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Ordre du Jour - Ordre du Jour reunion CONSEIL MUNICIPAL du 05 02 2026
Document publié le Samedi 31 janvier 2026 à 07h21 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour reunion CONSEIL MUNICIPAL du 05 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE ST-ETIENNE-DE-CUINES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{Article L 121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance ordinaire
Le JEUDI 05 FÉVRIER 2026 à 18 H.30
ORDRE DU JOUR :
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2025.
RENOUVELLEMENT DEMANDE DE DÉROGATION ORGANISATION DU TEMPS
SCOLAIRE RENTRÉE 2026/2027 POUR UNE DURÉE DE TROIS ANNÉES.
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LA SAVOIE (S.D.E.S.). POUR RÉAFFIRMER L’APPARTENANCE DE LA
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DU GLANDON ».
INFORMATION OBLIGATOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL : CERTIFICAT ADMINISTRATIF VALANT DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE DE LA
COMMUNE N° 3/2025.
QUESTIONS ORALES.
INFORMATIONS DIVERSES DU CONSEIL MUNICIPAL.
M. LAZZARO Dominique,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES