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Déliberation - AR CM20240126 019 Modalites remuneration 2024 animateurs ALSH Vacances
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
Accusè de réception en préfecture 079-217901099-20240126-CM20240126-019-DE Dale
de
télétransmission
:31/01/2024
CM20240126-019
Date de réceplion préfecture : 31/01/2024
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
|
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-six janvier,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le 18
janvier
2024,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEV AUTOUR,
Maire.
Présents
: Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Mathieu
BÉRARD,
Thierry
BROSSARD,
Jean-
Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT
à
partir
de
18h50,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
à
partir
de
18h30,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
exeusés
ayant
donné
pouvoir
: [réna
BARDINET
(Pouvoir
donné
à Sylvie
AULIVIER),
Julie
MÉNARD
(Pouvoir
donné
à
Cyril
REUILLON),
Gilbert
NASARRE
(Pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR)
et
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
jusqu’à
18h30
(Pouvoir
donné
à
Agnès
RONDEAU). Absents
: Valérie
MARSAULT
jusqu’à
18h50,
Mathieu
POUGNAND
et
Armand
ROQUIER.
Secrétaire
de
séance
: Jean-Michel
GIRAUD
OBJET
: Modalités
de
rémunération
des
animateurs
occasionnels
de
l’ALSH
d’Echiré
pendant
les
petites
et
grandes
vacances
scolaires
et
pendant
les
mini-camps
avec
nuitées
organisés
pendant
les
vacances
d'Eté
Le
Maire
expose.
Par
délibération
en
date
du
1° juin
2018,
le
Conseil
Municipal
a adopté
les
modalités
de
recrutement
des
animateurs
occasionnels
en
contrat à durée
déterminée
de
l’ALSH
d’Echiré
pour
les petites
vacances
scolaires
(Hiver,
Printemps,
Toussaint
et
Noël),
pour
les
grandes
vacances
scolaires
(Juillet
et
Août)
et
pour
les
mini-camps
avec
nuitées
des
vacances
d'Eté.
La
rémunération
de
ces
agents
contractuels
est calculée
sur
la base
d’un
indice
de
la
fonction
publique
territoriale
et se traduit
par
l’application
d’un forfait journalier
égal
à
1/30è
du
salaire
afférent
à l’indice
de
rémunération
défini.
Il est demandé
au
conseil
municipal
:
- de
fixer,
à compter
de
ce jour,
la
rémunération
des
animateurs
de
l’ALSH
des
petites
et grandes
vacances
scolaires
comme
suit
:
Page
1/2 Accusé de réception en préfecture 079-217901099-20240126-CM20240126-019-DE Date de télétransmission : 31/01/2024 Date de réception préfecture : 31/01/2024
CM20240126-019
ALSH
petites
et grandes
Base
de
Calcul
du
forfait
journalier
vacances
scolaires
rémunération
(=
1/30è%
du
salaire
afférent
à
indiciaire
l'indice
ci-avant
Animateurs
Hiver
/
Printemps/
(stagiaires ou qualifiés
Fe
INoël
1B 595 / IM 506
83,03 E/jour
BAFA)
Juillet/Août
Directeur
stagiaire
BAFD (recruté
en
tant
que
Directeur/Animateur avec
ALSH
de
50
enfants
maximum)
Hiver
/ Printemps/
Toussaint
/Noël
IB
595
/ IM
506
83,03
E/jour
- de
fixer,
à
compter
de
ce
jour,
la
rémunération
des
animateurs
des
mini-camps
avec
nuitées
pendant
les
vacances
d'Eté,
comme
suit
:
Mini-camps
avec
nuitées
Base
de
rémunération
indiciaire
Calcul
du
forfait
journalier
(=
1/30"
du
salaire
afférent
à
lindice
ci-avant
Animateurs (stagiaires
ou
qualifiés
BAFA)
Vacances
d’Eté
IB
816/
IM
674
110,60
€/jour
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fi
Certifié
exécutoire.
y
Le
Mäiré,
É
Thierty/DEV
AUTOUR
Reçu
en
Préfecture le
: 3
Î
JAN.
2024
Notifié
ou
publié le
: 31
JAN,
2074
Fait et délibéré
le 26 janvier
2024
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Michel
GIRAUD
Page
2/2