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Déliberation - AR CM20240126 006 APD Chai Pignon sur Sevre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20240126 006 APD Chai Pignon sur Sevre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture 079-217901099-20240126-CM20240126-006-DE Date
de
télétransmission : 31/01/2024
CM20240126-006
Date de réception préfecture : 31/01/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-six
janvier,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le 18
janvier
2024,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d'Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
: Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Mathieu
BÉRARD,
Thierry
BROSSARD,
Jean-
Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT
à
partir
de
18h50,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
à
partir
de
18h30,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: [réna
BARDINET
(Pouvoir
donné
à Sylvie
AULIVIER),
Julie
MÉNARD
(Pouvoir
donné
à
Cyril
REUILLON),
Gilbert
NASARRE
(Pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR)
et
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE
jusqu'à
18h30
(Pouvoir
donné
à
Agnès
RONDEAU). Absents
: Valérie
MARSAULT
jusqu’à
18h50,
Mathieu
POUGNAND
et Armand
ROQUIER.
Secrétaire
de
séance
: Jean-Michel
GIRAUD
OBJET
: Réhabilitation
du
Chai
Timores
pour
le
projet
Pignon
sur
Sèvre
et
d’un
bâtiment
de
stockage
- Approbation
de
l’APD
(avant-projet
définitif).
Le
Maire
expose.
Des
porteurs
du
projet
« Pignon
sur
Sèvre
»,
magasin
de
location/réparation
vélo,
guinguette
et
de
location
de
canoës
se
sont
manifestés
auprès
de
la
commune.
Ils
sont
activement
à
la
recherche
d’un
espace
pouvant
recevoir
ce
type
d'activité
et ont
été
orientés
vers
Echiré
par
le service
Développement
Economique
de
la
Communauté
d'Agglomération
Niortaise
(CAN).
L’attractivité
et
la
localisation
d’Échiré
les
ont
incité
à
s'installer
sur
le
territoire
communal,
notamment
au
regard
du
potentiel
de
développement
touristique
(Sèvre
Niortaise,
Véloroute
94,
Vélofrancette,
châteaux
classés,
laiterie…)
et
de
la disponibilité
d’un
bâti
communal,
désaffecté.
Après
la présentation
du
projet
« Pignon
sur
Sèvre
»,
la municipalité
a proposé
aux
trois
entrepreneurs
une
parcelle
communale
bâtie
située
en
bord
de
Sèvre.
A
proximité
d’un
vaste
espace
communal
associatif et ludique,
la commune
d’Echiré
n’a
pas
encore
trouvé
de
destination
pour
ce foncier.
Depuis
la crise
sanitaire
de 2020,
le marché
du
cycle
est en pleine
expansion.
Ce
moyen
de
déplacement
écologique
et économique
connait
une
pénurie
de
réparateur
et de
revendeur
de
vélos.
Cette
création
d’activité
intervient
également
en
cohérence
avec
les
intentions
communales
de
développement
de
liaisons
douces
sur
le territoire
et de
reconnexion
entre
le bourg
et la Sèvre.
Ce
projet
consiste
en
la réhabilitation
des
deux
bâtiments
situés
sur la parcelle
cadastrée
section
AI
n°39.
L'un
des
deux
bâtiments
est
destiné
à
être
ouvert
au
public,
avec
la
création
d'un
espace
de
location/réparation
de
vélos,
location
de
canoës
et
d'une
guinguette.
Ce
bâtiment
sera
ouvert
partiellement
au
public
avec
la création
:
-
de
l’accueil
au
rez-de-chaussée
: magasin
recevant
du
public
;
-
d’un
atelier
à l’étage
: réparation
vélo
(non
public).
Page
1/2 Accusé
de réception en préfecture
079-217901099-20240126-CM20240126-006-DE Date de télétransmission : 31/01/2024
CM20240126-006
Date de réception préfecture : 31/01/2024
Le
second
bâtiment
(Est)
est
destiné
à un
usage
de
stockage
(canoës,
vélos
et
matériel
communal).
Par
délibération
du
7 juillet
2023,
le
conseil
municipal
a
attribué
le
marché
de
maîtrise
d'œuvre
au
groupement
représenté
par
TEMIS
ARCHITECTES,
mandataire,
domicilié
à La
Crèche
(79260).
A
l'issue
des
réunions
et
échanges
entre
la
commune
et
la
maîtrise
d'œuvre,
le
Maire
présente
à
l'assemblée
le
dossier
d’avant-projet
définitif
(APD)
établi
par
le
maître
d'œuvre,
pour
un
montant
prévisionnel
des
travaux
estimés
à 295
700,00
€ HT.
Au
regard
de
la future
activité
de
location
de
canoës,
un
accès
à la Sèvre
sera
créé
sur
la parcelle.
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
-_
d’approuver
l’avant-projet
définitif
(APD)
présenté
ci-dessus,
pour
un
coût
prévisionnel
des
travaux
estimé
à 295
700,00
€ HT ;
-
de
décider
que
les
marchés
de
travaux
correspondants
seront
passés
selon
la
procédure
adaptée,
après
consultation
des
entreprises.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
Le 26 janvier
2024
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
! Thigrry
DÉVAUTOUR
Jean-Michel
GIRAUD
1
re
>
/
; f
s
er
=
/
Certifié
exécutoire.
Regu en Pré
lk:
34
JAN.
2024
Notifié
ou
publié Le :
31
JAN,
2024
Page
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