Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 11 12 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS reunion CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 30 04 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 5 9 202
Conseil Municipal - AFFICHE reunion CONSEIL MUNICIPAL du 11 7 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 0
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR reunion CONSEIL MUNICIPAL du 05 02 2
Ordre du Jour - Affiche ORDRE DU JOUR reunion du CONSEIL MUNICIPAL
Procès Verbal - PV reunion CM du 14 11 2024 approuve en reunion CM
Procès Verbal - Ordre+du+jour+Conseil+Municipal+du+11+Décembre+202
Ordre du Jour - Ordre du Jour Reunion Conseil Municipal 14 11 2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Reunion Conseil Municipal 14 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance ordinaire
Le JEUDI 14 NOVEMBRE _2024 à 18 H.30
ORDRE DU JOUR :
1-
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2024.
TARIFS ANNÉE 2025
a) CONCESSIONS AU CIMETIÈRE.
b) CELLULES ET CONCESSIONS DANS LE COLUMBARIUM.
c) TARIF REMPLACEMENT DES COMPTEURS D’ EAU GELÉ (POUR DÉBIT NORMAL ET POUR GROS DÉBIT).
d) FACTURATION EAU/ASSAINISSEMENT PÉRIODE MAI 2025 A MAI 2026.
e) PARTICIPATION POUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF (P.A.C.).
f) TARIFICATION VENTE CHAUFFAGE PAR LA REGIE MUNICIPALE DE LA CHAUFFERIE BOIS.
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIE
TERRAIN COMMUNAL AVEC L'ENTREPRISE MANNO T.P.
RÉHABILITATION DU BÂTIMENT DE L'ÉCOLE PRIMAIRE ET DE LA COUR: ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ ŒUVRE.
RÉHABILITATION DU BÂTIMENT DE L'ÉCOLE PRIMAIRE ET DE LA COUR:
DEMANDE DE SUBVENTION POUR MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ ŒUVRE.
RÉHABILITATION DU BÂTIMENT DE L'ÉCOLE PRIMAIRE ET DE LA COUR: CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR ETUDES DE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ ÉNERGIE DE LA SAVOIE (S.D.E.S.). DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°1/2024 DE
L’'EAU/ASSAINISSEMENT.
MODIFICATION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR VERSÉE AUX AGENTS
COMMUNAUX ADHÉRENTS À LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA
COUVERTURE DU RISQUE « PRÉVOYANCE » PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE
GESTION DE LA SAVOIE.
SUPPRESSION D’UN EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
PRINCIPAL DE 2EME CLASSE SUITE AU DÉPART D'UN AGENT PAR VOIE DE
MUTATION ET SUR LA MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES
EMPLOIS DE LA COMMUNE MIS À JOUR SUITE À CETTE MUTATION.
INFORMATIONS DIVERSES DU CONSEIL MUNICIPAL
M. LAZZARO Dominique,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES