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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Tourisme,
Accusé
de
réception
en
pans
e
079-217901099-20240126-CM20240126-008B-D| Date
de
télétransmission
: 28/02/2024
CM20240
Î 26-008B
Date
de
réception
préfecture
: 28/02/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-six
janvier,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
18 janvier
2024,
s’est réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
: Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Mathieu
BÉRARD,
Thierry
BROSSARD),
Jean-
Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT
à
partir
de
18h50,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
à partir
de
18h30,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Iréna
BARDINET
(Pouvoir
donné
à Sylvie
AULIVIER),
Julie
MÉNARD
(Pouvoir
donné
à
Cyril
REUILLON),
Gilbert
NASARRE
(Pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR)
et
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
jusqu’à
18h30
(Pouvoir
donné
à
Agnès
RONDEAU). Absents
: Valérie
MARSAULT
jusqu’à
18h50,
Mathieu
POUGNAND
et Armand
ROQUIER.
Secrétaire
de
séance
: Jean-Michel
GIRAUD
Cette
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
n°CM20240126-008
du
26
janvier
2024,
télétransmise
en
Préfecture
des
Deux-Sèvres
le
31
janvier
2024
(suite
à
erreur
matérielle).
OBJET
: Réhabilitation
du
Chai
Timores
pour
le
projet
Pignon
sur
Sèvre
et
d’un
bâtiment
de
stockage
—
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2024
— Préfecture
des
Deux-Sèvres.
Le
Maire
expose.
Des
porteurs
du
projet
« Pignon
sur
Sèvre
»,
magasin
de
location/réparation
vélo,
guinguette
et
de
location
de
canoës
se
sont
manifestés
auprès
de
la
commune.
Ils
sont
activement
à
la
recherche
d’un
espace
pouvant
recevoir
ce
type
d’activité
et ont
été
orientés
vers
Echiré
par
le service
Développement
Economique
de
la
Communauté
d'Agglomération
Niortaise
(CAN).
L’attractivité
et
la
localisation
d’Échiré
les
ont
incité
à
s’installer
sur
le
territoire
communal,
notamment
au
regard
du
potentiel
de
développement
touristique
(Sèvre
Niortaise,
Véloroute
94,
Vélofrancette,
châteaux
classés,
laiterie.….)
et de
la disponibilité
d’un
bâti
communal,
désaffecté.
Après
la présentation
du
projet
« Pignon
sur
Sèvre
»,
la municipalité
a proposé
aux
trois
entrepreneurs
une
parcelle
communale
bâtie
située
en
bord
de
Sèvre.
À
proximité
d’un
vaste
espace
communal
associatif et ludique,
la commune
d’Echiré
n’a
pas
encore
trouvé
de
destination
pour
ce
foncier.
Depuis
la crise
sanitaire
de
2020,
le marché
du
cycle
est en pleine
expansion.
Ce
moyen
de
déplacement
écologique
et économique
connait
une
pénurie
de
réparateur
et de
revendeur
de
vélos.
Cette
création
d’activité
intervient
également
en
cohérence
avec
les
intentions
communales
de
développement
de
liaisons
douces
sur
le territoire
et de
reconnexion
entre
le bourg
et la
Sèvre.
Ce
projet
consiste
en la réhabilitation
des
deux
bâtiments
situés
sur la parcelle
cadastrée
section
AI
n°37.
L'un
des
deux
bâtiments
est
destiné
à
être
ouvert
au
public,
avec
la
création
d’un
espace
de
location/réparation
de
vélos,
location
de
canoës
et
d’une
guinguette.
Ce
bâtiment
sera
ouvert
partiellement
au
public
avec
la création :
-
de
l’accueil
au
rez-de-chaussée
: magasin
recevant
du
public ;
Page
1/3 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20240126-CM20240126-008B-DE Date
de
télétransmission
: 28/02/2024
CM20240
126-008B
Date
de
réception
préfecture
: 28/02/2024
-
d’un
atelier
à l’étage
: réparation
vélo
(non
public).
Le
second
bâtiment
(Est)
est destiné
à un
usage
de
stockage
(canoës,
vélos
et matériel
communal).
Par
délibération
du
7 juillet
2023,
le
conseil
municipal
a
attribué
le
marché
de
maîtrise
d’œuvre
au
groupement
représenté
par
TEMIS
ARCHITECTES,
mandataire,
domicilié
à La
Crèche
(79260).
Au
regard
de
la future
activité
de
location
de
canoës,
un
accès
à la Sèvre
sera
créé
sur
la parcelle.
Le
Maire
informe
l’assemblée
que
ce
projet
à
Échiré
peut
faire
l’objet
de
demandes
de
subventions
auprès
de
l’État
(au
titre
de
la
DETR
2024
et
du
FONDS
VERT
2024)
et
du
Département
des
Deux-
Sèvres
(au
titre
du
Contrat
Ambition
Deux-Sèvres
« Tourisme
et
loisirs
nautiques
»).
Le
Maire
présente
à l’assemblée
le dossier
et le plan
de
financement
prévisionnel
de
l’opération
pour
un
coût
estimatif
prévisionnel
de
404
294,75
€
HT,
comme
suit
:
Plan
de
financement
prévisionnel
DEPENSES
En
Euros
Recettes
En
Euros
1/
Magasin
- Gros
œuvre
60
580,99
= Charpente
- Couverture
28
518,58 |
m
Financements
publics
- Menuiserie
63
669,30
- Travaux
intérieurs
2
828,25
- Fluides
2
002,88 |
m
État
(précisez
le ministère
ou
:
|
programme)
:
TOTAL
HT
157
600,00
- DETR
2024
«
5.1-
Construire
et
réhabiliter
les
édifices
communaux
ou
2/
Bâtiment
de
stockage
- Gros
œuvre
32
069,75
A
.
- Charpente
— Couverture
80
015,16
intercommunaux
»
121
288
- Menuiserie
19
022,50
- Fluides
6
992,59
- FONDS
VERT
2024
Axe
TOTAL
HT
138
100,00
3
«
Recyclage
foncier
»
177
081
3/ Aménagement
accès
rivière
35
000,00
:
NE
RET
TE
#
Dé
ñ
“écisez
le
4/
Honoraires
et
frais
divers
estimés
épartement
Jhréeises
de
- Honoraires
maîtrise
d’œuvre
PrOgFAMME}
:
Magasin
16
154,00
.
it
- Levé
topographique
595,50
es
:
25
000
. Etre
de
el
3
750.00
et
loisirs
nautiques
»
- Diagnostic
technique
6
940,00
- Mission
CT
5
000,00
- Mission
SPS
2
000,00
- Raccordement
réseaux
15
000,00
TOTAL
HT
63
594,75
5/
Dépenses
imprévues
10
000,00
S/Total
=
323
369,00
m
Autofinancement,
précisez
:
Total
HT
404
294,75
m
Commune
d’Echiré
80
925,75
TVA
80
858,95
TOTAL
TTC
485
153,70
|
TOTAL
HT
404
294,75 Page
2/3 Accusé
de
réception
se
pee
079-217901099-2024
-CM20240126-008B-DE
Date de télétransmission : 28/02/2024
CM20240126-008B
Date
de
réception
préfecture
: 28/02/2024
Le
Maire
demande
au
conseil
municipal
:
-
de
l’autoriser
à
solliciter
Madame
la
Préfète
des
Deux-Sèvres
pour
l’octroi
d’une
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
programmation
2024,
Catégorie
5
« Aménager
et
entretenir
les
équipements
du
patrimoine
communal
ou
intercommunal
» / Rubrique
5.1
« Construire
ou
réhabiliter
les
édifices
communaux
et
intercommunaux
»,
pour
la
réhabilitation
du
Chai
Timores
pour
le projet
Pignon
sur
Sèvre
et d’un
bâtiment
de
stockage
à Echiré
;
-
d’approuver
le
dossier
présenté
et le plan
de
financement
prévisionnel
de
l’opération
;
-
de
l’autoriser
à
signer
le
dossier
de
demande
de
subvention
correspondant
et
tous
documents
afférents.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le 26 janvier
2024
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEV AUTOUR
Jean-Michel
GIRAUD
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture le
:
?
8
FEV.
2074
Notifié
ou
publié le :
18
FEV.
7074
Page
3/3