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Compte-Rendu - 9 avril 2021
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Déliberation - 6302e330cc7c8745d9283754a1d39075
Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Saint-Maurice-de-Lignon.
Lien du pdf (Déliberation - 6302e330cc7c8745d9283754a1d39075)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Jeunesse,
COMMUNE DE ST MAURICE DE LIGNON – CONSEIL MUNICIPAL DU 22/09/2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL 20 SEPTEMBRE 2024
DL-66-2024 FINANCES Approbation OBJET : CREANCES EN NON - VALEUR Approuvé à l’unanimité
DL-67-2024- FINANCES
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION « LES AMIS DE MAUBOURG » - ŒUVRES VERA BRAUN
Approuvé à l’unanimité
DL-68-2024- FINANCES
OBJET : TARIFS DES CONCESSIONS ET DU PRIX DE VENTE DES CAVURNES - REACTUALISATION
Approuvé à l’unanimité
DL-69-2024- FINANCES
OBJET TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC – RENOUVELLEMENT EP DERNIERE TRANCHE
Approuvé à l’unanimité
DL-70-2024- FINANCES
OBJET : TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC INSTALLATION D’UNE BORNE PRISE
Approuvé à l’unanimité
DL-71-2024- FINANCES
OBJET : TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT - ANNEE 2025 Approuvé à l’unanimité
DL-72-2024- FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
OBJET : CREATION POSTE ADJOINT TECHNIQUE 2 EME CLASSE Approuvé à l’unanimité
DL-73-2024- FINANCES
OBJET : RETRAIT DELIBERATION DL58-2024 « ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERIENCE ET DE L’ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
Approuvé à l’unanimité