle
communale
: Suite
au
contrôle
par
Qualiconsult
de
Paccessibilité
aux
personnes
handicapées
de
la
salle
communale,
il
s’avère
que
lentrée
n’est
pas
conforme.
Des
entreprises
vont
être
contactées
afin
de
réaliser
la mise
aux
normes.
Maxime
CAGNIARD
se propose
d’étudier
le compte-rendu
pour
en
analyser
les
différents
points
évoqués.
- Curage
du
Dan:
Les
arrêtés
ont
été
distribués
aux
riverains
concernés.
Les
lravaux
seront
effectués
par
Caen
la mer
en
mai/juin
pour
la partie
communale. - Point
travaux
:le
terrain
de
pétanque
a besoin
d’être
nivelé
;cela
sera
fait
par
Caen
la
mer
après
l’achat
des
graviers
par
la
mairie.
Le
jeu
va
être
installé
au
terrain
de
la
Dame
dans
le
courant
de
la
2è"°
quinzaine
de
mai.
- Distribution
du
compost
:la
distribution
du
compost
se
fera
sur
le
parking
de
l’atelier
technique
le
samedi
25
avril
de
9h30
à
12h00.
La
présence
de
3
conseillers
est
demandée
pour
effectuer
un
roulement.
Des
flyers
seront
distribués
pour
information
aux
habitants.
Tour
de
table
:
- Adrien
Le
Maître
souligne
le
mauvais
état
du
sol
des
routes.
Ceci
va
être
signalé
à Caen
la
mer.
Il
indique
également
que
les
stationnements
des
voitures
hors
domicile
des
particuliers
est
souvent
gênant
pour
le
passage
des
engins
agricoles.
- Bruno
Duplessis
demande
si
la
relecture
de
la
convention
descendante
établie
avec
Caen
la
mer
a
été
effectuée.
Barbara
Belamy
propose
un
moment
de
travail
avec
quelques
conseillers
afin
de
bien
mettre
en
lumière
les
conditions
de
celles-ci,
- Francis
Letellier
signale
qu’une
deuxième
dératisation
a été
effectuée.
- Fabrice
Letellier
informe
que
le
téléphone
de
secours
acheté
n’est
toujours
pas
branché
;il
va
s'occuper
des
démarches
auprès
du
fournisseur.
Les
bacs
à fleurs
au
carrefour
de
Plumetot
sont
mal
en
point.
- Francis
Letellier
signale
qu’un
rendez-vous
est
fixé
avec
Orange
vendredi
10
avril
afin
d’examiner
les
possibilités
d’installation
de
la
fibre
(cinq
maisons
sont
concernées).
- Danièle
Cridling
a été
interrogée
par
un
habitant
sur
le
fait
qu’il
n°y
avait
pas
de
bus
de
ramassage
scolaire
pour
les
enfants
de
Périers
allant
à l’école
de
Biéville-Beuville.
Elle
propose
qu’une
promenade
dans
Périers
puisse
avoir
lieu
afin
d’expliquer
aux
habitants
quelles
cultures
sont
faites
dans
les
champs
qui
bordent
la
commune.
Mme
Cridling
évoque
qu’une
personne
a transformé
un
bus
en
bar
qui
permettrait
de
temps
en
temps
des
rencontres
entre
habitants
de
la
commune
et
éventuellement
les
élus.
Ce
système
fonctionne
déjà
dans
d’autres
communes.
- Barbara
Belamy
nous
fait
part
de
la
proposition
du
boulanger
de
Cresserons,
à savoir
:venir
le
dimanche
matin
à Périers
sur
un
créneau
d’une
72
heure
pour
vendre
pain
et
pâtisserie.
-
Jean-Louis
Tanquerel
demande
quelques
explications
après
avoir
vu
un
panneau
prévoyant
une
installation
d’une
antenne
relais
rue
du
Londel.
La
date
du
prochain
conseil
municipal
est
fixée
au
mardi
2 juin
2026
à
19h00.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 20
h 45
minutes.
Clos les jours,
mois
et an
que
susdits.
Le
Secrétaire
de
séance,
Catherine
DENION
Barbara
BELAMY
VA
CD
Procès-verbal
approuvé
par
le Conseil
Municipal
du
F5
JUN
2076