Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=98322&path=2022
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=139836&path=2024
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=152813&path=2024
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=147267&path=2024
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=181263&path=2024
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=116739&path=2023
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=100437&path=2023
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=97959&path=2022
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=129052&path=2023
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=116738&path=2023
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=178499&path=2024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Saint-Jean-de-Moirans.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=178499&path=2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat,
Envoyé en préfecture le 09/12/2024
Reçu en préfecture le 10/12/2024
VILLAGE DE Publié le
S AI N ID : 038-213804008-20241205-LISTE CM 12 24-AI
DE MOIRANS
Liste de délibérations examinées
Lors du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Date de convocation du Conseil Municipal : 28 novembre 2024.
PRESENTS : L. BOUTANTIN, M. DELMAS, M. PAQUIER (jusqu'au point n°8 puis ABSENT), F. REY, D. KIOULOU, M. ROSTAING-PUISSANT, A. BOUKERSI, D. GILLE, L. CERVI, B. ZWIRYK, P. ROUVEYRE, M.C. MARILLAT, J. BIANCHI, P. BESNIER, C. BRISBART, Y. JACQUET, S. ZOGHEIB.
ABSENTS AYANT DONNES POUVOIR: S. MONCHO, E. PEYRE, N. PERRIN, M. FROELIGER, R. CHARLES, S. DUFFOURNET, $S. PELLORCE.
ABSENTS : A. CUIGNET, M. PAQUIER (à partir du point n°9).
Pouvoirs : $S. MONCHO donne pouvoir à M. DELMAS
E. PEYRE donne pouvoir à D. GILLE
N. PERRIN donne pouvoir à M. ROSTAING-PUISSANT
M. FROELIGER donne pouvoir à C. BRISBART
R. CHARLES donne pouvoir à J. BIANCHI
S. DUFFOURNET donne pouvoir à M.C. MARILLAT
S. PELLORCE donne pouvoir à S. ZOGHEIB
Conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Françoise REY ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées et, conformément à l’article la séance a été publique.
Approbation du PV du 17 octobre 2024 : unanimité.
1. Répartition intercommunale des charges des écoles publiques 2023-2024 — Commune de Tullins
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O
Abstention : O
2. Ouverture de crédits d’investissement par anticipation pour 2025 Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O
Abstention : O
3. Ressources humaines — Modification des conditions de maintien de l'IFSE en cas d’absence Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O
Abstention : O
4. Rapport triennal du bilan ZAN
Délibération : adoptée
Pour : 18
Contre : O
Abstention : 6
5. Dérogation au repos dominical 2025 - Autorisation pour la branche « commerces de détail » Délibération : adoptée
Pour : 23
Contre : O
Abstention : 1 6. Subvention exceptionnelle 2024 - CCAS
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O
Abstention : O
7. Décision modificative n°1 - Budget principal 2024
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O0
Abstention : O
8. Convention avec l’ACCA pour un partage de frais
Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : O0
Abstention : O
9. Convention de servitudes avec Enedis pour le groupe scolaire Délibération : adoptée
Pour : 23
Contre : O
Abstention : O
10. Subvention MPT - Acompte 2025
Délibération : adoptée
Pour : 19
Contre : O0
Abstention : O
11. Subvention Les P'tits Loups - Acompte 2025
Délibération : adoptée
Pour : 23
Contre : O0
Abstention : O
12. Subvention CCAS - Acompte 2025
Délibération : adoptée
Pour : 23
Contre : O
Abstention : O
13. Adhésion à l’association En’Vie Animale
Délibération : adoptée
Pour : 23
Contre : O
Abstention : O
Le Maire,
Laurence BOUTANTIN
Envoyé en préfecture le 09/12/2024
Reçu en préfecture le 10/12/2024
Publié le
ID : 038-213804008-20241205-LISTE CM_12_24-AI
| Rédaction : R. MARTIN Vérification : L. BOUTANTIN Date:05/12/2024 |